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Ordre du Jour - ordre du jour du 3 fevrier 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du 24 novembre 2025
Ordre du Jour - 102 064 ORDRE DU JOUR SEANCE DU 13 MAI 2019
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 7 juillet 2025
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 27 mai 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du 26 mai 2025
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 26 mai 2025)
Thèmes du document : Banque, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES ET MOYENS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
1 à 3 RUE DES MINIMES
37926 TOURS CEDEX 9
Site Internet : www.tours.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 MAI 2025
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
M. LE MAIRE
M. le Maire 25_05_26_001 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS
2025
FINANCES
Mme SAVOUREY 25_05_26_002 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE DE
GESTION 2024
M. DUPIN 25_05_26_003 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE DE
GESTION 2024
M. PETIT 25_05_26_004 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE DE GESTION 2024
M. MINIOU 25_05_26_005 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2024 Mme SAVOUREY 25_05_26_006 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE
ADMINISTRATIF 2024
M. DUPIN 25_05_26_007 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE
ADMINISTRATIF 2024
M. PETIT 25_05_26_008 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024
M. MINIOU 25_05_26_009 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Mme SAVOUREY 25_05_26_010 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - AFFECTATION
DES RESULTATS 2024
M. DUPIN 25_05_26_011 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - AFFECTATION
DES RESULTATS 2024
M. PETIT 25_05_26_012 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - AFFECTATION DES RESULTATS
2024
M. MINIOU 25_05_26_013 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2024
M. DUPIN 25_05_26_014 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2025 -
BUDGET SUPPLEMENTAIRE - AUTORISATIONS
DE PROGRAMME
M. PETIT 25_05_26_015 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - EXERCICE 2025 - BUDGET
SUPPLEMENTAIRE - AUTORISATIONS DE
PROGRAMME
M. DUPIN 25_05_26_016 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2025 -
BUDGET SUPPLEMENTAIRE
M. PETIT 25_05_26_017 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - EXERCICE 2025 - BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
M. MINIOU 25_05_26_018 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2025 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE M. MINIOU 25_05_26_019 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2025 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE -
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT
M. MINIOU 25_05_26_020 TARIFS MUNICIPAUX 2025 - MODIFICATIONS
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE
PUBLIQUE
Mme REYNAUD 25_05_26_021 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
ACTION SOCIALE - SANTE
Mme MOUSSOUNI 25_05_26_022 CONTRAT LOCAL DE SANTE METROPOLE TOURANGELLE 2025-2030
SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
Mme QUINTON 25_05_26_023 PROGRAMMATION 2025 DU CONTRAT DE VILLE
Mme QUINTON 25_05_26_024 AVENANTS AU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 ET A LA CONVENTION D'ABATTEMENT TFPB
2025-2030 SUR LES QUARTIERS PRIORITAIRES
DE LA VILLE
DENOMINATIONS D'ESPACES PUBLICS
Mme PEREIRA-NUNES 25_05_26_025 FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET DE LIEUX PUBLICS
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES
RISQUES
Mme HAAS 25_05_26_026 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DE LA LIGUE POUR LA
PROTECTION DES OISEAUX (LPO) ET TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 25_05_26_027 SIGNATURE DU MANIFESTE POUR UNE FRUGALITE HEUREUSE ET CREATIVE
Mme SAVOUREY 25_05_26_028 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU
CHER - QUARTIER DES DEUX-LIONS - COMPTE-
RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE
AU 31 DECEMBRE 2024
