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Arrêté - 3498 080
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3498 080)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
COMMUNE DE COURS
CANTON DE THIZY
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
Dee de de de de de fe de de de de de de de de de de de de de de de de de de fe de de fe de de te de de dt me
STATIONNEMENT — CIRCULATION - RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR TRAVAUX
351 RUE IRENEE GIRAUD
N° 2025/80
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213-2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de l’entreprise SAS BILLET FONTERET,
Considérant que, pour permettre l’exécution de travaux, dont la pose d’un échafaudage, 351 Rue Irénée Giraud, réalisés par l’entreprise SAS BILLET FONTERET de Thel (69), il y a lieu
de réglementer le stationnement et la circulation afin de prévenir tout risque d’accident, de faciliter la bonne exécution des travaux et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
ARRETE:
ARTICLE 1°/- Du Lundi 17 Mars 2025 et jusqu’au Lundi 31 Mars 2025, pour des travaux,
réalisés par l’entreprise SAS BILLET FONTERET de Thel (69), le stationnement et la
circulation seront réglementés de la façon suivante devant le 351 Rue Irénée Giraud :
- Circulation réduite à une voie
- Pose d’un échafaudage sur le trottoir avec empiètement sur la chaussée - Stationnement interdit sur les emplacements de stationnement face aux numéros
351, 363 et 369 Rue Irénée Giraud. Les emplacements seront transformés le temps
de travaux, en voie de circulation.
ARTICLE 2 - La signalisation du chantier sera assurée, conformément aux prescriptions sur la signalisation routière, par l’entreprise SAS BILLET FONTERET, chargée des travaux.
ARTICLE 3 - Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et l’entreprise SAS BILLET FONTERET sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.