Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 23 MAI 2023
Procès Verbal - PV seance 23 mai 2023
Déliberation - liste des deliberations du 26 mai 2025
Déliberation - liste des deliberations du conseil du 27 mai 2024
Déliberation - liste des delibs CM du 26 mai 2026
Déliberation - liste des deliberations du conseil du 24 novembre
Déliberation - liste des deliberation du conseil du 2 octobre 202
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 19 MAI 2021
Déliberation - liste deliberation du 23 mai 2025
Déliberation - liste des deliberations du 14 decembre 2022
Déliberation - liste des deliberations du 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 23 mai 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département d'Indre-et-Loire
VILLE DE TOURS
________
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 MAI 2023
*******
Conformément aux dispositions de l'article L2121-25 du code général des collectivités territoriales, cette liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la Ville de Tours.
* * *
DELIBERATION N° 23_05_23_001 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_002 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - SITE DE MARMOUTIER - PROGRAMME DE RECHERCHES 2023 - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITE DE TOURS ET LE CNRS
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_003 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - SITE DE MARMOUTIER - PROGRAMMATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2023
Approuvée
DELIBERATION N° 23_05_23_004 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ANIMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE TOURS-SUR-LOIRE - ATTRIBUTION - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT
Approuvée. 2
DELIBERATION N° 23_05_23_005 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE DE GESTION 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_006 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_007 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE DE GESTION 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_008 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_009 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_010 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_011 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_012 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Approuvée. 3
DELIBERATION N° 23_05_23_013 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - AFFECTATION DES RESULTATS 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_014 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_015 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - AFFECTATION DES RESULTATS 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_016 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2022
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_017 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - TARIFS MUNICIPAUX - MODIFICATIONS
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_018 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - TMVL - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT ET DES MONTANTS DES CHARGES TRANSFEREES
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_019 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_020 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - CLASSES ATELIERS SCIENCES ET ENVIRONNEMENT - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOURS ET L'ETAT
Approuvée. 4
DELIBERATION N° 23_05_23_021 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA MAISON DE JUSTICE ET DU DROIT DE TOURS
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_022 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - SOUTIEN DE LA VILLE A L'EQUIPE DE MEDIATION SUR LES QUARTIERS SANITAS ET MARYSE BASTIE PORTEE PAR L'ASSOCIATION REGIE PLUS POUR L'ANNEE 2023
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_023 EXAMINEE LE 23 MAI 2023- PROGRAMMATION 2023 DU CONTRAT DE VILLE
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_024 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - LOGEMENT - CESSION PAR TOURAINE LOGEMENT D'UN LOGEMENT SITUE 3 RUE JEAN LURCAT - AVIS DE LA COMMUNE
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_025 EXAMINEE LE 23 MAI 2023- LOGEMENT - CESSION PAR TOURAINE LOGEMENT D'UN LOGEMENT SITUE 4 RUE CEZANNE - AVIS DE LA COMMUNE
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_026 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 1 089 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE 85 CHAMBRES ETUDIANTES DE LA RESIDENCE CHAMP DE MARS A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_027 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - LIGERIS - EMPRUNT DE 304 367 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION DE 6 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE GRAMMONT MOLIERE A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
Approuvée. 5
DELIBERATION N° 23_05_23_028 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - BILAN 2022 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_029 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - LA VILLE-AUX-DAMES - CESSION DE TERRAINS EN NATURE DE JARDINS
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_030 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - RESIDENCE HONORE DE BALZAC - CESSION D'UN BOX ET DE TROIS PLACES DE STATIONNEMENT
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_031 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - ESPACES VERTS - TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DANS LE CADRE DE LA COMPETENCE VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_032 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - AMENAGEMENT DE L'ESPACE METROPOLITAIN - TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_033 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - SCI TOURS DEVELOPPEMENT - EMPRUNT DE 2 462 050 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET DES CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER L'ACQUISITION EN VEFA DE LA HALLE GAURY REHABILITEE SITUEE 244 RUE AUGUSTE CHEVALLIER A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 %
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_034 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CCCOD - 2023- 2026
Approuvée. 6
DELIBERATION N° 23_05_23_035 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - ADHESION DU GRAND THEATRE A L'ASSOCIATION OPERA EUROPA
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_036 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'UNIVERSITE DE TOURS
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_037 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2023
- DÉCIDE l’attribution de subventions 2023 aux associations relevant des secteurs « Démocratie, citoyenneté, vie associative, tranquillité publique et prévention », pour un montant de 28 750 €.
Approuvée.
- DÉCIDE l’attribution de subventions 2023 aux associations relevant des secteurs « Économie, commerce, marchés, artisanat et tourisme », pour un montant de 54 500 €.
Approuvée.
- DÉCIDE l’attribution de subventions 2023 aux associations relevant des secteurs « Culture, éducation populaire, patrimoine, communication et relations internationales », pour un montant de 51 650 €.
Approuvée.
- DÉCIDE l’attribution de subventions 2023 aux associations relevant des secteurs « Éducation, sport, jeunesse, petite enfance et politique alimentaire », pour un montant de 207 200 €.
Approuvée.
- DÉCIDE l’attribution de subventions 2023 aux associations relevant des secteurs « Solidarités, cohésion sociale, logement, politique de la ville, emploi et insertion », pour un montant de 214 262 €.
Approuvée. 7
DELIBERATION N° 23_05_23_038 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - ATTRIBUTION DU SOLDE DE LA SUBVENTION 2023 A LA SAS TOURS VOLLEY BALL AU TITRE DES MISSIONS D'INTERET GENERAL POUR LA SAISON SPORTIVE 2022-2023
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_039 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - ENTREE DE NOUVEAUX ACTIONNAIRES
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_040 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE AU SERVICE COMMUN DE L'ENERGIE
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_041 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - APPROBATION DE LA CHARTE BOIS ENERGIE ET BIODIVERSITE DE FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT
Approuvée.
DELIBERATION N° 23_05_23_042 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU CONTENTIEUX
Le Conseil a pris acte.
DELIBERATION N° 23_05_23_043 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - ORGANISME DIVERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
Le Conseil :
- DESIGNE sans vote à bulletin secret les représentants de la Ville pour siéger au sein de la Commission d’Indemnisation Amiable de Tours Métropole Val de Loire dans le cadre des travaux de renforcement du réseau d’assainissement et du renouvellement du réseau d’eau potable sur le secteur nord de la Métropole, entre Tours et Saint-Cyr-sur-Loire (rue de Suède et avenue Gustave Eiffel), comme suit :
Iman MANZARI, membre titulaire,
Thierry LECOMTE, membre suppléant.
Approuvée. 8
DELIBERATION N° 23_05_23_044 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil a pris acte.
DELIBERATION N° 23_05_23_045 EXAMINEE LE 23 MAI 2023 - VOEU DE SOUTIEN POUR LE CENTRE LGBTI DE TOURAINE
Approuvée.