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Déliberation - LISTE+DES+
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+)
Thèmes du document : Démocratie, Humanitaire, Consommateurs,
MAIRIE D’AUBAS
Aubas LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JANVIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre le 29 JANVIER, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est réuni
à la Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie le 22 / O1 / 2024 et affichée 22 / 01 /2024.
PRESENTS : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. CHANET Jean-Pierre, M. GALINAT Arthur, Mme BON Amélie, Mme RODRIGUES Marine, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN Jean-Michel, M. BENOITON Olivier.
ABSENTS / EXCUSÉS : Mme LE DIGABEL Laëtitia, M. TRIGNOL François, Mme DELTEIL Stéphanie.
PROCURATIONS: M. TRIGNOL François donne pourvoir à Mme DUPUY Valène, Mme. BON Amélie donne pourvoir à Mme BURGEVIN Vanessa.
Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de votants : 14
Secrétaire de séance : Mme BURGEVIN Vanessa
2024- | Tarif convention fourrière SPA 2023-2024 Unanimité 001 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
2024- | Renouvellement de l’ Adhésion au Comité Départemental d'Action Sociale pour l’année 2024 Unanimité 002 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
2024- | Renouvellement du contrat exceptionnel statutaire avec la « CNP » pour l’année 2024 Unanimité 003 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
2024- | Mise en place de la « prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire ». Unanimité 004 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
Mandat au Centre de gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations 2024- | syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de un, Le - ; Unanimité 005 participation dans le domaine de la prévoyance
Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
Adhésion - Transfert de la compétence obligatoire « Protection du point de prélèvement » (bloc 6.31) 2024- | - Transfert de la compétence optionnelle Eau potable (bloc 6.32) de la commune de Alles-sur- Unanimité 006 Dordogne au SMDE 24
Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : Ü
2024- | Demande de programmation de travaux coordonnés — Programme Face B DMLA le Sablou Ai | 007 Votants: Pour : 0 Contre : 0 Abstentions : 0 JOUE
2024- | Approbation des nouveaux statuts du SIVS Unanimité 008 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
2024- | Travaux d’éclairage public - « Dépose du foyer 055 - route du chose — armoire 587 » Unanimité 009 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
2024- | Règlement du cimetière, des tarifs applicables aux concessions, et columbarium Unanimité 010 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : Ô
2024- | Partenariat avec l’association pirate Unanimité 011 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : Ô
2024- | Non application temporaire de la Licence IV Unanimité 012 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
2024- | Délibération pour le versement des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire Unanimité 013 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : Ü
2024- | Partenariat avec l’association 30 Millions d’ Amis Unanimité 014 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune à partir du 30 Janvier 2024 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25-du CGCT
Ps mt \«\ Le secrétaire de séance, . F
Ye Vanessa BURGEVIN : LEZ 7
À compter du 1* septembre 2022 et conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, nous vous informons que la liste des délibérations sera uniquement disponible en mairie en format papier, ou sur le site internet.
Le Maire,
Valène DUPUY