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Ordre du Jour - 20251127 Ordre du jour affichage
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 00h01 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20251127 Ordre du jour affichage)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Famille,
1/3
La réunion du Conseil municipal du 27 novembre 2025 aura lieu à 19h dans la salle du Conseil de la CCMP située 238 rue des Brotteaux à Miribel
ORDRE DU JOUR
N° DELIBERATION SUJET RAPPORTEUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA
SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2025
Jean-Pierre GAITET
DECISIONS DU MAIRE Jean-Pierre GAITET
DL-20251127-091
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Présentation du Rapport annuel d'activité de la
Communauté de Communes de Miribel et du Plateau
(CCMP) - Exercice 2024
Jean-Pierre GAITET
DL-20251127-092
INTERCOMMUNALITÉ
Convention avec la Communauté de Communes de
Miribel et du Plateau (CCMP) pour la mise à
disposition d'équipements sportifs intercommunaux
au profit des écoles primaires de Miribel
Tanguy NAZARET
DL-20251127-093
PETITE ENFANCE
Convention de mise en place d'un Relais Petite
Enfance (RPE) itinérant
Annie CHATELARD
DL-20251127-094 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois permanents Guy MONNIN
DL-20251127-095 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois non permanents Guy MONNIN
DL-20251127-096 RESSOURCES HUMAINES Règlement des astreintes Guy MONNIN
DL-20251127-097
DOMAINE ET PATRIMOINE
Annulation d'une convention conclue entre la
Commune et l'association diocésaine et cession des
parcelles communales cadastrées section AD n°872
et n°873 au profit de l'association diocésaine
Anne-Christine
DUBOST
DL-20251127-098
DOMAINE ET PATRIMOINE
Convention de mise à disposition et de gestion des
aires de jeux à conclure avec Dynacité - Quartier "Le
Trêve"
Anne-Christine
DUBOST
DL-20251127-099
DOMAINE ET PATRIMOINE
Convention de gestion et d'entretien de l'éclairage
public à conclure avec Dynacité - Quartier "Le Trêve"
Anne-Christine
DUBOST
DL-20251127-100
DOMAINE ET PATRIMOINE
Convention de servitude entre la Commune et la
société ENEDIS pour la réalisation de travaux sur les
parcelles communales cadastrées section AD n°546
et n°555 - rue de la Chanal
Anne-Christine
DUBOST 2/3
DL-20251127-101
DOMAINE ET PATRIMOINE
Convention de réalisation de travaux entre la
Commune de Miribel et la société Orange, pour la
mise en souterrain des réseaux de communications
électroniques lui appartenant - rue de la Chapelle
Anne-Christine
DUBOST
DL-20251127-102
COMMANDE PUBLIQUE
Protocole transactionnel à conclure avec la Société
Française de Restauration et Services (SFRS) dans le
cadre des marchés de restauration scolaire et petite
enfance
Jean-Marc BODET
DL-20251127-103
FINANCES
Protocole transactionnel avec la société Veolia dans
le cadre de l'indemnisation d'un dommage subi par
la Commune
Jean-Marc BODET
DL-20251127-104 FINANCES Admission en non-valeur des créances irrécouvrables Jean-Marc BODET
DL-20251127-105
FINANCES
Révision des autorisations de programme et de leurs
crédits de paiement
Jean-Marc BODET
DL-20251127-106 FINANCES Décision Modificative n° 2 - Budget communal Jean-Marc BODET
DL-20251127-107
FINANCES
Ouverture de crédits en investissement au 1er janvier
2026
Guy MONNIN
DL-20251127-108
INTERCOMMUNALITÉ
Révision libre de l'Attribution de Compensation de la
Taxe Professionnelle (ACTP) suite au transfert de la
compétence spectacle vivant au profit de la
Communauté de Communes de Miribel et du Plateau
(CCMP)
Guy MONNIN
DL-20251127-109
FINANCES
Sollicitation du versement d'une aide financière au
titre du fonds de concours "aménagements de
sécurité sur routes départementales et voiries
communales" auprès de la Communauté de
Communes de Miribel et du Plateau (CCMP)
Jean-Marc BODET
DL-20251127-110
FINANCES
Sollicitation du versement d'une aide financière au
titre du fonds de concours "transition écologique"
auprès de la Communauté de Communes de Miribel
et du Plateau (CCMP) dans le cadre du projet de
requalification et de valorisation du site et des
ouvrages du Carillon et de la Madone du Mas Rillier,
inscrits au titre des Monuments Historiques
Jean-Marc BODET
DL-20251127-111
DOMAINE ET PATRIMOINE
Contrat portant cession de droits patrimoniaux dans
le cadre de la valorisation du site et des ouvrages de
la Madone et du Carillon de Miribel
Josiane BOUVIER
DL-20251127-112
AFFAIRES SOCIALES
Attribution d'une subvention au profit du Centre
Social d'Animation de Miribel - CeSAM dans le cadre
du Contrat Territorial de Cohésion Sociale (CTCS)
Lydie DI RIENZO 3/3
DL-20251127-113
AFFAIRES SOCIALES
Attribution d'une subvention au profit de
l'association Woodstower dans le cadre du Contrat
Territorial de Cohésion Sociale (CTCS)
Lydie DI RIENZO
DL-20251127-114
ENVIRONNEMENT
Convention de fourrière avec la Société Protectrice
des Animaux (SPA) de Lyon et du Sud-Est
Jean-Michel
LADOUCE
DL-20251127-115
ENVIRONNEMENT
Partenariat stérilisation avec la Société Protectrice
des Animaux (SPA) de Lyon et du Sud-Est en vue de
la stérilisation des chats errants
Jean-Michel
LADOUCE
DL-20251127-116
ENVIRONNEMENT
Partenariat maltraitance avec la Société Protectrice
des Animaux (SPA) de Lyon et du Sud-Est
Jean-Michel
LADOUCE
DL-20251127-117
ENVIRONNEMENT
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la
Qualité du Service public d'élimination des déchets -
Exercice 2024
Josiane BOUVIER
DL-20251127-118
ENVIRONNEMENT
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la
Qualité du Service public de l'eau potable - Exercice
2024
Anne-Christine
DUBOST
DL-20251127-119
ENVIRONNEMENT
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la
Qualité du Service public d'assainissement non
collectif (SPANC) - Exercice 2024
Anne-Christine
DUBOST
DL-20251127-120
ENVIRONNEMENT
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la
Qualité du Service public d'assainissement collectif -
Exercice 2024
Anne-Christine
DUBOST
Fait à Miribel, le 21 novembre 2025
Le Maire,
Jean-Pierre GAITET