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Arrêté - ARRETE 532019 Alcool et Rassemblements
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Déliberation - Liste deliberation de la seance du 21 octobre 2024
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune d'Ambleny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation de la seance du 21 octobre 2024)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de Ambleny
Conseil municipal
Liste des délibérations de la séance du 21 octobre 2024
N° des délibérations Objet des délibérations
843 Convention pour réalisation de missions avec la mairie de Montigny-Lengrain
Approuvée
Demande d'autorisation environnementale d'exploiter:
avis sur le projet éolien de la société ELEMENTS
844 Renouvellement de la convention de médecine
préventive
Approuvée
Création d'un CDD de remplacement pour le poste de
secrétaire
845 Création d'un poste d'adjoint technique à 15.96h hebdomadaires annualisées
Approuvée
846 Modification des conditions de versement de RIFSEEP Approuvée
847 Délibération portant admission en non valeur pour la somme totale de 214,40€
Approuvée
Questions diverses
édité le 22/10/2024