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Convocation - Convocation CM 12.04.2023
Procès Verbal - PV DU 12.04.2023
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Labarthe-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 12.04.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Cybersécurité,
MAIRE
DE
LABARTHE-RIVIERE
2 Boulevard
Jeanne
D’Arc
31800
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
avril
2023
À 20h45
Président
de
séance
:
VOUGNY
Claire
Secrétaire
:
ADOUE
Stéphane
Conseillers
présents
:
DULAC
Arnaud,
CAZAUX
Sylvie,
PARMEGIANI
Marie-Paule,
LAFFORGUE
Benoît,
GOUZENNES
Jeanne,
LAMOURE
Sylvie,
DAVAND
Sébastien,
PELLIZZARI
Didier.
ORDRE
DU
JOUR
:
Affaire
n°1
: Approbation
des
comptes
des
comptes
administratifs
2022
de
la commune
et
du
café
restaurant. Affaire
n°2
: Approbation
des
comptes
de
gestion
2022
pour
la commune
et
le café
restaurant.
Affaire
n°3
: Votes
des
taux
TFPB,
TFPNB,
THRS
2023
Affaire
n°4
: Affectation
des
résultats
2022
pour
la commune
et
le café
restaurant.
Affaire
n°5
: Vote
des
budgets
2023
pour
la commune
et
le café
restaurant.
Affaire
n°6
: Contrôle
d’accès
pour
les
équipements
sportifs.
EXAMEN
DES
AFFAIRES
INSCRITES
À L'ORDRE
DU
JOUR
:
Ouverture
de
la séance
à 20h45
et
présence
des
conseillers
ci-dessus
nommés.
Le
quorum
est
atteint,
l’assemblée
approuve
le PV
de
la séance
du
02.03.2023.
Madame
le Maire
souhaite
ajouter
une
affaire
à l’ordre
du
jour,
l'affaire
n°7
: Adhésion
au
groupe
Agence
France
Locale
et
engagement
de
garantie
première
demande.
Ajout
de
la délibération
approuvée
à l'unanimité
par
l’assemblée
délibérante.
Affaire
n°1
: Approbation
des
comptes
administratifs
2022
de
la commune
et
du
café
restaurant.
Rapporteurs
: Mr
DULAC
Arnaud,
Madame
le
Maire
quitte
l'assemblée,
Monsieur
DULAC
Arnaud
prend
la
parole
et
présente
au
conseil
municipal
les
comptes
administratifs
de
l’année
2022
de
la commune
et
du
café
restaurant.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
via
la délibération
2023_010
valide
les
comptes
administratifs
de
la commune
et
du
café
restaurant.
Affaire
n°2
: Approbation
des
comptes
de
gestion
2022
pour
la commune
et
le café
restaurant.
Rapporteur
: Madame
le Maire,
Madame
CAZAUX
Sylvie,
Madame
le Maire
rejoins
l’assemblée
et
accompagnée
de
Madame
CAZAUX
Sylvie,
elles
présentent
les
comptes
de
gestion
2022
de
la commune
et
du
café
restaurant.
À l'unanimité,
le conseil
municipal
valide
les
comptes
de
gestion
2022
de
la commune
et
du
café
restaurant
via
les
délibérations
2023_011
et
2023_012.
Affaire
n°3
: Votes
des
taux
TFPB,
TFPNB,
THRS
2023
Rapporteur
:
Madame
le
Maire
————
—
2
Madame
le Maire
présente
les
taux
votés
et
appliqués
en
2022
et
propose
au
conseil
munfdpal
de
les
maintenir
sur
l’année
2023.
Secrétariat
ouvert
le lundi-
mardi
après-midi-
mercredi
- jeudi
après
midi-
vendredi
Téléphone
: 05.61.89.03.22
Mail
: commune.labartherivière@orange.fr MAIRE
DE
LABARTHE-RIVIERE
2 Boulevard
Jeanne
D’Arc
31800
l’année 2023, via la
délibération
n°2023_013b.
Affaire
n°4
: Affectation
des
résultats
2022
pour
la commune
et
le café
restaurant.
Rapporteur
:
Madame
le
Maire,
Madame
le
Maire
présente
l'affectation
des
résultats
2022
pour
la
commune
et
le
café
restaurant.
À
l'unanimité,
après
avoir
eu
connaissance
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
décide
de
valider
l'affectation
des
résultats
2022
pour
la
commune
et
le
café
restaurant
via
les
délibérations
|
n°2023_014b
et
2023
_015b.
À l'unanimité,
le conseil
municipal
se
prononce
favorable
au
maintien
des
taux
votés
en
2022
pour
| |
Affaire
n°5
: Vote
des
budgets
2023
pour
la commune
et
le café
restaurant.
Rapporteur
:
Madame
le
Maire,
Madame
CAZAUX
Sylvie,
Madame
le
Maire
accompagnée
de
Madame
CAZAUX
Sylvie
présentent
à l'assemblée
les
budgets
2023
de
la
commune
et
du
café
restaurant.
À
l'unanimité,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
les
budgets
2023
de
la
commune
et
du
café
restaurant
via
la
délibération
n°2023
016.
Affaire
n°6
: Contrôle
d’accès
pour
les
équipements
sportifs.
Rapporteur
:
Madame
le
Maire,
Madame
le
Maire
soumet
à
l'assemblée
le
projet
d'installation
d’un
contrôle
d'accès
pour
les
équipements
sportifs,
elle
présente
également
le
devis
de
la
société
«
MGP
MATIC
».
À
l’unanimité,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
le
projet
et
le
devis
présenté
par
Madame
le
Maire
et
sollicite
l’aide
du
conseil
départemental
via
la
délibération
2023_
018.
Affaire
n°7
: Adhésion
au
groupe
Agence
France
Locale
et
engagement
de
garantie
première
demande. Rapporteur
:
Madame
le
Maire,
Madame
CAZAUX
Sylvie,
Madame
le
Maire
et
Madame
CAZAUX
Sylvie
présentent
le
groupe
AFL
et
proposent
à
l’assemblée
de
valider
l'adhésion
de
la commune
via
une
participation
de
2400.00€
au
capital
de
l’AFL
afin
de
financer
le
projet
de
réhabilitation
de
la
mairie
au
taux
le
plus
avantageux
après
études
de
plusieurs
offres
d'emprunt.
À
l’unanimité,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
l’adhésion
au
groupe
AFL,
le
versement
de
la
participation
de
2400.00€
et
autorise
Madame
le
Maire
et
Madame
CAZAUX
Sylvie
en
tant
représentante
suppléante
à signer
tout
document
concernant
ce
projet
via
la
délibération
n°2023
017.
Questions
diverses
et
lecture
du
courrier
Fin
de
séance
à 22h05.
Signature
du
président
de
séance
:
Signature
du
secrétaire
:
Secrétariat
ouvert
le lundi-
mardi
après-midi-
mercredi
- jeudi
après
midi-
vendredi
Téléphone
: 05.61.89.03.22
Mail
: commune.labartherivière@orange.fr