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Déliberation - LISTE+DES+
Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
MAIRIE D’AUBAS &
Aubas er , LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
VENDREDI 09 SEPTEMBRE 2022
L’an deux mille vingt et deux le 09 SEPTEMBRE, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de
Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie et affichée le 16 Août 2022.
PRESENTS: Mr BODIN Jean-Michel, Mme DUPUY Valène, Mme CHANQUOY Véronique, Mme
COUSIN Elisa, Mr DESCAMP Jean-Marie, Mme DARZACQ Vanessa, Mme RODRIGUES Marine, Mr TRIGNOL François.
EXCUSÉS : Mme BON Amélie, Mme DELTEIL Stéphanie, Mr CHANET Jean-Pierre, Mr GENEAU Philippe, Mr GALINAT Arthur, Mme LE DIGABEL Laetitia.
ABSENTS : Mr BENOITON Olivier.
PRCURATIONS : Mme BON Amélie, M. CHANET Jean-Pierre, Mme DELTEIL Stéphanie, M. GALINAT Arthur, M. GENEAU Philippe, Mme LE DIGABEL
Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de votants : 14
Secrétaire de séance : DARZACQ Vanessa
2022-034 | Création de poste Agent administratif temps non complet Ajournée
2022-035 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public Actée d'alimentation en eau potable pour l’exercice 2021 (SMDE24)
2022-036 Délibération portant nomination des agents recenseurs du recensement Ajoumée de la population
Modification du temps de travail portant suppression et création
2022-038 d’emploi au tableau des effectifs - adjoint administratif ppal 2ème Adoptée classe
Votants : 14 Pour : 14
DM complémentaire n° 2 - Amortissement - Budget Logements
2022-039 | sociaux 2022 Adoptée Votants : 14 Pour : 14
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations 2022000 Votants : 14 Pour : 14 Adoptée
Dissolution du SIVS, transfert de personnel et transfert de 2022-041 | l’actif/passif. Adoptée Votants : 14 Pour : 14
Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energie de la 2022-042 | Dordogne Adoptée Votants : 14 Pour : 14
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune le 09 septemre 2022 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du CGCT
Le Maire, Le secrétaire de séance, Valène DUPUY Vanessa DARZACQ
A compter du 1% septembre 2022 et conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités
territoriales, nous vous informons que la liste des délibérations sera uniquement disponible en mairie en
format papier, ou sur le site internet.