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Compte-Rendu - CR CM 13 DEC 2023
Compte-Rendu - CR CM 27 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
septembre
2023
-— 19H00
CERTIFIE
Affiché
COMPTE
RENDU
le 28/09/2023
Affiché
conformément
à l’article
L. 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
20
M. GAZEAU
-Mme
BOURROUSSE
- M.
MONGE
- Mme
SAUNIER
- M.
GACHET
- Mme
LALANDE-
M. BEHIER
- M.
RIDET
M CHAMARD
- M.
ESPAGNON
- M.
BRIAND
- M.
LOUAIL
- Mme
SECONDY
-Mme
LAUDE
—-
Mme
VAUZOUR
- M.
MAYOUKOU
-
Mme
ROUSSELOT
—
M. VAUTRIN
— M.
MERIAU
-- M.
CHOLLET
ÉTAIENT
EXCUSÉS
:
9
Mme
COMBAUD
donne
pouvoir
à Mme
BOURROUSSE
Mme
LIBOUBAN
donne
pouvoir
à M.
GACHET
M DUMONT
donne
pouvoir
à M.
MONGE
Mme
DIGUET
donne
pouvoir
à M.
GAZEAU
M.
DUBUC
donne
pouvoir
à M
BEHIER
Mme
ROQUES
donne
pouvoir
à Mme
SAUNIER
Mme
CASTIGLIONE
BEUGIN
donne
pouvoir
à Mme
ROUSSELOT
Mme
REMAZEILLES
donne
pouvoir
à M
VAUTRIN
Mme
SAVARY
NB.
: Conformément
à l'article
L.2121-26
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
procès
verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal
peuvent
être
consultés
par
toute
personne
en
faisant
la demande
au
SECRETARIAT
DE
LA
DIRECTION
GENERALE,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
LOUAIL
DÉLIBÉRATION
N°
2023-33
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
- DEMANDE
COMPTABILISATION
EN
CREANCES
ETEINTES
- BUDGET
PRINCIPAL
— DECISION
-
AUTORISATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N°
2023-34
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
- BUDGET
PRINCIPAL
2023
ADOPTEE
A LA
MAJORITE
4 ABSTENTION
M. CHOLLET
DÉLIBÉRATION
N° 2023-35
BUDGET
COMMUNE
2073
- ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
-— DECISION
- ATTRIBUTION
ADOPTEÉE
A LA
MAJORITE
Mme
LALANDE
se
retire
du
vote
pour
l’association
la Bougeotte
ADOPTE
A L'UNANIMITE
pour
l'association
Etoile
Union
St
Louis
DÉLIBÉRATION
N°
2023-36
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
CADAUJAC
ET
LA
CCM
RELATIVE
A L'EXERCICE
DE
LA
COMPETENCE
GESTION
DES
MILIEUX
AQUATIQUES
ET
PREVENTION
DES
INONDATIONS
(GEMAPI)
- DECISION
- AUTORISATION
ADOPTEE
A LA
MAJORITE
5 ABSTENTIONS
Mme
ROUSSELOT,
Mme
REMAZEILLES,
Mme.
CASTIGLIONE
BEUGIN,
M. VAUTRIN,
M. MERIAU DÉLIBÉRATION
N°
2023-37
PLAN
DE
PROTECTION
DE
L'ATMOSPHERE
- AVIS
ADOPTEE
A L'UNANIMITE DÉLIBÉRATION
N°
2023-38
CONSULTATION
ADMINISTRATIVE
SUR
LE
DOSSIER
DE
DEMANDE
D'AUTORISATION
PREFECTORALE
DE
CONSTRUCTION
ET
D'EXPLOITATION
D'UNE
CANALISATION
DE
TRANSPORT
DE
GAZ
NATUREL
(DEVIATION
CADAUJAC
- CANALISATION
DN
200
LA
BREDE-BEGLES
STATION)
- AVIS
ADOPTEE
À LA
MAJORITE
1 ABSTENTION
M. CHOLLET
DÉLIBÉRATION
N°
2023-39
SIGNATURE
DE
CONTRAT
DE
MIXITE
SOCIALE
2023-2025
- DECISION
- AUTORISATION
ADOPTEE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N°
2023-40
DÉSIGNATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGUE
POUR
LES
ELUS
LOCAUX
— DECISION
ADOPTEE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N° 2023-41
BILAN
D'ACTIVITÉ
DES
SERVICES
COMMUNAUX
2022-
INFORMATION
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
DÉLIBÉRATION
N°
2023-42
PROJET
EDUCATIF
TERRITORIAL
- SIGNATURE
AVENANT
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
- DECISION
-
AUTORISATION ADOPTEE
À L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N°
2023-43
BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
-— VENTE
DE
LIVRES
ET
PILONNAGE
D'OUVRAGES
LORS
DES
MANIFESTATIONS
MUNICIPALES
ADOPTEE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N° 2023-44
FUNERAIRE
- RETROCESSION
D'UNE
CONCESSION
A TITRE
ONEREUX
- AUTORISATION
ADOPTEE
A L'UNANIMITE
La
séance
est
levée
à 20
Heures
30
Fait
à Cadaujac,
le 28
septembre
2023
Francis
GAZEAU,
Maire
de
Cadaujac