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Convocation - 26 Mai 2016
Déliberation - liste des delibs CM du 26 mai 2026
Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delibs CM du 26 mai 2026)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département d'Indre-et-Loire
VILLE DE TOURS
________
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 MAI 2026
*******
Conformément aux dispositions de l'article L2121-25 du code général des collectivités territoriales, cette liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la Ville de Tours.
* * *
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 17h00.
* * *
DELIBERATION N° 26_05_26_001 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_002 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE DE GESTION 2025
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_003 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE DE GESTION 2025
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_004 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2025
Approuvée. 2
DELIBERATION N° 26_05_26_005 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2025
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_006 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE ADMINISTRATIF 2025
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_007 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF 2025
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_008 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2025
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_009 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2025
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_010 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - AFFECTATION DES RESULTATS 2025
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_011 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - AFFECTATION DES RESULTATS 2025
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_012 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2025
Approuvée. 3
DELIBERATION N° 26_05_26_013 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2025
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_014 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - MODALITES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DU BUDGET PRINCIPAL
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_015 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - MODALITES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DU BUDGET ANNEXE DU GRAND THEATRE
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_016 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - MODE DE SCRUTIN RETENU PAR LA COLLECTIVITE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES RELATIVES AU RENOUVELLEMENT GENERAL DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CST / CAP A, B ET C / CCP UNIQUE)
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_017 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_018 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DE LA FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_019 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - PLAN LOGEMENT D'ABORD - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS - ANNEE 2026
Approuvée. 4
DELIBERATION N° 26_05_26_020 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - OFS DU GRAND OUEST - EMPRUNT DE 136 000 € AUPRES D'ACTION LOGEMENT SERVICES - ACQUISITION DE FONCIER DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'ACCESSION EN BRS TOURS CAMUS, SITUEE RUE MAURICE DE TASTES A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 100%
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_021 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - OFS DU GRAND OUEST - EMPRUNT DE 190 325 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION DE FONCIER DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'ACCESSION EN BRS TOURS CAMUS, SITUEE RUE MAURICE DE TASTES A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE 50%
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_022 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - PREMIERE TRANCHE DE PROGRAMMATION 2026 DU CONTRAT DE VILLE
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_023 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR 2026
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_024 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - PLAN DE MOBILITE 2026- 2036 DU SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_025 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - RAPPORT ANNUEL 2025 SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX
Le Conseil a pris acte.
DELIBERATION N° 26_05_26_026 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE ARTHUR RIMBAUD - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT
Approuvée. 5
DELIBERATION N° 26_05_26_027 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - RECRE EN HERBE - RENATURATION DES COURS DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE CHARLES PEGUY - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DU FONDS VERT
