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Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune d'Inzinzac-Lochrist.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23 09 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
Liste publiée en ligne le : 01-10-2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 23 septembre 2026 à 18h30
Numéro
d’ordre Objet Vote du conseil municipal
01 Instances Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé à l’unanimité
02
Instances
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2026
Approuvé à l’unanimité
03
Enfance
Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil « Les P’tites Grenouilles »
Approuvé à l’unanimité
04 Enfance Charte de fonctionnement du relais petite enfance Approuvée à l’unanimité
05 Chambre régionale des comptes de Bretagne Rapport d’observations définitives – Communication du rapport Prend acte