Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20260129 Ordre du jour affichage
Ordre du Jour - 20240926 Ordre du jour affichage
Ordre du Jour - 20250626 Ordre du jour affichage
Ordre du Jour - 20240627 Ordre du jour affichage
Déliberation - 20240523 Liste deliberations
Ordre du Jour - 20241128 Ordre du jour affichage 1
Ordre du Jour - 20260226 Ordre du jour affichage
Ordre du Jour - 20240328 Ordre du jour affichage
Ordre du Jour - 20250522 Ordre du jour affichage
Ordre du Jour - 20251127 Ordre du jour affichage
Ordre du Jour - 20240523 Ordre du jour affichage
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240523 Ordre du jour affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
1/3
La réunion du Conseil Municipal du 23 mai 2024 aura lieu à 19h
à l’Allegro (Salle S. Bechet), place de la République à Miribel
ORDRE DU JOUR
N° DELIBERATION SUJET RAPPORTEUR
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SÉANCE
DU 28 MARS 2024 Jean-Pierre GAITET
DÉCISIONS DU MAIRE Jean-Pierre GAITET
DL-20240523-001
URBANISME
Débat sur les orientations générales du Projet
d’Aménagement et de Développement Durables
(PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local
d’Urbanisme (PLU)
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240523-002 ENVIRONNEMENT Extinction partielle de l’éclairage public Jean-Pierre GAITET
DL-20240523-003
ENVIRONNEMENT
Adhésion au Cerema (Centre d’études et d’expertise
sur les risques, l’environnement, la mobilité et
l’aménagement)
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240523-004
ENFANCE JEUNESSE
Règlement intérieur des services périscolaires –
Modification
Révision des tarifs relatifs aux temps périscolaires
Tanguy NAZARET
DL-20240523-005
ENFANCE JEUNESSE
Attribution de subventions aux écoles maternelles et
élémentaires publiques de la Commune
Tanguy NAZARET
DL-20240523-006
ENFANCE JEUNESSE
Pump-track – Convention d’utilisation de
l’équipement sportif municipal au profit de
l’Inspection de l’Education Nationale
Lydie DI RIENZO
DL-20240523-007
VIE ASSOCIATIVE
Attribution d’une subvention exceptionnelle aux
associations ayant participé au carnaval 2024
Lydie DI RIENZO
DL-20240523-008
VIE ASSOCIATIVE
Coupon sport, culture et loisirs - Année scolaire
2024-2025
Lydie DI RIENZO
DL-20240523-009
AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèque municipale - Convention de prêt du Bus
Graines de lecteurs avec le département de l’Ain
Guy MONNIN 2/3
DL-20240523-010
DOMAINE ET PATRIMOINE
Passation d’actes en la forme administrative –
Désignation d’un adjoint signataire représentant la
commune
Guy MONNIN
DL-20240523-011
DOMAINE ET PATRIMOINE
Déclassement par anticipation du domaine public
communal du Centre Technique Municipal (CTM), dit
« Usine Coca-Cola »
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240523-012
DOMAINE ET PATRIMOINE
Plan de financement du Syndicat Intercommunal
d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) dans
le cadre du projet de travaux pour l’amélioration de
l’esthétique - rue du Général Degoutte
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240523-013
DOMAINE ET PATRIMOINE
Dissimulation des réseaux aériens situés rue de la
Tuillière à Miribel – Convention d’autorisation
d’intervention sur des parcelles communales entre la
Commune de Miribel et le Syndicat Intercommunal
d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240523-014
DOMAINE ET PATRIMOINE
Dissimulation des réseaux aériens situés rue de la
Tuillière à Miribel – Convention de réalisation de
travaux entre la Commune de Miribel et la société
Orange, pour la mise en souterrain des réseaux de
communications électroniques lui appartenant
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240523-015
DOMAINE ET PATRIMOINE
Acquisition de la parcelle cadastrée section AM n°16
située Lieu-dit Grobenet aux Echets
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240523-016
URBANISME
Dénomination des voies du lotissement des Terrasses
Saint-Martin
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240523-017
COMMANDE PUBLIQUE
Convention de télétransmission des actes de la
commune à la Préfecture – avenant relatif à la
télétransmission des actes de commande publique
Guy MONNIN
DL-20240523-018
COMMANDE PUBLIQUE
Convention de mise à disposition d’une solution de
dématérialisation - adhésion à la plateforme unique
de dématérialisation des marchés publics pour les
acheteurs de l’Ain
Guy MONNIN
DL-20240523-019
COMMANDE PUBLIQUE
Adhésion au groupement de commandes pour
l’achat, l’installation, l’exploitation et la maintenance
d’infrastructures de recharge pour véhicules
électriques (IRVE) et hybrides rechargeables –
Convention avec le Syndicat Intercommunal
d’Energie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
Guy MONNIN 3/3
DL-20240523-020
FINANCES
Fonds de concours pour l’achat, l’installation,
l’exploitation et la maintenance d’infrastructures de
recharge pour véhicules électriques (IRVE) et
hybrides rechargeables – Sollicitation auprès du
Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-
communication de l’Ain (SIEA)
Jean-Marc BODET
DL-20240523-021
FINANCES
Demande de subvention auprès de la Région
Auvergne-Rhône-Alpes (AURA) pour l’acquisition de
caméras piéton pour la police municipale
Jean-Pierre GAITET
Fait à Miribel, le 17 mai 2024
Le Maire,
Jean-Pierre GAITET