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Déliberation - Numeros dordre des deliberations CM 250923
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-Quiberon.
Lien du pdf (Déliberation - Numeros dordre des deliberations CM 250923)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Culture et patrimoine,
Commune
de
Saint
Pierre
Quiberon
Conseil
Municipal
du
26/09/2023
A # æ
=
PS
SAINT-PIERRE QUIBERON
NUMEROS
D'ORDRE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
municipal
du
25/09/2023
Lieu
: Mairie
de
St
Pierre
Quiberon
: salle
du
Centre
Culturel
N°
délibération
Titre
de
la
délibération
DEL
2023-077
France
Service
- Convention
de
mutualisation
entre
les
communes
de
Saint-Pierre
Quiberon,
Quiberon, ,Houat
et
Hoedic
DEL
2023-078
Actualisation
de
la
voirie
communale
DEL
2023-079
Participation
au
financement
des
activités
"Voile,
Surf,
Char
à
voile"
pour
les
élèves
des
écoles
Eric
Tabarly
et
Saint-Joseph
de
Kéraude
DEL
2023-080
Participation
au
financement
de
l'activité
Piscine
pour
les
élèves
des
écoles
Eric
Tabarly
et
Saint-Joseph
de
Kéraude
DEL
2023-081
Participation
au
financement
de
l'activité
musique
pour
les
élèves
des
écoles
Eric
Tabarly
et
Saint-Joseph
de
Kéraude
DEL
2023-082
Vente
de
sapins
de
Noël
aux
commercants
DEL
2023-083
Adoption
de
la
nomenclature
budgetaire
et
comptable
M57
développée
au 1er
janvier
2024
- Budget
Commune
- campings
- Port
de
Portivy
- Port
d'Orange
- AFUL
DEL
2023-084
Majoration
de
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
DEL
2023-085
Budget
principal
: décision
modificative
N°2
DEL
2023-086
Budget
principal
- Amortissement
des
subventions
d'équipement
versées
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2023-087
Remboursement
des
frais
de
formation
pour
les
agents
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2023-088
Dossier
UNESCO:
Adoption
de
la
charte
d'engagements
communs
liés
à
la mise
en
Œuvre
de
plan
de
gestion
du
bien
"Les
Mégalithes
de
Carnac
et
des
rives
du
Morbihan",Candidat
à
l'inscription
sur
la
liste
du
patrimoine
mondial
de
l'UNESCO,
ainsi
que
l'adoption
des
périmètres
du
bien
et
de
sa
zone
tampon
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Dossier
UNESCO:
Désignation
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représentant
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