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Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20.12.22 web)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Justice et droit,
@! Val d'Erdre
*Auxence
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2022
Délibération n° 2022-111 examinée le 20 décembre 2022 - Avis d'enquête publique RD963 autorisation
environnementale - Approuvée
Délibération n° 2022-112 examinée le 20 décembre 2022 — RH : Création de 2 postes de surveillants de
baignade du Louroux-Plage - Approuvée
Délibération n° 2022-113 examinée le 20 décembre 2022 — RH : Création d'un emploi d'agent d'entretien
au Louroux-Plage (18h) - Approuvée
Délibération n° 2022-114 examinée le 20 décembre 2022 — RH : Création d'un emploi d'agent d'entretien
au Louroux-Plage (35h) - Approuvée
Délibération n° 2022-115 examinée le 20 décembre 2022 — RH : Tableau des effectifs au 31.12.2022 -
Approuvée
Délibération n° 2022-116 examinée le 20 décembre 2022 - RH: Création d'un poste agent d'accueil
piscine camping de Villemoisan - Approuvée
Délibération n° 2022-117 examinée le 20 décembre 2022 - RH: Création d'un poste maitre-nageur
sauveteur piscine de Villemoisan - Approuvée
Délibération n° 2022-118 examinée le 20 décembre 2022 — RH : Création d'un poste permanent d'adjoint
technique à compter du 1° mars 2023 - Approuvée
Délibération n° 2022-119 examinée le 20 décembre 2022 — RH : Création d'un poste permanent d'adjoint
administratif à compter du 1° janvier 2023 - Approuvée
Délibération n° 2022-120 examinée le 20 décembre 2022 - Avenantn®° 4 pour le marché de restauration
scolaire - Approuvée
Délibération n° 2022-121 examinée le 20 décembre 2022 - Mise à jour du bail commercial entre la SCI
Malinge (commerce Les P'tits Ruisseaux) - Approuvée
Délibération n° 2022-122 examinée le 20 décembre 2022 - Tarifs des services communaux 2023 -
Approuvée
Délibération n° 2022-123 examinée le 20 décembre 2022 — Tarifs des locations de salles 2023 -
Approuvée
Délibération n° 2022-124 examinée le 20 décembre 2022 -Versement de la subvention Léo Lagrange
Ouest (année scolaire 2022/23) - Approuvée
1 * Délibération n° 2022-125 examinée le 20 décembre 2022 — Avenant n° 2 pour le marché de maitrise
d'œuvre Rénovation des Ecoles R. Goscinny - Approuvée
* Délibération n° 2022-126 examinée le 20 décembre 2022 - Participation aux frais de scolarité pour la
commune de Candé - Approuvée
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