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Procès Verbal - AFFICHE 11
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Vigneux-sur-Seine.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHE 11)
Thèmes du document : Banque, Assurance, Démocratie,
Vigneux-sur-Seine
R é u n i o n d u C o n s e i l M u n i c i p a l
J e u d i 1 9 f é v r i e r 2 0 2 6 à 1 9 h 0 0
Château des Acacias - Parc du Gros Buisson
16, rue du Président Salvador Allende
* * * * * * *
O R D R E D U J O U R
* * * *
Appel des membres.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025.
Affaires à délibérer :
Finances
1. Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2. Budget 2026 – Débat d’orientations budgétaires
3. Budget Ville – Garantie d’emprunt au profit de la société LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE et la société LLI RESIDENCES pour l’acquisition de logements dans les domaines de Rouvres, rue Gaston Grinbaum et Les Arpents, rue des Cépages à Vigneux-sur-Seine 4. Mise en œuvre de la procédure d’amende administrative prévue à l’article L. 541‑3 du Code de l’environnement en cas d’abandon ou de dépôt illicite de déchets sur le domaine public
Archives communales
5. Convention de mutualisation des archives du Centre Communal d’Action Sociale avec la Commune de Vigneux-sur-Seine
Jeunesse
6. Approbation de la convention type de partenariat pour l’opération « Aide au Permis 2026 »
Education
7. Signature d’une convention pour le versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux sur Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la ville de Corbeil-Essonnes pour l’année scolaire 2025/2026. 8. Signature d’une convention pour le versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la ville de Grigny pour l’année scolaire 2025/2026.
Rapports d’activités
9. Délégation de Service Public relative à la restauration scolaire et municipale – Présentation du rapport annuel d’activité 2024-2025 du délégataire.
10. Bilan de la première année d’exécution de la convention de partenariat conclue avec l’association « Avenir Initiatives – PLIE Nord Essonne » relative aux clauses d’insertion sociale dans les marchés publics de la commune Personnel communal
11. Adhésion au socle commun de compétences du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Ile-de- France
12. Personnel Communal – Création d’un emploi non permanent au titre d’une activité accessoire 13. Personnel Communal – 2026 - Mise à jour du tableau des effectifs de la ville n°1
Délégation de pouvoirs du Maire :
Conformément à l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte des décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122-22 de ce même code.
Le Maire
Thomas CHAZAL.