Mme SAVOUREY 25_05_26_029 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 2 000 000 € AUPRES DE LA
BANQUE POSTALE AFIN DE FINANCER LA
CONCESSION D'AMENAGEMENT DES DEUX-
LIONS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A
HAUTEUR DE 80%
Mme SAVOUREY 25_05_26_030 MOBILIER URBAIN - CONCESSION DE SERVICES POUR LA MISE A DISPOSITION,
L'INSTALLATION, L'EXPLOITATION, LA
MAINTENANCE ET L'ENTRETIEN DU MOBILIER
URBAIN
Mme SAVOUREY 25_05_26_031 NPNRU - VALIDATION DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE
RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA
METROPOLE DE TOURS
Mme SAVOUREY 25_05_26_032 PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) DES HAUTS DE SAINTE-RADEGONDE -
CONVENTION AVEC TOURS METROPOLE
HABITAT
RESSOURCES HUMAINES
Mme WANNEROY 25_05_26_033 CONVENTION DE CONTROLE ALLEGE DE DEPENSES EN PARTENARIAT ENTRE
L'ORDONNATEUR ET LE COMPTABLE PUBLIC -
AVENANT N° 1
Mme WANNEROY 25_05_26_034 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme WANNEROY 25_05_26_035 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'AGREMENT AU TITRE DE L'ENGAGEMENT DE
SERVICE CIVIQUE EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
M. GAGNAIRE 25_05_26_036 FINANCEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOURS - CONVENTIONS DE
PARTENARIAT ET DE SUBVENTIONNEMENT
AVEC LA CAF TOURAINE ET LE CONSEIL
DEPARTEMENTAL D'INDRE-ET-LOIRE AU TITRE
DE L'EXERCICE 2025
SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
Mme CUVIER 25_05_26_037 LIGERIS - EMPRUNT DE 3 527 834 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS -
ACQUISITION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS
LOCATIFS (20 PLAI ET 19 PLS) DANS LE
DOMAINE DE SUEDE - GARANTIE DE LA VILLE
DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
COMMERCE - ARTISANAT
M. MANZARI 25_05_26_038 CONTRIBUTION FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT DE LA MARKETPLACE
SHOP IN TOURAINE 2025
M. MANZARI 25_05_26_039 ADHESION AU RESEAU DE L'ASSOCIATION CENTRE-VILLE EN MOUVEMENT
FINANCES
M. MINIOU 25_05_26_040 REMISE GRACIEUSE DE DETTE
M. MINIOU 25_05_26_041 BILAN 2024 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS
LOCAUX
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 25_05_26_042 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 15 230 000 € AUPRES D'UN
GROUPEMENT BANCAIRE (CATP, CECL ET
BPVF) AFIN DE FINANCER LA REHABILITATION
DE LA FRICHE SAINT-GATIEN - GARANTIE DE
LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50% Mme SAVOUREY 25_05_26_043 EGLISE SAINT-PIERRE-VILLE - REGULARISATION CADASTRALE ET
ACQUISITION
Mme SAVOUREY 25_05_26_044 2 AVENUE CAMILLE CHAUTEMPS - RESILIATION ANTICIPEE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU 23
NOVEMBRE 1987 ET CESSION AU DISTRICT
D'INDRE-ET-LOIRE DE FOOTBALL
Mme SAVOUREY 25_05_26_045 BIENS NECESSAIRES A LA GESTION DU CYCLE DE L'EAU - COMPLEMENT AU TRANSFERT DE
PROPRIETE AU PROFIT DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE
Mme SAVOUREY 25_05_26_046 NPNRU DU SANITAS - CENTRE COMMERCIAL DE LA ROTONDE - ACQUISITION AUPRES DE LA
SCI HORIZON
Mme SAVOUREY 25_05_26_047 LE MENNETON - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PORTAGE CONCLUES AVEC
L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU VAL DE LOIRE
Mme SAVOUREY 25_05_26_048 PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT PORTE EST METROPOLITAINE - APPROBATION
D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR
LE PLAN DE COMMUNICATION
Mme SAVOUREY 25_05_26_049 BILAN 2024 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
M. COHEN 25_05_26_050 SOCIETE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - ENTREE DE NOUVEAUX ACTIONNAIRES -
AUGMENTATION DE CAPITAL
M. BOULANGER 25_05_26_051 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES
RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES
OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU
CONTENTIEUX
ACHATS RESPONSABLES
M. BOULANGER 25_05_26_052 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PAPIERS (LOT N°1) ET
PRODUITS D'EMBALLAGE (LOT N°2) -
APPROBATION DE LA CONVENTION
CONSTITUTIVE M. LE MAIRE
M. le Maire 25_05_26_053 ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
M. le Maire 25_05_26_054 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL