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Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Saint-Just-Malmont.
Lien du pdf (Déliberation - 25.03.18 denomination des rues impasse des vieilles pierres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Qui ont pris |
conseil En exercice partàäla
municipal délibération
27 27 27
Date de la convocation
27 février 2025
78
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-JUST-MALMONT
Séance du 06 mars 2025 N°25-03-18
L’an deux mil vingt-cinq
et le six mars
à 19 heures 00, le conseil municipal de cette commune, régulièrement
convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, Espace Culturel Le Cercle, sous la présidence de M. GIRODET, Maire.
Présents :
M. Frédéric GIRODET, Maire - Mme Odile PRADIER, M. Alain MONDON,
Mme Christine BONNEFOY, M. Joseph BUGNAZET, Mme Dominique
COLOMB, M. Jean FERNANDES et Mme Marie-Françoise SOUBEYRAN,
Adjoints - Mme Pamela MARODON et M. Denis SALANON, Conseillers
Municipaux Délégués — M. Joël AUROUZE, M. David CHAUDIER, Mme
Maguy FOULTIER, M. Jean FOURNEL, M. Patrice FRANÇON; Mme
Christine GALAMBAUD, Mme Emilie MASSARDIER, M. Jean-Paul
MASSARDIER, Mme Véronique MAURIN, Mme Maryline MOUNIER, M.
Christophe PIOT et Mme Anne VINSON, Conseillers Municipaux.
Absents excusés avec pouvoir :
M. André MOLLE qui a donné pouvoir à Mme Maguy FOULTIER.
Mme Arlette CHAPELLON qui a donné pouvoir à Mme Marie-Françoise SOUBEYRAN.
Mme Mélanie PICHON qui a donné pouvoir à M. Jean FERNANDES.
Mme Chrystelle BERTINELLI qui a donné pouvoir à Mme Dominique
COLOMB.
M. Benjamin FOULTIER qui a donné pouvoir à Mme Anne VINSON.
Absents excusés sans pouvoir
Néant
Mme Emilie MASSARDIER 3 été nommée secrétaire de séance
Objet : Dénomination de rues — Impasse des Vieilles Pierres
Monsieur Le Maire rappelle à l’Assemblée, l'obligation concernant la numérotation et la dénomination des rues. Le travail pour finaliser ce dossier a été repris sur les secteurs non couverts, il est ainsi nécessaire de procéder à la validation d’une nouvelle dénomination de nom de voie.
La délibération n°24-02-12 en date du 29 février 2024 avait approuvé la dénomination « Impasse de la Chaux » au lieu-dit La Roche. Suite à la demande des habitants, il est proposé au conseil municipal de modifier le nom en « Impasse des Vieilles Pierres ».
Les panneaux nécessaires à la mise en place seront commandés sur des crédits ouverts au budget 2025.
AR Prefecture
043-214302051-20250306-25 03 18-DE
Reçu le 13/03/2025
Publié le 13/03/2025 79
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité,
D’APPROUVER le changement de dénomination de l’Impasse de la Chaux en Impasse des Vieilles Pierres et la numérotation qui en découle.
D’AUTORISER Monsieur Le Maire à effectuer les démarches nécessaires.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits
A Saint Just Malmont, le 6 mars 2025
Le Maire, La secrétaire de séance Frédéric GIRODET Mme Emilie MASSARDIER
AR Prefecture
043-214302051-20250306-25 03 18-DE
Reçu le 13/03/2025
Publié le 13/03/2025