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Arrêté - Préfecture - Oise - 20201118 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 18 novembre 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20201118 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Æ PREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 18 novembre 2020 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 18 novembre 2020
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 17 NOVEMBRE 2020 PORTANT SUPPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES DE L'ÉTAT ET] ABROGATION DE LA NOMINATION DES RÉGISSEURS TITULAIRE ET SUPPLÉANT AUPRÈS DE LA POLICE] MUNICIPALE DE FITZ JAMES
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 16 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DU PARC ALATA
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ DU 16 NOVEMBRE 2020 PORTANT AUTORISATION D'UN LIEU AUTRE QUE CELUI DANS LEQUEL| EXERCE HABITUELLEMENT LE PROFESSIONNEL DE SANTÉ, MONSIEUR ROMAIN STEINBAUER, PHARMACIEN À SAINT-JUST-EN-CHAUSSÉE, POUR LA RÉALISATION DE TESTS RAPIDES D'ORIENTATION DIAGNOSTIQUE] (TROD) ANTIGÉNIQUES NASOPHARYNGÉS DE DÉTECTION DU SARS-COV-2
DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES D'AMIENS
ARRÊTÉ DU 13 NOVEMBRE 2020 RELATIF À LA DÉCISION D'IMPLANTATION D'UN DÉBIT DE TABAC AU 27, RUE] ALBERT THOMAS À VILLERS SAINT PAUL (60870)
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
DÉLÉGATION DE SIGNATURE AUX AGENTS PLACÉS SOUS L'AUTORITÉ DU DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L'ÉTAT — SIGNÉE LE 18 NOVEMBRE 2020
DÉLÉGATION DE SIGNATURE AUX AGENTS PLACÉS SOUS L'AUTORITÉ DU DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE -— SIGNÉE LE18 NOVEMBRE 2020
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2020/024 DU 16 NOVEMBRE 2020 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME JESSICA BRAY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2020/0222 DU 12 NOVEMBRE 2020 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE PROVISOIRE À MONSIEUR GUERRIC RADIÈRE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2020/023 DU 12 NOVEMBRE 2020 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME CÉLINE RETOUX
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Recueil des actes administratifs n° Spécial du 18 novembre 2020
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202011-01-A16 DU 18 NOVEMBRE 2020 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE DÉPOSE DE LIGNES HAUTE TENSION AU PR 45+550 DE L'AUTOROUTE A16 PENDANT UNE NUIT ENTRE 21H00 ET 05H00 DURANT LA SEMAINE DU 23 AU 27 NOVEMBRE 2020
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
RÉCÉPISSÉ DU 9 JUILLET 2020 ET COURRIER D'ACCORD DU 13 NOVEMBRE 2020 CONCERNANT UNE RÉGULARISATION D'UN FORAGE DE PRÉLÈVEMENT D'EAU SOUTERRAINE — COMMUNE DE VROCOURT - DOSSIER N° 60-2020-00073
RÉCÉPISSÉ DU 7 JUILLET 2020 ET COURRIER D'ACCORD DU 2 NOVEMBRE 2020 CONCERNANT LA CRÉATION D'UN BASSIN DE STOCKAGE DES EAUX SOUTERRAINE SUR LA COMMUNE DE MOLIENS — DOSSIER N° 60-2020-00081
RÉCÉPISSÉ DU 02 NOVEMBRE 2020 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LA CRÉATION D'UN FORAGE POUR L'IRRIGATION DE CULTURES - COMMUNE DE TROSLY-BREUIL — DOSSIER N° 60-2020- 00066
RÉCÉPISSÉ DU 29 OCTOBRE 2020 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT L'ÉPANDAGE DES BOUES DE STATION D'ÉPURATION - COMMUNE DE GAUDECHART - DOSSIER N° 60-2020-00037
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DE CONSTITUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE RESSONS L'ABBAYE (COMMUNE NOUVELLE DE LA DRENNE)
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DE CONSTITUTION
DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE LA NEUVILLE D'AUMONT (COMMUNE NOUVELLE DE LA DRENNE)
CONSEIL NATIONAL DES ACTIVITÉS PRIVÉES DE SÉCURITÉ
AUTORISATION D'EXERCER DU 12 NOVEMBRE 2020 N° AUT-060-2119-11-12-20200727459 DÉLIVRÉE À SPACE SECURITY SIS 5, AVENUE GEORGES BATAILLE, 60330 LE PLESSIS BELLEVILLE
AUTORISATION D'EXERCER DU 06 NOVEMBRE 2020 N° AUT-060-2119-11-06-20200762076 DÉLIVRÉE À V16- SECURITE SIS 9, RUE ES OTAGES, 60500 CHANTILLY
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