Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 19.09.23 web
Déliberation - Liste des deliberations 20.12.22 web
Déliberation - Liste des deliberations 17.10.23 web
Déliberation - Liste des deliberations 21.03.23 web
Déliberation - Liste des deliberations 21.11.23 WEB
Déliberation - Liste des deliberations 09.06.23 WEB
Déliberation - Liste des deliberations 11.04.23 web
Déliberation - Liste des deliberations 21.02.23 web
Déliberation - Liste des deliberations 16.05.23 web v2
Déliberation - Liste des deliberations 12.02.24
Déliberation - Liste des deliberations 04.07.23 web
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 04.07.23 web)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
@'\a1 d'Erdre
*Auxence
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2023
Délibération n° 2023-062 examinée le 4 juillet 2023 — Retrait de la commune de Saint-Sigismond de la
Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou au 31.12.2023 — Approuvée
Délibération n° 2023-063 examinée le 4 juillet 2023 — Versement d'un fonds de concours à la C.C.V.H.A.
pour la construction de France Services au Louroux-Béconnais — Approuvée
Délibération n° 2023-064 examinée le 4 juillet 2023 — Location gratuite des garages Place Roméro au
profit de la C.C.V.H.A. (mise à disposition de véhicules au profit de personnes en situation de précarité —
ASURE) — Approuvée
Délibération n° 2023-065 Bxaminée le 4 juillet 2023 — Tarifs 2024 pour la restauration du Pey —
Approuvée
Délibération n° 2023-066 examinée le 4 juillet 2023 — Adhésion au CA.U.E. pour l'année 2023 (498,70
€) —- Approuvée
Délibération n° 2023-067 examinée le 4 juillet 2023 — Ventes et achats de chemins ruraux - Approuvée
Délibération n° 2023-068 examinée le 4 juillet 2023 — RH : Adhésion C.D.G. pour un contrat assurance
groupe risques statutaires (2024-2026) - Approuvée
Délibération n° 2023-069 bxaminée le 4 juillet 2023 — RH: Convention de mise à disposition d'un
accompagnant d'élève en situation de handicap avec l'Éducation Nationale à compter du 04.09.23 -
Approuvée
Délibération n° 2023-070 examinée le 4 juillet 2023 — RH: création d'un emploi permanent d'adjoint
technique à temps non complet à compter du 01.09.23 (24/35) — Approuvée
Délibération n° 2023-071 Bxaminée le 4 juillet 2023 — Régularisation de parcelles au 12, rue de la
Comtoise au Louroux-Béconnais — Approuvée
Délibération n° 2023-072 bxaminée le 4 juillet 2023 — Vente 1bis, Place des Perrins au Louroux-
Béconnais : nouvelle division parcellaire —- Approuvée
Délibération n° 2023-073 Bxaminée le 4 juillet 2023 — Vente immeuble 4 et 6 rue d'Angers suite
réception avis des Domaines au profit de Maine-et-Loire Habitat - Approuvée
Délibération n° 2023-074 examinée le 4 juillet 2023 - Redevance d'Occupation du Domaine Public — été
2023 (Maison JOURDANT) — Approuvée
1 * Délibération n° 2023-075 examinée le 4 juillet 2023 — Subvention exceptionnelle matériel pédagogique
pour ouverture de classe à l'école élémentaire R. Goscinny (400 €) — Approuvée
* Délibération n° 2023-076 examinée le 4 juillet 2023 — Nouveau contrat de location-gérance pour le
commerce Les P'tits Ruisseaux à Villemoisan au profit de M. PRADEL -— Approuvée
* Délibération n° 2023-077 examinée le 4 juillet 2023 — Vente portion parcelle N 1953 — Pole Sante SSIAD
— Approuvée
2