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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Miribel.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Travail et emploi,
1/3
La réunion du Conseil municipal du 26 juin 2025 aura lieu à 19h dans la salle du Conseil de la CCMP située 238 rue des Brotteaux à Miribel
ORDRE DU JOUR
N° DELIBERATION SUJET RAPPORTEUR
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA
SÉANCE DU 22 MAI 2025 Jean-Pierre GAITET
DÉCISIONS DU MAIRE Jean-Pierre GAITET
DL-20250626-050
INTERCOMMUNALITÉ
Recomposition du Conseil communautaire l’année
précédant le renouvellement général des Conseils
municipaux
Jean-Pierre GAITET
DL-20250626-051 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois permanents Guy MONNIN
DL-20250626-052
RESSOURCES HUMAINES
Création du tableau des emplois non permanents
pour faire face à un besoin lié à un accroissement
temporaire et saisonnier d’activité ainsi qu’à
l’apprentissage
Guy MONNIN
DL-20250626-053
RESSOURCES HUMAINES
Mise en place du bonus attractivité pour le secteur de
la petite enfance
Guy MONNIN
DL-20250626-054
RESSOURCES HUMAINES
Avis sur la fixation du montant des vacations
funéraires pour les policiers municipaux ou les
gardes champêtres ayant délégation
Jean-Pierre GAITET
DL-20250626-055
RESSOURCES HUMAINES
Indemnités forfaitaires complémentaires dans le
cadre de la participation des agents à l’organisation
des élections
Jean-Pierre GAITET
DL-20250626-056
FINANCES
Demande de subvention au titre du fonds vert – volet
« Appui à l’ingénierie » dans le cadre du Contrat de
Performance Energétique (CPE)
Jean-Marc BODET
DL-20250626-057
FINANCES
Demande de subvention au titre du fonds vert – volet
« Aide aux maires bâtisseurs »
Jean-Marc BODET
DL-20250626-058
FINANCES
Révision des tarifs des droits de place : ajout de la
prise en charge de la réparation des détériorations
causées par les participants
Jean-Pierre GAITET 2/3
DL-20250626-059 FINANCES Admission en non-valeur des créances irrécouvrables Jean-Marc BODET
DL-20250626-060
DOMAINE ET PATRIMOINE
Fixation des tarifs applicables aux usagers des
Infrastructures de Recharge de Véhicules Électriques
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250626-061
DOMAINE ET PATRIMOINE
Convention de mandat de gestion relative à la
perception des recettes au titre de l’exploitation des
Infrastructures de Recharge de Véhicules Électriques
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250626-062
DOMAINE ET PATRIMOINE
Convention de mise à disposition et convention de
servitude entre la Commune et la société ENEDIS
pour la réalisation de travaux sur la parcelle
communale cadastrée section AD n°1163 - rue des
Prés
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250626-063
VIE ASSOCIATIVE
Reconduction du dispositif « coupon sport, culture et
loisirs » pour l’année scolaire 2025-2026
Lydie DI RIENZO
DL-20250626-064
VIE ASSOCIATIVE
Convention de mise à disposition du bâtiment
communal Allegro au profit de l’association Théâtre
Allegro
Guy MONNIN
DL-20250626-065
VIE SCOLAIRE
Modification partielle de la carte scolaire :
assujettissement d’une portion de la Montée de la
Grande Perrière au groupe scolaire Henri Deschamps
Tanguy NAZARET
DL-20250626-066
VIE SCOLAIRE
Création du service d’études dirigées au sein des
écoles publiques communales
Tanguy NAZARET
DL-20250626-067
RESSOURCES HUMAINES
Rémunération des heures effectuées par les
enseignants pour le compte de la Commune au titre
des études surveillées et dirigées
Tanguy NAZARET
DL-20250626-068 URBANISME Approbation du Plan Local d’Urbanisme Anne-Christine DUBOST
DL-20250626-069
URBANISME
Instauration du droit de préemption urbain (DPU)
simple sur le territoire communal
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250626-070
URBANISME
Instauration de l’obligation de dépôt d’une
déclaration préalable pour les clôtures
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250626-071
URBANISME
Instauration d’une obligation de dépôt de permis de
démolir
Anne-Christine
DUBOST 3/3
DL-20250626-072
URBANISME
Instauration de l’obligation de dépôt d’une
déclaration préalable aux divisions foncières dans
certaines zones du territoire communal : zones U
hors PVAP, A et N
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250626-073
URBANISME
Approbation du règlement et du zonage
d’assainissement, volet eaux pluviales
Anne-Christine
DUBOST
Fait à Miribel, le 20 juin 2025
Le Maire,
Jean-Pierre GAITET