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Déliberation - Liste des délibérations CM du 16.12
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 16.12)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
|
1
OC
www.libourne.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
LIBOURNE
SÉANCE
DU
16
DÉCEMBRE
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
+ Délibération
n°
24-12-183
examinée
le
16
décembre
2024
-
Communication
des
décisions
-
Approuvée + Délibération
n°
24-12-184
examinée
le
16
décembre
2024
- CRC
- examen
du
rapport
définitif
d'évaluation
de
la
politique
publique
d'accueil
des
demandeurs
de
cartes
nationales
d'identité
ef
de
passeporis
(exercices
2017-2023]
- Approuvée
* Délibération
n°
24-12-185
examinée
le
16
décembre
2024
-
RH
-
Tableau
des
effectifs
-
décembre
2024
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-12-186
examinée
le
16
décembre
2024
- Tableau
des
effectifs
- Création
d'un
emploi
fonctionnel
de
DGA
- Approuvée
* Délibération
n°
24-12-187
examinée
le
16
décembre
2024
- RH
- Emplois
saisonniers
plage
des
Dagueys
- année
2025
- Approuvée
*Délibération
n°
24-12-188
examinée
le
16
décembre
2024
-
RH
-
emplois
non
permanents
saisonniers
et
temporaires
2025
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-12-189
examinée
le
16
décembre
2024
- Modification
emplois
saisonniers
2024
— Approuvée +
Délibération
n°
24-12-190
examinée
le
16
décembre
2024
- Avance
sur
la
subvention
annuelle
2025
à
l'Amicale
du
Personnel
- Approuvée
+
Délibération
n°
24-12-19
examinée
le
16
décembre
2024
- Mesures
d'accompagnement
du
dispositif
patrimonial
remarquable
:
aides
à
la
restauration
des
façades,
à
la
pose
ou
à
la
restauration
des
menuiseries
en
bois
pour
les
immeubles
anciens
- année
2025
— Approuvée
+
Délibération
n°
24-12-192
examinée
le
16
décembre
2024
- Acquisition
de
la
parcelle
AM
67p
auprès
du
SMICVAL
du
Libournais
Haute
Gironde
-— Approuvée
*Délibération
n°
24-12-193
examinée
le
16
décembre
2024
-
Subventions
aux
associations
sportives
pour
la
saison
2024-2025
2ème
partie
-
Approuvée
‘Délibération
n°
24-12-194
examinée
le
16
décembre
2024
-
Convention
d'objectifs
et
de
subventionnement
-
programmation
2024-2025
avec
l'association
Culture
et
Compagnie
-
Approuvée * Délibération
n°
24-12-195
examinée
le
16
décembre
2024
-
Chapelle
des
Cordeliers
:
approbation
de
la
convention
de
mécenat
avec
"Fayat
Entreprises
TP"-
Approuvée
*
Délibération
n°
24-12-1946
examinée
le
16
décembre
2024
- Avis
du
Conseil
Municipal
sur
les
dérogations
au
principe
du
repos
dominical
des
salariés
pour
l'année
2025
- Approuvée
Document mis en ligne le 19.12.2024 sur le site internet de la commune *
Délibération
n°
24-12-197
examinée
le
16
décembre
2024
- Cession
de
vente
du
fonds
de
commerce
de
l'établissement
situé
au
8
esplanade
François
Mitterrand
suite
à
l'appel
à
Manifestation
d'intérêt
pour
l'exploitation
d'une
activité
de
restauration
type
« brasserie
parisienne
» aux
lauréats
de
l'AMI
de
l'Orient
- Approuvée
+
Délibération
n°
24-12-198
examinée
le
16
décembre
2024
-
Signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
l'Office
de
Tourisme
Intercommunal
du
Libournais
- Approuvée
*
Délibération
n°
24-12-199
examinée
le
16
décembre
2024
-
Convention
portant
sur
la
transmission
de
données
à
caractère
personnel
avec
la
CAF
et
la
MSA
de
Gironde
dans
le
cadre
de
l'obligation
scolaire
de
3
à
16
ans
- Approuvée
*
Délibération
n°
24-12-200
examinée
le
16
décembre
2024
-
Budget
principal
:
décision
modificative
n°2
- année
2024
- Approuvée
*
Délibération
n°
24-12-201
examinée
le
16
décembre
2024
- Budget
principal
: actualisation
des
autorisations
de
programme
/ crédits
de
paiement
(AP/CP)
et
des
autorisations
d'engagement
/
crédits
de
paiement
(AE/CP)
- année
2024
- Approuvée
+
Délibération
n°
24-12-202
examinée
le
16
décembre
2024
- Budget
principal
: versement
de
la
subvention
d'équilibre
au
budget
annexe
Festivités
et
actions
culturelles
-
année
2024
-
Approuvée *
Délibération
n°
24-12-203
examinée
le
16
décembre
2024
-
Budget
principal
:
dispositions
relatives
aux
opérations
en
dépense
d'investissement
avant
le
votre
du
budget
primitif
2025
-
Approuvée +
Délibération
n°
24-12-204
examinée
le
16
décembre
2024
- Avance
sur
la
subvention
annuelle
2025
au
CCAS
- Approuvée
+
Délibération
n°
24-12-205
examinée
le
16
décembre
2024
- Acquisition
de
lampadaires
solaires
appartenant
à
La
Cali
- Approuvée
*
Délibération
n°
24-12-206
examinée
le
16
décembre
2024
- Remboursement
d'un
forfait
de
post-
stationnement
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-12-207
examinée
le
16
décembre
2024
- Remboursement
de
frais
de
fourrière
— Approuvée * Délibération
n°
24-12-208
examinée
le
16
décembre
2024
-
Culture
-
service
Jumelages
:
attribution
de
subventions
- décembre
2024
- Approuvée
+
Délibération
n°
24-12-209
examinée
le
16
décembre
2024
- Rue
Jules
Steeg
- dissimulation
des
réseaux
de
télécommunications
-
convention
temporaire
de
la
MO
auprès
du
SDEEG
-
Approuvée +
Délibération
n°
24-12-210
examinée
le
16
décembre
2024
-
Dénomination
de
la
voie
et
de
la
promenade
quartier
de
la
Bordette
- Approuvée
*
Délibération
n°
24-12-211
examinée
le
16
décembre
2024
- Dénomination
de
la
voie
interne
au
nouveau
lotissement
situé
quartier
Monsabert
- Approuvée
+
Délibération
n°
24-12-212
examinée
le
16
décembre
2024
- Dénomination
de
voies
internes
aux
résidences
Peyronneau
et
Peyregourde
- Approuvée
*
Délibération
n°
24-12-213
examinée
le
16
décembre
2024
- Travaux
d'aménagement
du
bas
côté
de
la
RD1089
avenue
de
l'Europe
entre
le
n°%5
et
le
n°77
- Approuvéephilippe
BUISSON
/
Se
Maire
de
Libourne