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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM 23 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bono.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 23 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Golfe
du
Morbihan
Mairie Place
Joseph
Le
Clanche
56400
LE
BONO
Téléphone
: 02
97
57
88
98
Courriel
: accueil@lebono.fr CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
23
septembre
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
2024/
59
- Approbation
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
O1 juillet
2024
BORDEREAUX
POUR
DELIBERATION
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
_
_
£
|
Unnmié
|
Majorité
Unanimité
des suffrages
are
exprimés
2024/60
- Acquisition
d’une
parcelle
exprimés
Prend
acte
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
-
-
-
exprimés
0P71Y46
one
d'aménageme
oncertée
MA
©10)%
AVARIO
:
de la
procedure
de
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els
ne
e
PuUDIIQUE
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
15
1
3
-
De
|
Moi
|
Unanimité
des suffrages 2024/62
- Complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
-
-
-
|
urenmié
|
Majorité
ons
GE se
ess
Prend
acte
exprimés
2024/63
- Le
mois
du
film
documentaire
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
|
vrenmis
|
Majorité
paaniqiié
qe
$ HiTesSS
Prend
acte
exprimés
2024/64
- Règlement
intérieur
accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH)
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
exprimes
2024/65
- Règlement
intérieur
activités
ados
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
|
Urnmié
|
Majorité
Goanimié
de se MISES
Prend
acte
exprimés
Liste
affichée
aux
portes
de
la
mairie
le
24
septembre
2024
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Le
procès-verbal
de
la séance
sera
communiqué
à
la suite
de
son
adoption
au
prochain
conseil
municipal.
Le
président
de
séance,
Le
Maire,
Yves
DREVES