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Conseil Municipal - Conseil municipal du 24 juin 2026
Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 24 juin 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Bois et produits du bois,
L’an deux mille vingt-six, le 24 juin à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du
Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Alain POULET
Date de convocation : 17 juin 2026
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents : 12
Votants : 14
Secrétaire de séance : Jean-Michel VALLOT
Noms des conseillers PRESENTS ABSENTS POUVOIRS A Alain POULET X
Nathalie DEPARIS X
Janick MANSANET X
Magali ARNAUD X
Christian LADAVIERE X
Catherine LIROLA X
Sébastien SOUTRENON X
Isabelle POISSON X
Jean-Michel VALLOT X
Hélène CALVETTI X
Alexandre CHAZOT X Ch.LADAVIERE Véronique FAVRE X
Quentin MARRON X
Fanny FRECENON X
Laurent GAMET X J.M. VALLOT
Approbation du compte rendu du 01 Juin 2026 :
✓ Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS
ONF Convention de mandat (facturation issue des ventes de bois).
Convention liée à la mise en place de la facturation électronique.
Parcelles Panel et la Commune (Cession d’un délaissé de voirie).
Démarche pour la régularisation d’une parcelle.
Avenant N°1 – SIEL Territoire d’Energie Loire
Pour la gestion de la fourniture d’énergie en période de tension ou surplus.
Demande de subvention projet réfection sentier de randonnée pont du Tacot Les travaux de réparation du sentier entre mur côté hameau du Pont Jacquet et le ruisseau, sont à faire en période « sèche », basses eaux dans le ruisseau.
Demande de subvention Fonds Vert pour la citerne incendie du Bois Haut Petit doute sur le maintien de ces aides via ce fonds compte tenu des effets à venir post canicule actuelle…
Augmentation du prix des repas à la cantine
Suite à une augmentation de la SPL le tarif enfant des repas qui n’a pas été révisé
depuis 2015 passera à 5,35 € et ce à compter du 1er septembre 2026.
Toutes les délibérations sont validées à l’unanimité. POINTS DIVERS
Titularisation de Loris Royet au 1er juillet 2026
L’arrêté de fin de stagiairisation est fait, Loris sera désormais titulaire.
Point d’avancement du projet d’optimisation des usages de nos locaux communaux
Les dates de déménagement sont fixées
- au 7 août pour descendre le matériel de la Porte Ouverte vers Périscolaire - au 24 août pour déménagement de la SPL vers Porte Ouverte
- au 28 août pour l’installation de la salle de associations
Chaque jour rendez-vous à 8h30 à la Porte Ouverte.
Conseil municipal des jeunes
Hélène Calvetti et Quentin Marron vont relancer la mise en place d’un Conseil de Jeunes avec l’objectif de l’inaugurer lors des vœux du Maire en janvier.
Dates des prochains conseils municipaux pour les 2e semestre
Le lundi à 19h00 est le jour de la semaine retenu pour la programmation des prochains CM, les dates fixées : 24 août / 21 septembre / 19 octobre / 16 novembre / 14 décembre.
QUESTIONS TOUR DE TABLE
Gestion de la situation « vigilance rouge canicule », Roisey sera dans cette situation à compter du 25 juin.
Les enfants seront autorisés à rentrer chez eux après 13h30 pour les parents qui sont en mesure de gérer la situation. Sinon les espaces fraîcheurs, à l’ombre de nos arbres proches de l’école et à la Porte Ouverte notamment pour la sieste de petits seront privilégiés pour cette période de canicule.
Règlement intérieur SPL
Magali Arnaud et Catherine Lirola exposent quelques-unes de évolutions de ce règlement et notamment le fait que les demandes d’annulation de cantine qui ne seront pas fait dans les temps seront dues.
Point financier sur notre trésorerie :
Nathalie Deparis présente un tableau de bord des diverses dépenses engagées et planifiées pour avoir une vue à jour de notre capacité d’engagement financier sur d’autres projets.
Réfection du monument aux morts.
Christain Ladavière expose les premiers échanges techniques vus avec l’entreprise Briat de Lupé.
Réfection mur de Sagnemorte.
Christain Ladavière confirme la fin des travaux = prévenir la réouverture de route via illiwap, prévenir également les pompiers et les éboueurs.
Remplacement de la chaudière collective.
Christain Ladavière confirme la décision technique de repartir avec 1 seule chaudière de 150 kW. Le secours avec l’actuelle fioul sera repris à notre charge via un prestataire local (devis en cours). Une délibération sera à traiter pour le prochain CM. Nouveau rendez-vous lundi 27 juin avec une autre équipe du SIEL pour les sujets SDF et amélioration des réseaux secondaires (sous stations) du notre chauffage. Voirie : Christain Ladavière confirme le début des travaux de point à temps à partir du mois de juillet.
Forêt : Christain Ladavière annonce la mise en vente d’une parcelle communale dans les prochains jours. Valorisation à venir selon la qualité des bois et les cours du moment.
Commissions CCPR : la plupart des commissions se sont déjà réunies une première fois, voir les comptes rendus respectifs pour plus de détails.
Fin du conseil à 21h45.
Le prochain conseil aura lieu le 24 août à 19h00.