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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20240125D01A publi
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20240125D01A publi)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Séance
du
25 janvier
2024
Délibération
n°
20240125D01A
Reçu
en
préfecture
le 29/01/2024
Publié
en
ligne
le 29/01/2024
ID
: 040-244000865-20240125-20240125D01A-DE
Envoyé
en
préfecture
le 29/01/2024
MACS
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
MAREMNE
ADOUR
CÔTE-SUD
SÉANCE
DU
25 JANVIER
2024
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
DU
SIÈGE
DE
MACS
À SAINT-VINCENT
DE TYROSSE
Nombre
de
conseillers :
en
exercice
: 58
présents
: 46
absents
représentés
: 10
absents
excusés :
2
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE
DU
25 JANVIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-cinq
du
mois
de janvier
à 18
heures
30,
le conseil
communautaire
de
la Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
dûment
convoqué
le
17
janvier
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
conseil
du
siège
de
MACS
à Saint-Vincent
de
Tyrosse,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
FROUSTEY.
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Françoise
AGIER,
Henri
ARBEILLE,
Jean-Luc
ASCHARD,
Alexandrine
AZPEITIA,
Patrick
BENOIST,
Jacqueline
BENOIT-DELBAST,
Francis
BETBEDER,
Hervé
BOUYRIE,
Emmanuelle
BRESSOUD,
Véronique
BREVET,
Pascal
CANTAU,
Valérie
CASTAING-TONNEAU,
Alain
CAUNÈGRE,
Géraldine
CAYLA,
Nathalie
DARDY,
Benoît
DARETS,
Jean-Claude
DAULOUËDE,
Sylvie
DE
ARTECHE,
Jean-Luc
DELPUECH,
Bertrand
DESCLAUX,
Mathieu
DIRIBERRY,
Gilles
DOR,
Maëlle
DUBOSC-PAYSAN,
Régis
DUBUS,
Dominique
DUHIEU,
Pierre
FROUSTEY,
Louis
GALDOS,
Régis
GELEZ,
Olivier
GOYENECHE,
Isabelle
LABEYRIE,
Patrick
LACLÉDÈRE,
Pierre
LAFFITTE,
Alexandre
LAPÈGUE,
Isabelle
MAINPIN,
Aline
MARCHAND,
Élisabeth
MARTINE,
Nathalie
MEIRELES-ALLADIO,
Jean-François
MONET,
Damien
NICOLAS,
Pierre
PECASTAINGS,
Kelly
PERON,
Philippe
SARDELUC,
Alain
SOUMAT,
Serge
VIAROUGE,
Christophe
VIGNAUD,
Mickaël
WALLYN.
Absents
représentés :
Mme
Armelle
BARBE
à donné
pouvoir
à
M.
Louis
GALDOS,
M.
Lionel
CAMBLANNE
a donné
pouvoir
à
M.
Henri
ARBEILLE,
Mme
Magali
CAZALIS
a donné
pouvoir
à M.
Alexandre
LAPÈGUE,
Mme
Frédérique
CHARPENEL
a donné
pouvoir
à M.
Alain
CAUNÈGRE,
Mme
Florence
DUPOND
a
donné
pouvoir
à
M.
Alain
SOUMAT,
M.
Eric
LAHILLADE
est
suppléé
par
Mme
Sandrine
PETITGRAND,
M.
Cédric
LARRIEU
a
donné
pouvoir
à
Mme
Maëlle
DUBOSC-PAYSAN,
Mme
Marie-Thérèse
LIBIER
a donné
pouvoir
à M.
Mickaël
WALLYN,
Mme
Stéphanie
MORA-DAUGAREIL
a donné
pouvoir
à M.
Régis
GELEZ,
M.
Jérôme
PETITJEAN
a donné
pouvoir
à
Mme
Véronique
BREVET.
Absents
excusés
: Madame
Séverine
DUCAMP,
Monsieur
Olivier
PEANNE.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Valérie
CASTAING-TONNEAU.
OBJET
: ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- INSTALLATION
DES
NOUVEAUX
CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES
Rapporteur
: Monsieur
le Président
La
commune
de
Seignosse
est
représentée
au
sein
de
l'assemblée
délibérante
de
la Communauté
de
communes
par trois
conseillers
communautaires,
à
savoir
Monsieur
Pierre
Pécastaings,
Madame
Carine
Quinot
et
Monsieur
Lionel
Camblanne. Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
,
,
,
.
.
Envoyé
en
préfecture
le 29/01/2024
k,
Séance
du
25 janvier 2024
|
ECS
)
Délibération
n°
20240125D01A
Reçu
en
préfecture
le 29/01/2024
KE
Publié
en
ligne
le 29/01/2024
ID :
040
244000865-20240125- DafOiEs
QT A
DE
Suite
à
la
démission
de
plusieurs
conseillers
municipaux
de
la
commune
de
Seig
communautaire
partielle
intégrale
a
eu
lieu
le
dimanche
26
novembre
2023
afin
d'élire
27
conseillers
municipaux
et
3
conseillers
communautaires.
