Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 23.01.25
Déliberation - Liste des deliberations 20.12.22 web
Déliberation - Liste des deliberations 21.05.24
Déliberation - Liste des deliberations 11.05.26
Déliberation - Liste des deliberations 19.09.23 web
Déliberation - Liste des deliberations 04.07.23 web
Déliberation - Liste des deliberations 11.04.23 web
Déliberation - Liste deliberations 24 janvier 2023
Déliberation - Liste des deliberations 17.09
Déliberation - Liste des deliberations 09.04.24
Déliberation - Liste des deliberations 20.05.25
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20.05.25)
Thèmes du document : Logement, Industrie, Investissement et développement économique,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2025
Délibération n° 2025-041 examinée le 20 mai 2025 – Demande d’admission en non-valeurs (1 608,46) – Approuvée
Délibération n° 2025-042 examinée le 20 mai 2025 – Demande de subvention FEDER pour le projet de rénovation et
d’extension de l’école élémentaire R. Goscinny au Louroux-Béconnais – Approuvée
Délibération n° 2025-043 examinée le 20 mai 2025 – Mise à jour des tarifs communaux au 01.06.2025– Approuvée
Délibération n° 2025-044 examinée le 20 mai 2025 – RH : Avancement de grade pour 2025 – Approuvée
Délibération n° 2025-045 examinée le 20 mai 2025 – Approbation du schéma départemental d’accueil et d’habitat des
gens du voyage (SDAHGDV) de Maine-et-Loire (2025-2031) – Approuvée
Délibération n° 2025-046 examinée le 20 mai 2025 – Autorisation de signature avec Meldomys pour une convention
de rétrocession des voies, réseaux et espaces communs (projet Résidence des Lys) – Approuvée
Délibération n° 2025-047 examinée le 20 mai 2025 – Constitution d’une servitude d’ensoleillement et d’élagage sur la
parcelle cadastrée section K numéro 341 (La Rousserie) – Approuvée
Délibération n° 2025-048 examinée le 20 mai 2025 – Acquisition d’une parcelle à Villemoisan pour l’euro symbolique (376
B 1255) – chemin La Chancelière – Approuvée
Délibération n° 2025-049 examinée le 20 mai 2025 – Acquisition d’un terrain constructible au Louroux-Béconnais (N 637)
– chemin des Fontaines (JOUBERT) – Approuvée
Délibération n° 2025-050 examinée le 20 mai 2025 – Acquisition d’un terrain constructible au Louroux-Béconnais (N 769
et N1343) – chemin des Fontaines (NOYER) – Approuvée
Délibération n° 2025-051 examinée le 20 mai 2025 – Autorisation de signature avec la CAF de Maine-et-Loire pour la
convention d’habilitation dans le cadre de la conservation de l’aide au logement - Approuvée
Délibération n° 2025-052 examinée le 20 mai 2025 – SIEML : Travaux de réparation du réseau de l’éclairage public (3
opérations) – Approuvée
Délibération n° 2025-053 examinée le 20 mai 2025 – Acquisition d’un terrain constructible au Louroux-Béconnais (N
769 et N1343) – chemin des Fontaines (GUIGNARD) – Approuvée