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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240627 Ordre du jour affichage)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
1/2
La réunion du Conseil Municipal du 27 juin 2024 aura lieu à 19h
à l’Allegro (Salle S. Bechet), place de la République à Miribel
ORDRE DU JOUR
N° DELIBERATION SUJET RAPPORTEUR
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SÉANCE
DU 23 MAI 2024 Jean-Pierre GAITET
DÉCISIONS DU MAIRE Jean-Pierre GAITET
DL-20240627-001
FINANCES
Demande de subventions dans le cadre de
l’opération d’aménagement du cœur de ville
Jean-Marc BODET
DL-20240627-002
FINANCES
Demande de subventions dans le cadre de
l’opération de rénovation de l’Hôtel de ville
Jean-Marc BODET
DL-20240627- 003
FINANCES
Demande du fonds de concours « aménagements de
sécurité sur routes départementales et voiries
communales » auprès de la Communauté de
Communes de Miribel et du Plateau (CCMP) pour les
travaux de restructuration de la rue de la Dombes aux
Echets
Jean-Marc Bodet
DL-20240627-004
FINANCES
Demande de subvention pour l’acquisition de
logiciels d’amélioration de la gestion de la relation
usager au titre de la Dotation de Soutien à
l’Investissement Local (DSIL) 2024
Jean-Marc Bodet
DL-20240627-005 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois permanents Guy MONNIN
DL-20240627-006
RESSOURCES HUMAINES
Convention de mise à disposition d’un agent de la
Commune de Miribel au profit de la Communauté de
Communes de Miribel et du Plateau
Guy MONNIN
DL-20240627-007 RESSOURCES HUMAINES Recensement 2025 – Délégation au Maire Guy MONNIN
DL-20240627-008
ENFANCE JEUNESSE
Convention relative aux modalités de participation
de la Commune de Miribel au forfait d’externat de
l’école privée sous contrat d’association
Tanguy NAZARET
DL-20240627-009
PETITE ENFANCE
Modification du règlement de fonctionnement de
l'Établissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) -
Ajout de la fourniture des couches par la structure
Annie CHATELARD 2/2
DL-20240627-010
URBANISME
Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme
(PLU) pour la mise en œuvre par la Communauté de
Communes de Miribel et du Plateau (CCMP) du projet
de création d’un pôle d’équipements collectifs et
tertiaires au 21 rue des Brotteaux à Miribel – seconde
tranche
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240627-011
DOMAINE ET PATRIMOINE
Acquisition de la parcelle cadastrée section AD
n°1137 sise rue du Général Degoutte appartenant au
syndicat des copropriétaires des « Terrasses du
Canal »
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240627-012
DOMAINE ET PATRIMOINE
Plan de financement du Syndicat Intercommunal
d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) dans
le cadre du projet de travaux pour l’amélioration de
l’esthétique - rue de la Tullière
Anne-Christine
DUBOST
DL-20240627-013
DOMAINE ET PATRIMOINE
Passation d’actes en la forme administrative –
Désignation d’un adjoint signataire représentant la
Commune
Jean-Pierre GAITET
DL-20240627-014
INTERCOMMUNALITÉ
Convention pluriannuelle d’objectifs et de
financements entre la Commune de Miribel, la
Communauté de Communes de Miribel et du Plateau
et l’association TALL-Théâtre Allegro - Convention de
mise à disposition de locaux communaux au profit de
l’association TALL-Théâtre Allegro
Guy MONNIN
DL-20240627-015
VIE ASSOCIATIVE
Convention-type de mise à disposition à titre gratuit
de locaux communaux au profit des associations du
territoire
Lydie DI RIENZO
DL-20240627-016
VIE ASSOCIATIVE
Révision des tarifs d’occupation des salles
communales
Lydie DI RIENZO
DL-20240627-017
VIE ASSOCIATIVE
Attribution d’une subvention au profit de
l’association des parents d’élèves Henri Deschamps
Tanguy NAZARET
DL-20240627-018
ENVIRONNEMENT
Convention de soutien pour la lutte contre les
déchets abandonnés diffus élaboré avec l’éco-
organisme Citeo
Jean-Michel
LADOUCE
Fait à Miribel, le 21 juin 2024
Le Maire,
Jean-Pierre GAITET