En
effet,
lorsqu'il
ne
peut
plus
être
fait appel
au
suivant
de
liste et que
le conseil
municipal
a perdu
le tiers de
ses
membres,
l’article
L. 270
du
code
électoral
impose
de
procéder
au
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal.
Par
conséquent,
les
conseillers
communautaires
précédemment
en
place
doivent
être
remplacés
par
les
nouveaux
conseillers
communautaires,
à savoir
Monsieur
Pierre
Pécastaings,
Madame
Valérie
Castaing-Tonneau
et
Monsieur
Lionel
Camblanne. Il est
proposé
de
prendre
acte
de
l'installation
des
nouveaux
conseillers
communautaires
représentant
la
commune
de
Seignosse. Le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.
5211-1 ;
VU
le
code
électoral,
notamment
son
article
L.
270
;
VU
l'arrêté
PR/DCPPAT/2019/n°616
en
date
du
23
octobre
2019
constatant
le
nombre
et
la
répartition
des
sièges
de
conseillers
communautaires
au
sein
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
2023-162
en
date
du
12
octobre
2023
portant
convocation
des
électeurs
et
organisation
du
scrutin
pour
l'élection
municipale
et communautaire
partielle
intégrale
de
la commune
de
Seignosse
;
VU
les
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
tels
qu’annexés
à
l'arrêté
préfectoral
PR/DCPPAT/2023/n°
12
en
date
du
13 février 2023
portant
modification
des
statuts
de
la Communauté
de
communes
;
VU
le résultat
de
l'élection
municipale
et
communautaire
partielle
intégrale
du
26
novembre
2023
dans
la
commune
de
Seignosse
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
16
juillet
2020
relative
à
l'installation
des
conseillers
communautaires
issus
des
23
communes
membres
et le tableau
du
conseil
correspondant;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
16 juillet
2020
portant
élection
de
10
vice-présidents
et
de
10
autres
membres
du
bureau
de
la Communauté
de
communes
et le procès-verbal
d'élection
s’y rapportant
;
VU
les
délibérations
du
conseil
communautaire
en
date
du
24
septembre
2020
portant
modification
de
la composition
du
bureau
communautaire
et élection
de
quatre
autres
membres
du
bureau
supplémentaires
;
VU
la délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
25
novembre
2021
portant
élection
d’un
membre
supplémentaire
du
bureau
de
la Communauté
de
communes
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
24
mars
2022
portant
élection
d’un
membre
du
bureau
suite
à
une
démission
;
décide,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité :
e
deprendre
acte
de
l'installation
de
Monsieur
Pierre
Pécastaings,
Madame
Valérie
Castaing-Tonneau
et Monsieur
Lionel
Camblanne,
en
qualité
de
conseillers
communautaires
de
la Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
e
de
prendre
acte
de
la représentation
de
la commune
de
Seignosse
ci-après
et de
la modification
correspondante
du
tableau
du
conseil
communautaire :
-
Monsieur
Pierre
PECASTAINGS,
-
Madame
Valérie
CASTAING-TONNEAU,
-
Monsieur
Lionel
CAMBLANNE,
e
d'autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
prendre
tout
acte
et
à
signer
tout
document
se
rapportant
à
l'exécution
de
la
présente. communaute
de
communes
Maremne
Adour
Cote-Ssuda
Séance
du
25
janvier
2024
Envoyé
en
préfecture
le 29/01/2024
Délibération
n° 20240125D01A
Recçu
en
préfecture
le 29/01/2024
Publié
en
ligne
le 29/01/2024
La
présente
délibération
pourra
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de |
1D :040-244000865-20240125-20240125D01A-DE
devant
le Tribunal
administratif
de
Pau
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’État
dans
le département.
