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Procès Verbal - DEL2020 028 ANNEXE
Déliberation - Numeros dordre des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pierre-Quiberon.
Lien du pdf (Déliberation - Numeros dordre des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Assurance,
Commune de Saint Pierre Quiberon
Conseil Municipal du 09/11/2022
NUMEROS D'ORDRE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 20/02/2023
Lieu : Mairie de St Pierre Quiberon : salle du Centre Culturel
N° délibération Titre de la délibération
DEL 2023-001 Installation de nouveaux conseillers municipaux
DEL 2023-002 Election d'un nouvel Adjoint au maire suite à une démission
DEL 2023-003 Installation et élection d'un nouvel adjoint au maire et installation de nouveaux conseillers municipaux: Commissions municipales: Indemnités des élus
DEL 2023-004
Installation et élection d'un nouvel adjoint au maire et installation de nouveaux conseillers municipaux: Commissions municipales: Composition et élection de membres
DEL 2023-005
Installation et élection d'un nouvel adjoint au maire et installation de nouveaux conseillers municipaux: Centre Communal d'Actions Sociales: Composition et élection de membres
DEL 2023-006 Désignation d'un conseiller municipal au centre national d'actions sociales
DEL 2023-007 Désignation d'un conseiller municipal au SIVU de la presqu'île de Quiberon
DEL 2023-008 Désignation d'un conseiller municipal au syndicat mixte Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon
DEL 2023-009 Demande de la dénomination station classée de tourisme pour la commune de Saint Pierre Quiberon
DEL 2023-010 Modification des statuts de la communauté de communes
DEL 2023-011 Programme local de l'habitat-Avis sur le PLH 2023-2028 d'Auray Quiberon Terre Atlantique
DEL 2023-012 Convention de mise en place de la navette documentaire du réseau des médiathèques Terre Atlantique
DEL 2023-013 Titres-Restaurant - Mise à jour des conditions d'attribution
DEL 2023-014 Attribution de chèques Cadeaux au personnel à l'occasion des fêtes de fin d'année 2023
DEL 2023-015 Tarifs Communaux 2023 Commune de Saint Pierre Quiberon
Conseil Municipal du 09/11/2022
DEL 2023-016 Adhésion Bruded
DEL 2023-017 Adhésion à la Fédération Française des villes et conseil des sages
DEL 2023-018 Avance CCAS
DEL 2023-019 Acquisation de tables auprès de l'amicale de l'école Eric Tabarly
DEL 2023-020 Indemnisation des frais de repas pour les agents inscrits en formation
DEL 2023-021 Acquisition de parcelle située Route du Roch : AL n°38
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DEL 2023-023 Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel- Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan
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DEL 2023-025 Révision du Rifseep-Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,de l'expertise et de l'engagement professionnel-Modification
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