Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DES++DÉLIBÉRATIONS?t=1740476060
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1739471445
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1734432973
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1709916370
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1708711050
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1708711052
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1709916371
Déliberation - Listes+des+délibérations?t=1712927908
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1712045338
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1708711046
Déliberation - LISTE+DES++DÉLIBÉ
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES++DÉLIBÉ)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE D’AUBAS Ÿ 4
Aubds LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JANVIER 2024
L’an deux mille vingt-cinq le 17 FÉVRIER, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est réuni à
la Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie le
10/02/2025 et affichée 20/02/2025.
PRESENTS : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN Vanessa, M. CHANET Jean-Pierre, M. TRIGNOL François, M. GALINAT Arthur, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN
Jean-Michel.
ABSENTS / EXCUSÉS : Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, Mme LE DIGABEL Laëtitia, Mme BON
Amélie, Mme RODRIGUES Marine, Mme DELTEIL Stéphanie.
PROCURATIONS : Mme RODRIGUES Marine donne pourvoir à Mme CHANQUOY Véronique
Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de votants : 10
Secrétaire de séance : Mme BURGEVIN Vanessa
2025- | Tarif convention fourrière SPA 2025 Unanimité 001 Votants : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstentions : 0
Signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de prestation de 2025- | maitrise d’œuvre, de travaux et de services associés nécessaires à la rénovation énergétique des ne ao . Unanimité
002 bâtiments publics
Votants : 10 Pour: 10 Contre : 0 Abstentions : 0
Adhésion et Transferts de compétences des communes de Journiac et de Saint Vincent de Cosse au 2025- ur 003 SMDE 24. | Unanimité Votants: 10 Pour: 10 Contre : 0 Abstentions : 0
2025- | Adhésion de la Commune de Thenon au SMAEP du PERIGORD EST Unanimité 004 Votants : 10 Pour: 10 Contre : 0 Abstentions : 0
2025- | Attribution de subvention « Voyage scolaire 2025 Lycée de Terrasson » Unanimité 005 Votants : 10 Pour: 10 Contre : 0 Abstentions : 0
2025- | Approbation du nouveau règlement intérieur du cimetière communal Unanimité 006 | Votants : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstentions : 0
2025- Inscription du projet « Réhabilitation de la cour dans l’enceinte de l’école et parvis de la mairie » — 007 Estimation prévisionnelle des travaux Unanimité Votants : 10 Pour: 10 Contre : 0 Abstentions : 0
Plan de financement prévisionnel du projet « Réhabilitation de la cour dans l’enceinte de l’école et 2025- . . Le 008 parvis de la mairie » - Budget 2025 | Unanimité Votants: 10 Pour: 10 Contre : 0 Abstentions : 0
2025- Demande d’un fond de concours à la CCVH pour le projet « Réhabilitation de la cour dans l’enceinte 009 de l’école et parvis de la mairie » Unanimité Votants: 10 Pour: 10 Contre : 0 Abstentions : 0
2025- | Restauration du mobilier de l’église St Cyr-Ste Juliette d’Aubas Unanimité
010 | Votants: 10 Pour: 10 Contre : 0 Abstentions : 0
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune à partir du 20 Février 2025 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du CGCT
Le secrétaire de séance,
Vanessa BURGEVIN
Le Maire, :
Valène DUPUY Ÿ 4 T 2 DE A EX Ÿ A
A compter du 1% septembre 2022 et conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, nous vous informons que la liste des délibérations sera uniquement disponible en mairie en format papier, ou sur le site internet.