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Déliberation - DEL029
Déliberation - DEC009
Déliberation - DEL10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ablis.
Lien du pdf (Déliberation - DEL10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
68/84/2825
.
99
_DE-076
7800036-20250401-DEL100425-0
b li ç
EXTRAIT
DU
REGISTRE
PORTE
D'LE-DE-FRANCE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
01
AVRIL
2025
N° d'ordre
: DEL
10-04-2025
.
un
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
premier
avril
à
20h00,
les
membres
du
Conseil
Objet de la délibération :
É
de
la
délibération
:
municipal
de
la ville
d’ABLIS
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
Attribution
des subventions
pour 2025
de Monsieur
Jean-François
SIRET,
Maire.
NOMBRE
DE CONSEILLERS
Présents:
Jean-François
SIRET,
Claire
AGUILLON,
Daniel
COQUELLE,
Béatrice
HONDARRAGUE,
Laurent
ALLEAUME,
Christiane
CHILLAN,
Thierry
PARNOT
Francine
JACQUET,
Sylvie
DESAGE,
Sindy
ABGUILLERM,
Arnaud
JULIEN,
Estelle
THIERCELIN,
Adeline
LE,
Tristan
PIOLI,
Jean-François
DELARUE,
Thierry
GUEFFIER,
En
exercice
:
23
Présents
48
Gaëlle LAME, Steven AUBOIS.
Pouvoirs
:
4
£
:
E.
&
Si
Absents
_excusés
:
Clarisse
CHALARD,
qui
donne
pouvoir
à
Béatrice
VotnitéE
22
HONDARRAGUE,
Alain
LELARGE,
qui
donne
pouvoirà
Daniel
COQUELLE,
Laurence
ROQUES,
qui
donne
pouvoir
à
Thierry
PARNOT.
Francine
BERTRAND
qui
donne
:
pouvoir
à
Steven
AUBOIS,
Jean-Marc
BENTOURE.
Date
de
la convocation
:
19/03/2025
à
LEE
î
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Date
de
publication
en
ligne
:
08/04/2025
Secrétaire
de
séance
: Daniel
COQUELLE
Vu
l’article
L 2311-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précisant
que
l'attribution
des
subventions
donne
lieu
à
une
délibération
distincte
du
vote
du
budget,
Vu
l’article
L 2131-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
portant
illégalité
des
délibérations
auxquelles
ont
pris
part
un
ou
plusieurs
membres
du
Conseil
Municipal
intéressés
à
l'affaire
qui
en
fait
l’objet,
soit
en
leur
nom
personnel,
soit
comme
mandataire,
Considérant
que
seules
ont
été
examinées
les
demandes
de
subventions
des
associations
ayant
fourni
un
dossier
complet,
Vu
l'avis
de
la
commission
finances
et
ressources
humaines
du
18/03/2025,
Considérant
que
ne
pourront
pas
prendre
part
au
vote
un
certain
nombre
de
conseillers
qui
sont
concernés
par
les
associations, Considérant
qu’afin
d'obtenir
le quorum
pour
la validité
du
vote,
il est
proposé
à
l’assemblée
de
procéder
à
un
vote
pour
les
subventions
ablisiennes
une
par
une
et
que
par
conséquent,
Monsieur
le
Maire
demande
à
chaque
élu
concerné
de
se
manifester
et
de
ne
pas
prendre
part
au
vote,
Considérant
que
les
subventions
aux
coopératives
scolaires
et
aux
autres
associations
seront
examinées
en
2
blocs
indépendants, Entendu
l'exposé
de
Mme
Claire
Aguillon,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
la
MAJORITE
de
ses
membres
présents
ou
représentés,
Etant
entendu
que
:
e
pour
l'Etoile
Ablisienne,
M.
Parnot
et
M.
Coquelle
ne
prennent
pas
part
au
vote,
e
pour
le Foyer
rural,
Mme
Hondarrague,
Mme
Abguillerm,
Mme
Chillan,
Mme
Thiercelin
et
M.