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_028 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BASSINS DU JARDIN DES PREBENDES D'OE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_029 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'EXTENSION DU JARDIN MIRABEAU - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_030 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - REFERENTIEL TECHNIQUE DE TRAVAUX DE VEGETALISATION ET D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_031 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - ADHESION AU GERONTOPOLE CENTRE-VAL DE LOIRE - SIGNATURE DE LA CHARTE
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_032 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - BILAN 2025 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_033 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - ZAC MONCONSEIL - ACQUISITION AUPRES DE TOURS METROPOPLE HABITAT D'UN ESPACE VERT SITUE RUE ANTONIN ARTAUD
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_034 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - RESIDENCE FRONT DE CHER - CESSION D'UN EMPLACEMENT DE STATIONNEMENT
Approuvée. 6
DELIBERATION N° 26_05_26_035 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - RESIDENCE HONORE DE BALZAC - CESSION DE DEUX EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_036 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_037 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) POUR 2027
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_038 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - REMISE GRACIEUSE DE DETTE - ENTREPRISE MAISONS CONCEPT
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_039 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - DEMANDE D'ENREGISTREMENT AU TITRE DE LA LEGISLATION SUR LES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - CONSTRUCTION ET DE L'EXPLOITATION D'UNE PLATEFORME LOGISTIQUE A PARÇAY-MESLAY
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_040 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DES ICPE - REAFFECTATION D'UN RESERVOIR EN ESSENCE - ZI DES YVAUDIERES A SAINT-PIERRE-DES-CORPS
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_041 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - REHABILITATION DU BATIMENT HEURTELOUP - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT AUPRES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Approuvée. 7
DELIBERATION N° 26_05_26_042 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - TOURS METROPOLE HABITAT - EMPRUNT DE 876 485 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION EN VEFA DE 15 ULS 758 RUE DU PLAT D'ETAIN ZAC CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_043 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - TOURS METROPOLE HABITAT - EMPRUNT DE 1 700 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REMPLACEMENT DE COMPOSANTS 2024-2025 DANS 79 LOGEMENTS DE DIVERSES RESIDENCES A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_044 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - TOURS METROPOLE HABITAT - EMPRUNT DE 2 960 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REMPLACEMENT DE COMPOSANTS DANS 1 603 LOGEMENTS QUARTIER DES FONTAINES ET DES RIVES DU CHER A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_045 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - COMMISSIONS DIVERSES - DESIGNATION DES MEMBRES
Le Conseil :
- DESIGNE pour siéger à la Commission Consultative des Services Publics locaux : o Collège des élus :
1. Fanny PUEL,
2. Claude BOURDIN,
3. Ferielle BOUKHTOUCHEN,
4. Pierre JOUAN,
5. Marie-Lou GUARDIA,
6. Marion NICOLAY-CABANNE,
o Collèges des Associations :
1. UFC Que Choisir 37,
2. Organisation Générale des Consommateurs de Tours (ORGECO), 3. Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF 37), 4. Convergence Services publics,
5. Union Départementale des Associations Familiales d’Indre-et-Loire (UDAF 37), 6. Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA 37), 8
- PROPOSE les candidats suivants pour la composition de la Commission Communale des Impôts Directs :
1. Nathalie GUELLIER 9. Marie-Lou GUARDIA 17. Benoit FAUCHEUX 25. Philippe GEIGER 2. François
LAFOURCADE 10. Michel GUEGUEN 18. Thierry LECOMTE 26. Elise PEREIRA
NUNES
3. Jean AUDEBERT 11. Marjolaine RICHARD 19. Florian HEMME 27. Fanny PUEL
4. Marie-Hélène
CARLAT 12. Michel GENDRON 20. Justine DUBOURG 28. Eric THOMAS
5. Pierre REYNAUD 13. Jean-Jacques CORBIN 21. Jean-Patrick GILLE 29. Alice WANNEROY
6. Clément KRIEG 14. Maxime BELLEC 22. Christine BLET 30. Pierre JOUAN 7. Armelle GALLOT-
LAVALLEE 15. Lucie FOUCHER
23. Oulematou BA-
TALL 31. Thibault COULON
8. Denis GARENAUX 16. Marion BUCHET 24. Iman MANZARI 32. Brice DROINEAU
- DESIGNE pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées : o un titulaire : Emmanuel DENIS,
o un suppléant : Frédéric MINIOU,
- DESIGNE sans vote à bulletin secret, afin de représenter la Ville au sein de la commission d’indemnisation amiable créée par le Syndicat des Mobilités de Touraine dans le cadre des travaux de la deuxième ligne de tramway :
o un titulaire : Iman MANZARI,
o un suppléant : Marie PONS,
- DESIGNE sans vote à bulletin secret, afin de représenter la Ville au sein de la commission d’indemnisation amiable créée par Tours Métropole Val de Loire (indemnisation des professionnels riverains de travaux publics métropolitains) :
o un titulaire : Iman MANZARI,
o un suppléant : Philippe GEIGER.
