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Déliberation - 25.03.15 denomination des rues chemin du clos
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Saint-Just-Malmont.
Lien du pdf (Déliberation - 25.03.15 denomination des rues chemin du clos)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
SEDI
30700
UZES
(1102)}
-Réf.
309355
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Qui ont pris
conseil En exercice partàla
municipsl délibération
27 27 27
Date de la convocation
27 février 2025
66
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-JUST-MALMONT
Séance du 06 mars 2025 N°25-03-15
L’an deux mil vingt-cinq
et le six mars
à 19 heures 00, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, Espace Culturel Le Cercle, sous la présidence de M. GIRODET, Maire.
Présents:
M. Frédéric GIRODET, Maire — Mme Odile PRADIER, M. Alain MONDON,
Mme Christine BONNEFOY, M. Joseph BUGNAZET, Mme Dominique COLOMB, M. Jean FERNANDES et Mme Marie-Françoise SOUBEYRAN, Adjoints —- Mme Pamela MARODON et M. Denis SALANON, Conseillers Municipaux Délégués — M. Joël AUROUZE, M. David CHAUDIER, Mme Maguy FOULTIER, M. Jean FOURNEL, M. Patrice FRANÇON, Mme Christine GALAMBAUD, Mme Emilie MASSARDIER, M. Jean-Paul MASSARDIER, Mme Véronique MAURIN, Mme Maryline MOUNIER, M. Christophe PIOT et Mme Anne VINSON, Conseillers Municipaux.
ed
Absents excusés avec pouvoir :
M. André MOLLE qui a donné pouvoir à Mme Maguy FOULTIER.
Mme Arlette CHAPELLON qui a donné pouvoir à Mme Marie-Françoise
SOUBEYRAN.
Mme Mélanie PICHON qui a donné pouvoir à M. Jean FERNANDES.
Mme Chrystelle BERTINELLI qui a donné pouvoir à Mme Dominique
COLOMB.
M. Benjamin FOULTIER qui a donné pouvoir à Mme Anne VINSON.
Absents excusés sans pouvoir
Néant
Mme Emilie MASSARDIER a été nommée secrétaire de séance
Objet : Dénomination de rues — Chemin du Clos
Monsieur Le Maire rappelle à l’Assemblée, l’obligation concernant la numérotation et la dénomination des rues. Le travail pour finaliser ce dossier a été repris sur les secteurs non couverts, il est ainsi nécessaire de procéder à la validation d’une nouvelle dénomination de nom de voie.
La délibération n°24-02-12 en date du 29 février 2024 avait approuvé la dénomination « Chemin du Grand Bois » au lieu-dit Le Clos. Suite à la demande des habitants, il est proposé au conseil municipal de modifier le nom en « Chemin du Clos ».
Les panneaux nécessaires à la mise en place seront commandés sur des crédits ouverts au budget 2025.
AR Prefecture
043-214302051-20250306-25 03 15-DE
Reçu ie 13/03/2025
Publié le 13/03/2025 67
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité,
D’APPROUVER le changement de dénomination du Chemin du Grand Bois en Chemin du Clos et la numérotation qui en découle.
D’AUTORISER Monsieur Le Maire à effectuer les démarches nécessaires.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits
À Saint Just Malmont, le 6 mars 2025
Le Maire, La secrétaire de séance
Frédéric GIRODET Mme Emilie MASSARDIER
KES
AR Prefecture
043-214302051-20250306-25 03 15-DE
Reçu le 13/03/2025
Publié le 13/03/2025