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Déliberation - LD3 21.05.2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Montsenelle.
Lien du pdf (Déliberation - LD3 21.05.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Nombre de conseillers en exercice 19
Présents : 14
Votants : 14
Date de convocation : 13/05/2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 21 mai, à vingt heures, les membres du conseil municipal de MONTSENELLE dûment convoqués, se sont réunis dans la salle de réunion, sous la présidence de Monsieur RENAUD Thierry, Maire.
Etaient présents (P), excusés (E) et absents (A) :
BACHIRI Marie-Claude P BLESTEL Laurence E CROTEAU Bruno P GONIN France P GOUESLARD Maria A LAMANDÉ Nadine P LE MAGOARIEC Nadia A LEBARBIER Noël P LECLÈRE Alain P LEFEBVRE Jean-Louis P LEGENDRE Sandrine A POULAIN Jean-Marie P PREVEL Christophe A RENAUD Thierry P RENOUF Michel P ROGER Thierry P SALMON Annick P SEHIER Emile P YVON Alain P
Mme France GONIN est nommée secrétaire de séance.
N° d’ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Décision du conseil 32/2024 Délibération Programme ACTEE CHENE 2 : convention avec le SDEM 50- rénovation de la salle des fêtes de Saint-Jores
Approuvée à l’unanimité
33/2024 Création d’un emploi non permanent – accroissement
saisonnier d’activité
Approuvée à l’unanimité
34/2024 Fonds Solidarité Logement 2024 Approuvée à l’unanimité 35/2024 Fonds d’Aide aux Jeunes 2024 Approuvée à l’unanimité 36/2024 Mesures Agro-Environnementales et Climatiques : répartition
de la prime 2022
Approuvée à l’unanimité
37/2024 Programme de voirie 2024 : lancement de la consultation Approuvée à l’unanimité 38/2024 Délibération pour la réalisation de travaux d’assainissement au presbytère de Prétot
Approuvée à l’unanimité
39/2024 Demande de participation protection incendie par le GAEC DE FONTENAY
Approuvée à l’unanimité
40/2024 Régularisations foncières : finalisations des opérations de
remembrement – Commune déléguée de Coigny – Commune
de MONTSENELLE
Approuvée à l’unanimité
Affiché le 22/05/2024
Le Maire, La secrétaire de séance, Thierry RENAUD France GONIN
Séance du conseil municipal
Mardi 21 mai 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINEES