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Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20250522D3 publi)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 27/05/2025
Recu en préfecture le 27/05/2025
Publié en ligne le 27/05/2025
ID : 040-244000865-20250522-DEL79-DE
MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 22 mai 2025
Délibération n° 20250522D3
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
SÉANCE DU 22 MAI 2025 À 18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL DU SIÈGE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
Nombre de conseillers :
en exercice : 58
présents : 38
absents représentés : 16
absents excusés : 4
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 22 mai 2025
L’an deux mille vingt-cinq, vingt-deux mai à dix-huit heures et trente minutes, le conseil communautaire de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, dûment convoqué le 14 mai 2025, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil du siège de MACS à Saint-Vincent de Tyrosse, sous la présidence de M. Pierre FROUSTEY.
Présents :
M. Pierre FROUSTEY, M. Jean-Claude DAULOUEDE, M. Pierre LAFFITTE, M. Louis GALDOS, M. Jean-François MONET, Mme Jacqueline BENOIT-DELBAST, M. Patrick BENOIST, M. Sylvie DE ARTECHE, M. Philippe SARDELUC, M. Pierre PECASTAINGS, Mme Véronique COMETS, Mme Maïté LIBIER, M. Dominique DUHIEU, M. Patrick LACLEDERE, M. Jean-Luc DELPUECH, M. Bertrand DESCLAUX, M. Éric LARROQUETTE, M. Alain SOUMAT, M. Jérôme PETITJEAN, M. Christophe VIGNAUD, M. Régis GELEZ, Mme Françoise AGIER, M. Jean-Luc ASCHARD, Mme Alexandrine AZPEITIA, M. Pascal CANTAU, Mme Valérie CASTAING-TONNEAU, M. Gilles DOR, Mme Maelle DUBOSC-PAYSAN, M. Régis DUBUS, Mme Florence DUPOND, Mme Isabelle LABEYRIE, Mme Isabelle MAINPIN, Mme Elisabeth MARTINE, Mme Nathalie MEIRELES-ALLADIO, M. Damien NICOLAS, Mme Virginie VAN PEVENAGE, M. Serge VIAROUGE, M. Mickael WALLYN.
Absents représentés :
Mme Frédérique CHARPENEL donne procuration à M. Pierre FROUSTEY, M. Hervé BOUYRIE donne procuration à M. Louis GALDOS, Mme Aline MARCHAND donne procuration à M. Pierre PECASTAINGS, M. Benoit DARETS donne procuration à M. Philippe SARDELUC, M. Henri ARBEILLE donne procuration à M. Gilles DOR, M. Mathieu DIRIBERRY donne procuration à M. Jean-Claude DAULOUEDE, M. Alexandre LAPEGUE donne procuration à Mme Virginie VAN PEVENAGE, Mme Armelle BARBE donne procuration à Mme Nathalie MEIRELES-ALLADIO, Mme Emmanuelle BRESSOUD donne procuration à M. Pierre LAFFITTE, M. Alain CAUNEGRE donne procuration à M. Régis DUBUS, Mme Géraldine CAYLA donne procuration à M. Pascal CANTAU, Mme Séverine DUCAMP donne procuration à M. Patrick BENOIST, Envoyé en préfecture le 27/05/2025
Reçu en préfecture le 27/05/2025
Publié en ligne le 27/05/2025
ID : 040-244000865-20250522-DEL79-DE
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 22 mai 2025
Délibération n° 20250522D3
M. Olivier GOYENECHE donne procuration à Mme Jacqueline BENOIT-DELBAST, M. Cédric LARRIEU donne procuration à Mme Maïté LIBIER, Mme Stéphanie MORA-DAUGAREIL donne procuration à M. Régis GELEZ, Mme Kelly PERON donne procuration à M. Jean-François MONET.
Absents excusés : M. Véronique BREVET, M. Lionel CAMBLANNE, Mme Nathalie DARDY, M. Olivier PEANNE.
Secrétaire de séance : M. Pascal CANTAU.
OBJET : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Élection d’un membre du bureau communautaire de la Communauté de communes
Rapporteur : Monsieur Pierre FROUSTEY
Le bureau communautaire de MACS est composé de 28 membres, à savoir le Président, 10 vice-présidents, et 17 autres membres, dont 6 conseillers communautaires délégués.
Suite au décès de M. Éric Lahillade, membre du bureau, il est nécessaire de procéder à l’élection d’un nouveau membre du bureau communautaire afin de le remplacer.
L’élection du membre du bureau a lieu au scrutin uninominal secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil communautaire. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Sous réserve d’autres candidatures en séance, est proposée la candidate suivante en tant que membre du bureau :
− onzième autre membre : Monsieur Éric Larroquette
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le code électoral ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 applicables conformément aux dispositions prévues à l’article L. 5211-2, L. 5211-10, et L. 2122-10 par renvoi de l’article L. 5211-2 ;
VU les statuts de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, tels qu’annexés à l’arrêté préfectoral PR/DCPPAT/2024/n° 107 en date du 8 avril 2024 portant modification des statuts de la Communauté de communes ;
VU les délibérations du conseil communautaire en date des 17 décembre 2015, 27 septembre 2016, 2 mai 2017, 6 décembre 2018, 26 novembre 2020, 25 mars 2021, 25 novembre 2021 et 28 mars 2024, portant définition et modifications de l’intérêt communautaire des compétences de MACS qui y sont soumises ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 16 juillet 2020 portant élection du président de la Communauté de communes et le procès-verbal d’élection s’y rapportant ; Envoyé en préfecture le 27/05/2025
Reçu en préfecture le 27/05/2025
Publié en ligne le 27/05/2025
ID : 040-244000865-20250522-DEL79-DE
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 22 mai 2025
Délibération n° 20250522D3
VU la délibération du conseil communautaire en date du 16 juillet 2020 fixant la composition du bureau communautaire ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 16 juillet 2020 portant élection de 10 vice-présidents et de 10 autres membres du bureau de la Communauté de communes et le procès-verbal d’élection s’y rapportant ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 24 septembre 2020 modifiant la composition du bureau communautaire ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 24 septembre 2020 portant élection d’autres membres du bureau communautaire ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 25 novembre 2021 modifiant la composition du bureau communautaire ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 25 novembre 2021 portant élection de 3 membres supplémentaires du bureau ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 24 mars 2022 portant élection d’un membre du bureau communautaire ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 25 janvier 2024 portant élection d’un membre du bureau communautaire ;
VU la délibération du conseil communautaire en date du 22 mai 2025 portant installation d’un nouveau conseiller communautaire représentant la commune de Saubusse ;
Après en avoir délibéré et à l’unanimité,
DÉCIDE DE :
• participer aux opérations de vote pour l’élection du 11ème autre membre du bureau, dont le
déroulement suit :
Élection du onzième autre membre du bureau
1. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 54
c. Nombre de bulletins blancs : 0
d. Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
e. Nombre de suffrages exprimés [b-c-d] : 54
f. Majorité absolue [(e/2)+1] : 28
NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres Envoyé en préfecture le 27/05/2025
Reçu en préfecture le 27/05/2025
Publié en ligne le 27/05/2025
ID : 040-244000865-20250522-DEL79-DE
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 22 mai 2025
Délibération n° 20250522D3
Éric LARROQUETTE 54 cinquante-quatre
Proclamation de l’élection du onzième autre membre du bureau :
M. Éric LARROQUETTE a été proclamé membre du bureau et a été immédiatement installé.
• autoriser Monsieur le Président ou son représentant à accomplir toute formalité et à signer tout acte
nécessaire à l’exécution de la présente.
La présente délibération pourra faire l’objet d’un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois devant le Tribunal administratif de Pau à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l’État dans le département. Outre l’envoi sur papier ou dépôt sur place, le Tribunal administratif de Pau pourra être saisi par requête déposée via le site www.telerecours.fr.
