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Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 ListeDeliberationsPrises 20230906)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
54890
Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 septembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le six septembre, à 20 heures 31,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Françoise, DELAFONT Raphael, LECLERCQ Anthony, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain, WARIN Delphine.
Étaient absents : PAQUIN David
Était excusé : KEL Jérôme, MAGNE Michel
Procuration : KEL Jérôme a donné procuration de vote en son nom à BERROIS Sébastien pour tous les points à l’ordre du jour
Secrétaire de séance : PERRIN Jérôme
. Validation du Procès-Verbal des séances du 06 septembre 2023 — Procès-verbal validé par délibération n° 10D01 adoptée à l’unanimité
. Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux — délibération n° 10D02 adoptée à l’unanimité
. Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales - délibération n° 10D03
adoptée à l’unanimité
. Rénovation du réseau d'Eclairage Public Communal : demande de subvention - délibération n° 10D04 adoptée à l’unanimité
. Rénovation énergétique de la mairie : demande de subvention - délibération n° 10D05 adoptée à l’unanimité
. Décision modificative du BP2023 - délibération n° 10D06 adoptée à l’unanimité
Fait et affiché à Chambley-Bussières le 07 septembre 2023.
Le Maire,
Sébastien BER
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