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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Miribel.
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Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
1/2
La réunion du Conseil municipal du 22 mai 2025 aura lieu à 19h dans la salle du Conseil de la CCMP située 238 rue des Brotteaux à Miribel
ORDRE DU JOUR
N° DELIBERATION SUJET RAPPORTEUR
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA
SÉANCE DU 27 MARS 2025 Jean-Pierre GAITET
DÉCISIONS DU MAIRE Jean-Pierre GAITET
DL-20250522-033 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois permanents Guy MONNIN
DL-20250522-034 RESSOURCES HUMAINES Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024 Guy MONNIN
DL-20250522-035 RESSOURCES HUMAINES Recensement 2026 – Délégation au Maire Guy MONNIN
DL-20250522-036
RESSOURCES HUMAINES
Adhésion à la convention de participation santé
souscrite par le Centre de Gestion de l’Ain (CDG01)
et participation de la collectivité
Guy MONNIN
DL-20250522-037 RESSOURCES HUMAINES Convention-type de bénévolat Guy MONNIN
DL-20250522-038
FINANCES
Demande de subventions dans le cadre du projet
d’extension du système de vidéoprotection
Attente MO
DL-20250522-039
FINANCES
Attribution d’une subvention exceptionnelle aux
associations ayant participé au carnaval 2025
Lydie DI RIENZO
DL-20250522-040
AFFAIRES CULTURELLES
Convention de prêt du Bus Graines de lecteurs avec
le Département de l’Ain
Guy MONNIN
DL-20250522-041
DOMAINE ET PATRIMOINE
Acquisition des parcelles cadastrées section AE
n°755, 1100, 1313 et 1314 et section AD n°130 et 133
appartenant à l’Etablissement Public Foncier (EPF) de
l’Ain
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250522-042
DOMAINE ET PATRIMOINE
Cession de la parcelle cadastrée section AH n°451
située chemin de la Lône au profit de la CCMP
Anne-Christine
DUBOST 2/2
DL-20250522-043
DOMAINE ET PATRIMOINE
Convention de mise à disposition d’une parcelle
communale pour l’implantation d’un poste de
transformation conclue entre la Commune et la
société ENEDIS pour la réalisation de travaux – rue
des Prés
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250522-044
VIE SCOLAIRE
Modification du règlement intérieur des services
périscolaires et révision des tarifs relatifs aux temps
périscolaires
Tanguy NAZARET
DL-20250522-045 VIE SCOLAIRE Convention de Projet Educatif de Territoire (PEdT) Tanguy NAZARET
DL-20250522-046
VIE SCOLAIRE
Mise en place de deux accueils de loisirs périscolaires
multisites
Tanguy NAZARET
DL-20250522-047
VIE SCOLAIRE
Convention avec la Direction des Services
Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN)
relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en
situation de handicap (AESH) sur le temps de pause
méridienne dans le premier degré public
Tanguy NAZARET
DL-20250522-048
PETITE ENFANCE
Modification du règlement de fonctionnement de
l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
Annie CHATELARD
DL-20250522-049
INTERCOMMUNALITÉ
Convention de mise à disposition d’équipements
sportifs intercommunaux au profit des écoles
primaires de Miribel
Tanguy NAZARET
Fait à Miribel, le 16 mai 2025
Le Maire,
Jean-Pierre GAITET