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Conseil Municipal - Conseil municipal 21 septembre 2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 21 septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
L’an deux mille vingt-six, le vingt et un septembre à dix-neuf heures, se sont réunis
les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Alain POULET
Date de convocation : 14/09/2026
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents : 14
Votants : 14
Secrétaire de séance : Isabelle POISSON
Noms des conseillers PRESENTS ABSENTS POUVOIRS A Alain POULET X
Nathalie DEPARIS X
Janick MANSANET X
Magali ARNAUD X
Christian LADAVIERE X
Catherine LIROLA X
Sébastien SOUTRENON X
Isabelle POISSON X
Jean-Michel VALLOT X
Hélène CALVETTI X
Alexandre CHAZOT X
Véronique FAVRE X
Quentin MARRON X
Fanny FRECENON X
Laurent GAMET X
Approbation du compte rendu du 24 Août 2026 :
✓ Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
DÉLIBERATIONS
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Au dernier recensement, Roisey compte plus de 1000 habitants, un règlement
intérieur du Conseil Municipal doit être mis en place. Lecture est faite du règlement
par Monsieur le Maire.
Vote à l’unanimité.
Télétransmission des actes contrôle de légalité : avenant N°1 à la
convention
Suite au changement d’opérateur, l’avenant n°1 à la convention existante est présenté
par Monsieur le Maire.
Vote à l’unanimité. Changement définitif du lieu de tenue des conseils municipaux
Monsieur le Maire présente le document signifiant le changement définitif du lieu de
tenue des conseils municipaux. Ceux-ci se dérouleront dans la salle du prieuré située
au 38 rue du Pilat à Roisey.
Vote à l’unanimité
Annule et remplace 2026-09-45 Assujettie TVA salles
La Mairie est bien assujettie à la TVA pour la location des salles communales.
L’avenant est présenté par Monsieur le Maire.
Vote à l’unanimité.
Désignation représentant commune commission locale d'évaluation des
charges transférées (CLECT)
La commune sera représentée par Monsieur Alain Poulet à la commission locale
d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Vote à l’unanimité.
Création CME CMJ
Hélène Calvetti présente le projet de mettre en place cette année un conseil municipal
des enfants ouverts aux enfants des classes allant du CE2 au CM2, ainsi qu’un conseil
municipal des jeunes en 2027.
Vote à l’unanimité.
Location de la salle des associations (tarif)
Le conseil municipal propose de louer la nouvelle salle des associations (ancienne
salle du périscolaire) pour des petits groupes les week-end. La capacité de la salle est
de quarante personnes.
Les tarifs retenus sont :
✓ 100 euros la location pour le week-end pour les habitants de Roisey ✓ 150 euros pour le week-end pour les personnes extérieures à la commune ✓ Forfait ménage : 30 euros
✓ Caution : 150 euros.
Vote des tarifs à l’unanimité.
Points divers
ARTM antenne relais téléphonie
Une réflexion est en cours pour l’installation d’une antenne de téléphonie. Le lieu
potentiel est à l’étude. Un rendez-vous sera pris avec Bouygues. Coup de pouce avec le Parc du Pilat
Quentin Marron présente le dispositif Coup de Pouce pour le Climat proposé par le
Parc du Pilat. Dans ce cadre, la date du 7 octobre à 18h est retenue pour l’atelier
Fresque du Climat.
Point bulletin municipal
Présentation du chemin de fer et des sujets qui seront dans le prochain bulletin
municipal, ainsi que des échéances par la commission communication.
Repas des aînés
Le courrier a été transmis aux personnes concernées. Le traiteur et l’animation sont
réservées.
Fin du conseil à 22h00.
Le prochain conseil aura lieu le 19 octobre à 19h00.