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_046 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - DESIGNATION DES MEMBRES - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Le Conseil :
- DECIDE la création de quatre commissions municipales,
- FIXE à 14 le nombre de sièges de chacune des commissions municipales à répartir selon le principe de la représentation proportionnelle de l’assemblée délibérante avec un siège minimum par groupe,
- PRECISE que l’ensemble des sièges peut ne pas être occupé dès lors que les conseillers municipaux d’un groupe politique sont déjà membres d’au moins une commission et que le groupe dispose d’un représentant au sein de la commission,
- DIT que le nombre de membres sera le cas échéant augmenté afin que chaque élu non-inscrit participe à chacune des commissions, 9
- DESIGNE les membres permanents au sein des différentes commissions :
Intitulé des Commissions Membres
1. Commission Ressources et Moyens 1. Frédéric MINIOU 2. Justine DUBOURG
3. Marie PONS
4. Rachida AISSAOUI
5. Thierry LECOMTE
6. Jean-Patrick GILLE
7. Raphaël BESSE
8. Marie-Lou GUARDIA
9. Enzo CASSEREAU
10. Christine DJABER
11. Romain BRUTINAUD-PELLEREAU
12. Thibault COULON
13. Marion NICOLAY-CABANNE
14. Céline BALLESTEROS
2. Commission Relations aux Usagers 1. Marie QUINTON 2. Franck GAGNAIRE
3. Pierre JOUAN
4. Pascal BRUN
5. Alice WANNEROY
6. Rachel MOUSSOUNI
7. Oulématou BA-TALL
8. Ahmed NAJI
9. Elise PEREIRA NUNES
10. Fanny PUEL
11. Cécile CHEVILLARD
12. Marion BUCHET
13. Lucie FOUCHER
14. Céline BALLESTEROS
3. Commission Vie de la Cité 1. Christophe DUPIN 2. Blandine MAKOKO
3. Betsabée HAAS
4. Iman MANZARI
5. Eric THOMAS
6. Damien HENTRY
7. Florian HEMME
8. Christine BLET
9. Ferielle BOUKHTOUCHEN
10. Armeline VIDECOQ-BARD
11. Olivier LEBRETON
12. Sandrine EMERY
13. Loïc GUILPAIN
14. Aleksandar NIKOLIĆ 10
4. Commission Aménagement du Territoire 1. Cathy SAVOUREY 2. Philippe GEIGER
3. Annaelle SCHALLER
4. Laurent PHILIPPE
5. Claude BOURDIN
6. Sarada LOOCK
7. Emré CELIKAN
8. Martin COHEN
9. Léo GORE
10. Guillaume DEHAEZE
11. Patricia PROCHASSON
12. Christophe BOUCHET
13. Brice DROINEAU
14. Aleksandar NIKOLIĆ
- PRECISE que l’ensemble des conseillers municipaux peuvent assister aux réunions des commissions dont ils ne sont pas membres, en qualité d’auditeur et sans voix délibérative,
- APPROUVE le règlement intérieur modifié du Conseil Municipal.
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_047 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
Le Conseil :
- DESIGNE sans vote à bulletin secret les représentants de la Ville pour siéger au sein des associations suivantes :
Réseau National des Budgets Participatifs (RNBP) :
o un membre administratif : Alexis VANNIER,
Conseil d’Administration de l’Expérimentation Territoriale contre le Chômage de Longue Durée :
o Enzo CASSEREAU,
- DESIGNE sans vote à bulletin secret les représentants de la Ville pour siéger au sein des conseils d’établissements ou conseils d’administration des établissements scolaires suivants : Etablissements d’enseignement privé sous contrat d’association (un représentant) : o Ecole Maintenon : Oulématou BA-TALL,
o Ecole Marmoutier : Jean-Patrick GILLE,
o Ecole Christ-Roi Notre-Dame des Ailes : Emré CELIKAN,
o Ecole Sainte-Agnès de l'Institution Notre-Dame La Riche : Rachida AISSAOUI, o Ecole Saint-Grégoire : Sarada LOOCK,
o Ecole Saint-Martin : Franck GAGNAIRE,
o Ecole Sainte-Marguerite : Florian HEMME,
o Ecole Sainte-Marie : Thierry LECOMTE,
o Ecole Sainte-Ursule : Blandine MAKOKO,
o Ecole Sainte-Jeanne d’Arc : Marie PONS,
o MFR Tours-Rougemont : Enzo CASSEREAU, 11
- DESIGNE les représentants de la Ville de Tours pour participer à l’assemblée générale du Gérontopôle Centre-Val de Loire, au titre du Collège 2 :
o Rachel MOUSSOUNI, membre titulaire,
o Pascal BRUN, membre suppléant.
Approuvée.
DELIBERATION N° 26_05_26_048 EXAMINEE LE 26 MAI 2026 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil a pris acte.