Parnot,
ne
prennent
pas
part
au
vote,
e
pour
le syndicat
d'initiatives,
M.
Aubois
ne
prend
pas
part
au
vote,
e
pour
l’AAJA
et
l’'AAMSY,
Mme
Desage
ne
prend
pas
part
au
vote,
e
Cré’Actifs,
M.
Alleaume
ne
prend
pas
part
au
vote,
e
pour
le Vélo
Club
d’Ablis,
M.
Parnot
et
M.
Coquelle
ne
prennent
pas
part
au
vote,
°
Pour
la 3èe
partie
du
tableau
intitulée
« subvention
aux
associations
à caractère
social
et autres
»,
1 VOTE
CONTRE
(M.
Gueffier),
ACCORDE
aux
associations
les subventions
suivantes
: L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
68/84/2825
ation
agrée€
bte com
99_DE-078-217800036-2025
0401-DEL
100425-D L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
68/84/2825
cation
agrése
E-legalte
cc
99_DE-
00036-20250401-DEL
100425-D
B
1/
Subvention
de
Fonctionnement
aux
associations
Ablisiennes
61
561.00
€
Association
l'Etoile
Ablisienne
17
528.00
€
Ablis
Football
Club
Sud
78
11
000.00
€
Foyer
Rural
d'Ablis
11
000.00
€
Syndicat
d'initiative
d'Ablis
11
000.00
€
Club
de
la
Gerbe
d'Or
1 900.00
€
AJT.T.A.
Association
de
Tennis
de
Table
d'Ablis
1710.00
€
AAJ.A.
1700.00
€
Cré'actifs
Ablis
1
100.00
€
C.AR.
(Collectionneurs
d'Ablis
et
sa
Région)
838.00
€
C.A.R
subvention
Exposition
800.00
€
Association
de
Pêche
"L'étang
des
Bas
Prés"
800.00
€
AA.M.S.Y.
Association
des
Assistantes
maternelles
500.00
€
VC
Ablis
Vélo
club
400.00
€
Ablis
Sport
Loisirs
680.00
€
Amicale
Bouliste
300.00
€
Association
Comédia
del
Ablys
190.00
€
F.N.A.C.A.
section
locale
d'Ablis
115.00
€
2/
Subvention
de fonctionnement
aux
coopératives
scolaires
d'Ablis
2
160.00
€
Coopérative
de
l'Ecole
Elémentaire
1 440.00
€
Coopérative
de
l'Ecole
Maternelle
720.00
€
3/
Subvention
de fonctionnement
aux
associations
à caractère
social
et autres
7183.00€
Association
Sportive
Collège
Georges
Brassens
(Subvention
TRS
UNSS)
5 500.00
€
ADMR
500.00
€
Les
Restaurants
du
Cœur
400.00
€
Comité
"La
Croix
Rouge"
Rambouillet
200.00
€
Association
Jardin
Loisirs
et
culture
Ste
Mesme
143.00
€
Radio
RVE
200.00
€
A10
Gratuite
40.00
€
Le
secours
populaire
200.00
€
4/
Total
70
904.00
€
DIT
que
la somme
prévue
au
budget
pour
ces
subventions
au
chapitre
65
est
de
77
000€
faisant
apparaitre
une
marge
de
6
096€,
en
non
affecté
en
cas
de
nécessité.
PRECISE
que
la
Commune
pourra
à tout
moment
évaluer
et
contrôler
les
actions
de
l'association
subventionnée.
Le
Maire
Jean-François
SIRET
Monsieur
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Versailles,
56
avenue
de
Saint
Cloud,
78
011
Versailles,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l’État,
ou
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr.
VILLE D'ABLIS
#
8 rue
de
la
Mairie
- 78
660
ABLIS
dore
01.30.46.06.06 - https://ablis.fr L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
68/84/2825
ation
agrée€
bte com
99_DE-078-217800036-2025
0401-DEL
100425-D