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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Saint-Just-Malmont.
Lien du pdf (Déliberation - 24 02 12 denomination voies)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT HAUTE-LOIRE NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Qui ont pris conseil En exercice part à la municipal délibération 27 27 26 Date de la convocation 22 février 2024 Objet : Dénomination des voies 23 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT JUST-MALMONT Séance du 29 février 2024 N°24-02-12 L'an deux mil vingt quatre et le vingt-neuf février à 19 heures 00, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi salle du Conseil sous la présidence de M. GIRODET, Maire. Présents : M Frédéric GIRODET, Maire ; Mme Odile PRADIER, M Alain MONDON, Mme Christine BONNEFOY, M Joseph BUGNAZET, Mme Dominique COLOMB, M Jean FERNANDES, Mme Marie-Françoise SOUBEYRAN, M André MOLLE, Adjoints, Mme Pamela MARODON, M Denis SALANON Conseillers Municipaux Délégués ; Mme Véronique MAURIN, M Jean-Paul MASSARDIER, Mme Chrystelle BERTINELLI, Mme Emilie MASSARDIER, M David CHAUDIER, M Jean FOURNEL, Mme Christine GALAMBAUD, M Christophe PIOT, Mme Maguy FOULTIER, M Patrice FRANÇON ; Conseillers Municipaux ; Absents excusés avec pouvoir : Anne VINSON qui a donné pouvoir à M. Frédéric GIRODET Arlette CHAPELLON qui a donné pouvoir à Mme Christine BONNEFOY M. Benjamin FOULTIER qui a donné pourvoir à Mme M.-F. SOUBEYRAN M. Joël AUROUZE qui a donné pouvoir à M. André MOLLE Mme Maryline MOUNIER qui a donné pouvoir à M. Alain MONDON Absents excusés sans pouvoir Mme Mélanie PICHON Mme Emilie MASSARDIER a été nommée secrétaire de séance M. Le Maire rappelle à l’assemblée l’obligation concernant la numérotation et la dénomination des rues. Le travail pour finaliser ce dossier a été repris sur les secteurs non couverts, il est ainsi nécessaire de procéder à la validation de nouvelles dénominations de noms de rues comme suit : AR Prefecture 043-214302051-20240229-24 02 12-DE Reçu le 08/03/2024 SGE60€ JS Ù - (COLL) SAZN 000€ 1a1S 24 Allée des Balcons Chemin de Sainte-Croix Chemin des Sagnes Route de la Chaize Allée des Petites Frâches Chemin des Chardons Impasse de Jurine Route de la Cistrière Chemin de Bonnevert Chemin des Pialles Impasse de la Chaux Route de Malmont Chemin de Fontrial Chemin des Randonneurs Impasse de la Côte Route des Trois Vallées Chemin de la Côtête Chemin du Creux Impasse de la Pierre du Loup Route des Boutons d’Or Chemin de la Massardière | Chemin du Grand Bois Impasse de la Turbine Route du Cotelage Chemine de l’ Aube Chemin de l’Abreuvoir Impasse des Noisetiers Route du Cotonas Chemin de l’Aubépine Chemin des Grandes Frâches | Impasse des Pâquerettes Il est rappelé que la numérotation est métrique que les habitants seront informés individuellement sur la démarche par le biais d’une information dans les boîtes aux lettres. Les panneaux nécessaires à la mise en place seront commandés sur des crédits ouverts au budget 2024. Après exposé il est proposé au conseil, - D’APPROUVER la dénomination des rues et la numérotation qui en découle. - D’AUTORISER M. le Maire à effectuer les démarches nécessaires. Le conseil municipal, après délibération, APPROUVE à l’unanimité les propositions de Monsieur Le Maire. Le Maire, Frédéric GIRODET Fait et délibéré en mairie ce jour, mois et an susdits A Saint Just Malmont, le 29 février 2024 La secrétaire de séance Mme Emilie MASSARDIER AR Prefecture 043-214302051-20240229-24 02 12-DE Reçu le 08/03/2024