Outre
l’envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le site
www.telerecours.fr.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À
Saint-Vincent
de
Tyrosse,
le
25
janvier
2024
_Leprésident,
ed
f
/
Pierre
gs Envoyé
en
préfecture
le 29/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 29/01/2024
Publié
en
ligne
le
29/01/2024
ID
: 040-244000865-20240125-20240125D01A-DE
S4
ne DÉPARTEMENT : LANDES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Envoyé
en
préfecture
le 29/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 29/01/2024
Publié
en
ligne
le 29/01/2024
ee
=. LANDE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
MAREMNE
ADOUR
CÔ
10 : 040-244000865-20240125-20240125D01
A-DE
CANTON : SAINT-VINCENT
DE
TYROSSE
TABLEAU
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
conseil
communautaire
du
25 janvier
2024
NOM
PRENOM
HE
Commune
représentée
N°
|Fct
1 |
P
JFROUSTEY
Pierre
20/12/57
|Vieux-Boucau
2 | VP|CHARPENEL
Frédérique
15/12/69
|Soustons
3 | VP
IDAULOUEDE
Jean-Claude
26/04/49
|Tosse
4 | VP
ILAFFITTE
Pierre
05/05/53
|Saint-Vincent-de-Tyrosse
5 | VP
IBOUYRIE
Hervé
30/04/60
|Messanges
6 | VP|GALDOS
Louis
17/01/59
|Capbreton
7 | VP
MONET
Jean-François
|
05/04/57
|Bénesse-Maremne
8 | VP
[BENOIT-DELBAST
Jacqueline
21/02/53
|Labenne
9 | VP
MARCHAND
Aline
18/08/61
|[Moliets-et-Mañâ
10 | VP
IDARETS
Benoit
04/07/71
|Saubrigues
11 | VP
[BENOIST
Patrick
14/10/56
|Josse
12
[MBIARBEILLE
Henri
02/02/58
|Soorts-Hossegor
13
|MBIDE
ARTECHE
Sylvie
02/04/64
|Saubion
14
|MBISARDELUC
Philippe
11/10/67
|Angresse
15
|MBIBETBEDER
Francis
23/08/59
|Sainte-Marie-de-Gosse
16
|MBILIBIER
Marie-Thérèse |
19/09/57
|Saint-Jean-de-Marsaca
17
|MB|DUHIEU
Dominique
14/10/62
|Azur
18
|MBILACLEDERE
Patrick
06/04/59
|Capbreton
19
|MB|DELPUECH
Jean-Luc
06/07/53
|Labenne
20
|MB|DESCLAUX
Bertrand
10/08/65
|Orx
21
|MBILAHILLADE
Eric
27/10/65
|Saubusse
22
|MBIDIRIBERRY
Mathieu
14/01/82
|Saint-Geours
de Maremne
23
|[MBILAPEGUE
Alexandre
27/10/80
{Saint
Martin
de
Hinx
24
|MB|SOUMAT
Alain
22/10/49
|Magesca
25
|MBIPETITJEAN
Jérôme
15/05/70
|Labenne
26
[MB|VIGNAUD
Christophe
28/09/57
|Soorts-Hossegor
27
[MB|GELEZ
Régis
27/09/79
|Saint-Vincent-de-Tyrosse
28 | CCIAGIER
Françoise
14/11/58
|Capbreton
29 | CCIASCHARD
Jean-Luc
20/09/51
|Capbreton
30 | CC|AZPEITIA
Alexandrine
03/03/70
|Bénesse-Maremne
31 | CCIBARBE
Armelle
21/12/50
|Capbreton
32 | CCIBRESSOUD
Emmanuelle
01/11/70
|Saint-Vincent-de-Tyrosse
33 | CCIBREVET
Véronique
19/04/69
|Labenne
34 | CC|CAMBLANNE
Lionel
30/06/81
|Seignosse
35 | CCICANTAU
Pascal
13/05/63
|Saubion | \ —
sd
=
:
/
WT.
|
LL
LANDE
,
36 | CCICASTAING-TONNEAU
[Valérie
08/10/68
|Seign|
Envoyé en préfecture
le 29/01/2024
37 | CCICAUNÈGRE
Alain
07/02/58
|Soust
D ie en
une le 29/01/2024
38 | CCICAYLA
Géraldine
28/04/78
|Tossd
1p : 040-244000865-20240125-20240125D01A-DE
39 | CC
|CAZALIS
Magali
27/01/84
|Saint-Martin-deHinx
40 | CC
|DARDY
Nathalie
28/10/67
|Saubrigues
41 | CC|DOR
Gilles
14/05/65
|Saint-Vincent-de-Tyrosse
42 | CC|DUBOSC-PAYSAN
Maëlle
28/04/79
|Soorts-Hossegor
43 | CC
|DUBUS
Régis
21/07/72
|Saint-Vincent-de-Tyrosse
44 | CC
|DUCAMP
Séverine
18/02/75
|Saint-Geours
de Maremne
45 | CC
|DUPOND
Florence
08/02/71
|Magescq
46 |
CCIGOYENECHE
Olivier
05/03/68
|Labenne
47 | CCILABEYRIE
Isabelle
17/05/73
|Soustons
48 | CC
[LARRIEU
Cédric
26/04/72
|Capbreton
49 | CC
|MAINPIN
Isabelle
08/12/59
|Soustons
50 | CC|MARTINE
Elisabeth
20/07/69
|Angresse
51 | CC|MEIRELES-ALLADIO
[Nathalie
03/08/80
|Capbreton
52 | CCIMORA-DAUGAREIL
Stéphanie
24/04/79
|Saint-Vincent-de-Tyrosse
53 | CC
|NICOLAS
Damien
19/07/75
|Bénesse-Maremne
54 | CC|PEANNE
Olivier
15/08/55
|Soustons
55 | CC
|PECASTAINGS
Pierre
25/10/89
|Seignosse
56 | CC
[PERON
Kelly
26/10/86
|Vieux-Boucau
57
[CC
|VIAROUGE
Serge
13/08/54
|Soustons
58
[CC
[WALLYN
Mickaël
27/07/82
|Saint-Jean-de-Marsacq
CERTIFIE
EXACT,
par
le
président,
soussigné,
A Saint-Vincent
de
Tyro
le 25
janvier
2024