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Compte-Rendu - Seance du 7 juillet 2022
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 7 juillet 2022)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
3 faint-Orens
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
Gameville
Séance
du
7
juillet
2022
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
1. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17.
Élection
du
Maire
Avec
26
voix
« pour
» et
7 «
blancs
», Monsieur
Serge
JOP
est
élu
Maire
de
Saint-Orens
de
Gameville
Fixation
du
nombre
des
adjoints
au
Maire
— Adoptée
à l’unanimité
(Abstentions
:
DELPIT
/
LUMEAU-
PRECEPTIS
— VERGNAUD
- MOREAU
-— LECLERC
-
ARADI)
Élection
des
adjoints
au
Maire
Avec
26
voix
« pour
» et
7 «
blancs
», est
élue
la liste
d’Adjoints
au
Maire
suivante
:
- Jean-Pierre
GODFROY,
Premier
adjoint
-
Carole
FABRE-CANDEBAT,
deuxième
adjoint
- Annicet
KOUNOUGOUS,
troisième
adjoint
- Colette
CROUZEILLES,
quatrième
adjoint
-_ Étienne
LOURME,
cinquième
adjoint
- Josiane
LASSUS
PIGAT,
sixième
adjoint
- Jean-Luc
DUPRESSOIRE,
septième
adjoint
- Agnès
MESTRE,
huitième
adjoint
-__ André
PUIS,
neuvième
adjoint
Établissement
du
tableau
des
indemnités
de
fonction
des
conseillers
municipaux
— Adoptée
à
l’unanimité Fixation
du
nombre
de
membres
siégeant
au
Conseil
d'Administration
du
C.C.A.S.
— Adoptée
à
l’unanimité Election
des
représentants
de
la Ville
au
Conseil
d'Administration
du
C.C.A.S.
Avec
32
voix
« pour
» et
1 «
blanc
», est
élue
la liste
d’Adjoints
au
Maire
suivante
:
- _ Annicet
KOUNOUGOUS
- Marie-France
TABURIAU
- Alice
VALERA
- Pierre
AUDOUBERT
- Geneviève
FERNANDEZ
- Françoise
TEXIER
- Béatrice
DELPIT
- _ Louis-Antoine
VERGNAUD
Délégations
accordées
au
Maire
en
l’application
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
— Adoptée
à l'unanimité
Création
des
commissions
municipales
permanentes
et
élection
de
leurs
membres
— Adoptée
à
l’unanimité Création
des
commissions
extramunicipales
et
désignation
de
leurs
membres
— Adoptée
à l’unanimité
Création
de
la Commission
mixte
consultative
du
marché
de
plein
vent
— Adoptée
à l’unanimité
Création
de
la Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
(C.C.S.P.L.)
- Adoptée
à l’unanimité
Création
de
la Commission
d’Appel
d'Offres
(C.A.0.)
- Adoptée
à l’unanimité
Création
de
la Commission
d’Appel
d'Offres
spéciale
47°
Groupe
scolaire
— Adoptée
à l'unanimité
Création
de
la Commission
Communale
pour
l’Accessibilité
- Adoptée
à l'unanimité
Création
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
Public
(D.S.P.)
- Adoptée
à l’unanimité
Élection
d’un
délégué
éducation
au
sein
du
conseil
d'école
de
l’école
maternelle
du
Corail
- Adoptée
à
l’unanimité Élection
d’un
délégué
éducation
au
sein
du
conseil
d’école
de
l’école
élémentaire
du
Corail
- Adoptée
à
l’unanimité 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31. 32. 33. 34. 39: 36. 37. 38. Affiché
le 8
juillet
2022
Élection
d’un
délégué
éducation
au
sein
du
conseil
d'école
de
l’école
maternelle
Henri
Puis
—- Adoptée
à
l’unanimité Élection
d’un
délégué
éducation
au
sein
du
conseil
d'école
de
l’école
élémentaire
Henri
Puis
— Adoptée
à l’unanimité Élection
d’un
délégué
éducation
au
sein
du
conseil
d'école
de
l’école
maternelle
Catala
— Adoptée
à
l’unanimité Élection
d’un
délégué
éducation
au
sein
du
conseil
d'école
de
l’école
élémentaire
Catala
— Adoptée
à
l’unanimité Election
des
délégués
éducation
au
sein
du
collège
René
Cassin
— Adoptée
à l'unanimité
Élection
des
délégués
éducation
au
sein
du
collège
Jacques
Prévert
—- Adoptée
à l’unanimité
Élection
des
délégués
éducation
au
sein
du
lycée
Pierre-Paul
Riquet
— Adoptée
à l’unanimité
Élection
des
délégués
à la
commission
Hygiène
et
Sécurité
du
lycée
Pierre-Paul
Riquet
— Adoptée
à
l’unanimité Election
des
représentants
de
la Commune
au
Syndicat
Mixte
pour
la réhabilitation
de
l’ancienne
décharge
de
Drémil-Lafage
— Adoptée
à l’unanimité
Élection
des
représentants
de
la Ville
au
Syndicat
du
bassin
Hers-Girou
(S.B.H.G.)
- Adoptée
à l’unanimité
Élection
des
représentants
de
la Ville
à la
commission
territoriale
du
Syndicat
Départemental
d'Énergie
de
la Haute-Garonne
(S.D.E.H.G.)
secteur
géographique
de
Fourquevaux
—
Adoptée
à l’unanimité
Élection
des
représentants
de
la Ville
auprès
de
la commission
des
« 4
Communes
» —
Adoptée
à
l’unanimité Désignation
des
représentants
de
la Ville
au
Conseil
d'administration
de
l’'EHPAD
A. Labouilhe
— Adoptée
à l’unanimité Élection
du
correspondant
de
la Ville
auprès
de
l’'ONAC
-— Adoptée
à l'unanimité
Élection
du
correspondant
de
la Ville
en
matière
de
Défense
- Adoptée
à l’unanimité
Élection
du
correspondant
de
la Ville
en
matière
de
Sécurité
Routière
— Adoptée
à l’unanimité
Élection
du
correspondant
de
la Ville
auprès
de
l’AUAT
—
Adoptée
à l’unanimité
Désignation
du
titulaire
de
la licence
d’entrepreneur
du
spectacle
pour
la salle
de
spectacle
Altigone
—
Adoptée
à l'unanimité
Droits
à la
formation
des
élus
—- Modalités
de
mise
en
œuvre
— Adoptée
à l’unanimité
Frais
de
représentations
du
Maire
— Adoptée
à l’unanimité
Désignation
des
représentants
de
la Ville
au
Conseil
d'administration
et
à l’Assemblée
générale
des
actionnaires
de
la SPL
Altigone
- Adoptée
à l’unanimité