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus
Pour extrait certifié conforme
À Saint-Vincent de Tyrosse, le 22 mai 2025
Le président,
Pierre Froustey iane le 27/05/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT :
LANDES
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
CANTON :
SAINT-VINCENT DE TYROSSE
TABLEAU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du conseil communautaire du 22 mai 2025
NOM PRENOM Date de naissance Commune représentée
N° Fct
1 P FROUSTEY Pierre 20/12/57 Vieux-Boucau
2 VP CHARPENEL Frédérique 15/12/69 Soustons
3 VP DAULOUEDE Jean-Claude 26/04/49 Tosse
4 VP LAFFITTE Pierre 05/05/53 Saint-Vincent-de-Tyrosse
5 VP BOUYRIE Hervé 30/04/60 Messanges
6 VP GALDOS Louis 17/01/59 Capbreton
7 VP MONET Jean-François 05/04/57 Bénesse-Maremne
8 VP BENOIT-DELBAST Jacqueline 21/02/53 Labenne
9 VP MARCHAND Aline 18/08/61 Moliets-et-Maâ
10 VP DARETS Benoit 04/07/71 Saubrigues
11 VP BENOIST Patrick 14/10/56 Josse
12 MB ARBEILLE Henri 02/02/58 Soorts-Hossegor
13 MB DE ARTECHE Sylvie 02/04/64 Saubion
14 MB SARDELUC Philippe 11/10/67 Angresse
15 MB PECASTAINGS Pierre 25/10/89 Seignosse
16 MB BETBEDER Francis 23/08/59 Sainte-Marie-de-Gosse
17 MB LIBIER Marie-Thérèse 19/09/57 Saint-Jean-de-Marsacq
18 MB DUHIEU Dominique 14/10/62 Azur
19 MB LACLEDERE Patrick 06/04/59 Capbreton
20 MB DELPUECH Jean-Luc 06/07/53 Labenne
21 MB DESCLAUX Bertrand 10/08/65 Orx
22 MB LARROQUETTE Eric 02/06/77 Saubusse
23 MB DIRIBERRY Mathieu 14/01/82 Saint-Geours de Maremne
24 MB LAPEGUE Alexandre 27/10/80 Saint Martin de Hinx
25 MB SOUMAT Alain 22/10/49 Magescq
26 MB PETITJEAN Jérôme 15/05/70 Labenne
27 MB VIGNAUD Christophe 28/09/57 Soorts-Hossegor
28 MB GELEZ Régis 27/09/79 Saint-Vincent-de-Tyrosse
29 CC AGIER Françoise 14/11/58 Capbreton
30 CC ASCHARD Jean-Luc 20/09/51 Capbreton
31 CC AZPEITIA Alexandrine 03/03/70 Bénesse-Maremne
32 CC BARBE Armelle 21/12/50 Capbreton
33 CC BRESSOUD Emmanuelle 01/11/70 Saint-Vincent-de-Tyrosse
34 CC BREVET Véronique 19/04/69 Labenne
35 CC CAMBLANNE Lionel 30/06/81 Seignosse
36 CC CANTAU Pascal 13/05/63 Saubion
37 CC CASTAING-TONNEAU Valérie 08/10/68 Seignosse
Reçu en préfecture le 27-05-2025
Publié en ligne le 27/05/2025 38 CC CAUNÈGRE Alain 07/02/58 Soustons
39 CC CAYLA Géraldine 28/04/78 Tosse
40 CC DARDY Nathalie 28/10/67 Saubrigues
41 CC DOR Gilles 14/05/65 Saint-Vincent-de-Tyrosse
42 CC DUBOSC-PAYSAN Maëlle 28/04/79 Soorts-Hossegor
43 CC DUBUS Régis 21/07/72 Saint-Vincent-de-Tyrosse
44 CC DUCAMP Séverine 18/02/75 Saint-Geours de Maremne
45 CC DUPOND Florence 08/02/71 Magescq
46 CC GOYENECHE Olivier 05/03/68 Labenne
47 CC LABEYRIE Isabelle 17/05/73 Soustons
48 CC LARRIEU Cédric 26/04/72 Capbreton
49 CC MAINPIN Isabelle 08/12/59 Soustons
50 CC MARTINE Elisabeth 20/07/69 Angresse
51 CC MEIRELES-ALLADIO Nathalie 03/08/80 Capbreton
52 CC MORA-DAUGAREIL Stéphanie 24/04/79 Saint-Vincent-de-Tyrosse
53 CC NICOLAS Damien 19/07/75 Bénesse-Maremne
54 CC PEANNE Olivier 15/08/55 Soustons
55 CC PERON Kelly 26/10/86 Vieux-Boucau
56 CC VAN PEVENAGE Virginie 15/11/76 Saint-Martin-de-Hinx
57 CC VIAROUGE Serge 13/08/54 Soustons
58 CC WALLYN Mickaël 27/07/82 Saint-Jean-de-Marsacq
CERTIFIE EXACT, par le président,
soussigné,
A Saint-Vincent de Tyrosse, le 22 mai 2025
Le président
Pierre FROUSTEY
Reçu en préfecture le 27-05-2025
Publié en ligne le 27/05/2025 igne le 27/05/2025
Reçu en préfecture le 27-05-2025
Publié en ligne le 27/05/2025