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Compte-Rendu - cr Seance cm Janvier 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Seance cm Janvier 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
31
JANVIER
2024
— 19H00
CERTIFIE
Affiché
COMPTE
RENDU
le 01/02/2024
Affiché
conformément
à l'article
L. 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
20
M. GAZEAU
-Mme
BOURROUSSE
— M.
MONGE
- Mme
SAUNIER
- M.
GACHET
- Mme
LALANDE
— M.
BEHIER
- M.
RIDET
- M.
CHAMARD
- M.
ESPAGNON
- M.
BRIAND
— M.
LOUAIL
- Mme
SECONDY
-— Mme
SAVARY
-— Mme
DIGUET
- Mme
ROUSSELOT
-
Mme
REMAZEILLES
- M.
VAUTRIN
- M.
MERIAU
- M.
CHOLLET
ABSENTS
EXCUSÉS:
9
Mme
COMBAUD
(mandataire
Mme
BOURROUSSE),
Mme
LIBOUBAN
(mandataire
M. LOUAIL)
- Mme
LAUDE
(mandataire
M MONGE),
M. DUMONT
(mandataire
Mme
SAUNIER),
M. MAYOUKOU
(mandataire
M. BEHIER),
Mme
ROQUES
(mandataire
Mme.
DIGUET),
Mme
VAUZOUR
(mandataire
M GAZEAU),
M. DUBUC,
Mme
CASTIGLIONE
BEUGIN
N.B.
: Conformément
à l'article
L.2121-26
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
procès
verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal
peuvent
être
consultés
par
toute
personne
en
faisant
la demande
au
SECRETARIAT
DE
LA
DIRECTION
GENERALE.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
RIDET
DÉLIBÉRATION
N°
2024-01
RAPPORT
D'ORIENTATIONS
BUDGÉTAIRES
- EXERCICE
2024
Le
conseil
municipal
prend
acte
DÉLIBÉRATION
N°
2024-02
REMISE
GRACIEUSE
A TITRE
EXCEPTIONNEL
- DECISION
- AUTORISATION
ADOPTEE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N°
2024-03
INSTITUTION
DU
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
ZERO
ARTIFICIALISATION
NETTE
(DPU-ZAN)
- DECISION
ADOPTEE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N° 2024-04
REVISION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
— DEBAT
SUR
LE
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLES
(PADD) Le conseil
municipal
prend
acte
DÉLIBÉRATION
N°
2024-05
CONVENTION
AMIABLE
DE
MISE
A DISPOSITION
D'UN
OUVRAGE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
GESTION
DU
SYSTEME
D'ENDIGUEMENT
PAR
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
MONTESQUIEU
- DECISION
- AUTORISATION
ADOPTEE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N°
2024-06
RETROCESSION
D'UNE
CONCESSION
A LA
COMMUNE
- DECISION
ADOPTEE
A L'UNANIMITE
DÉLIBÉRATION
N°
2024-07
REPRISE
DE
CONCESSIONS
PERPETUELLES
EN
ETAT
D'ABANDON
AU
CIMETIÈRE
COMMUNAL
CADAUJAC
- DECISION
ADOPTEE
A LA
MAJORITE
- 1 VOIX
CONTRE
M. CHOLLET
La
séance
est
levée
à 21
Heures
Fait
à Cadaujac,
le 31/01/2024
Francis
GAZEAU,
Maire
de
Cada