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Arrêté - Préfecture - Oise - 20201009 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200925 RAA special sommaire
Document publié le Vendredi 25 septembre 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20200925 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
ŒE PREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 25 septembre 2020 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 25 septembre 2020
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ DU 23 SEPTEMBRE AUTORISANT L'ENREGISTREMENT AUDIOVISUEL DES INTERVENTIONS DES| AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE CHAMBLY
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE LAGNY LE SEC ET DES FORCES DE]
SÉCURITÉ DE L'ÉTAT SIGNÉE LE 23 SEPTEMBRE 2020
CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE PONTPOINT ET DES FORCES DE SÉCURITÉ
DE L'ÉTAT SIGNÉE LE 23 SEPTEMBRE 2020
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
LISTE DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE
SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR LA CROIX BLANCHE - EXAMENS DU VENDREDI 11
SEPTEMBRE 2020 ET DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2020
ARRÊTÉ DU 22 SEPTEMBRE 2020 PORTANT AGRÉMENT DÉPARTEMENTAL AU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DES] SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE L'OISE POUR LA FORMATION AUX PREMIERS SECOURS
ARRÊTÉ DU 14 SEPTEMBRE 2020 PORTANT APPROBATION DE LA DISPOSITION SPÉCIFIQUE ORSEC RELATIVE!
À LA GESTION DES ÉPISODES DE POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
MANDAT POUR LA DISSIPATION D'UN ATTROUPEMENT SIGNÉ LE 24 SEPTEMBRE 2020
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 23 SEPTEMBRE 2020 À MONSIEUR CLAUDE SOUILLER, INGÉNIEUR
GÉNÉRAL DES PONTS, DES EAUX ET DES FORÊTS, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE, DÉLÉGUÉ ADJOINT DE L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH)
DELEGATION DE SIGNATURE DU 25 SEPTEMBRE 2020 À MONSIEUR CLAUDE SOUILLER, DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE, EN SA QUALITÉ DE DÉLÉGUÉ TERRITORIAL ADJOINT DE L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE (ANRU), POUR] L'ORDONNANCEMENT
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 24 SEPTEMBRE 2020 CONSTATANT LA LIQUIDATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL] D'ADDUCTION D'EAU DE RETHONDES, CHOISY-AU-BAC, JANVILLE ET CLAIROIX (SIREN : 256000795)
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Recueil des actes administratifs n° Spécial du 25 septembre 2020
SOUS-PRÉFECTURES
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° 637/2020 DU 24 SEPTEMBRE 2020 AUTORISANT LA CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE À RESSONS-SUR-MATZ (60490) PAR LA SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION ENTREPRISE HEDIN
ARRÊTÉ N° 638/2020 DU 24 SEPTEMBRE 2020 AUTORISANT LA CRÉATION D'UNE CHAMBRE FUNÉRAIRE À| BREUIL LE VERT (60600) PAR LA SARL SERVICES FUNÉRAIRES CAPEL
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
ORDRE DU JOUR DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DU 6 OCTOBRE 2020
AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2020 - COMMUNE DE CRÉPY-EN-VALOIS SIGNÉ LE 24 SEPTEMBRE 2020
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 24 SEPTEMBRE 2020 RÉGLEMENTANT PROVISOIREMENT L'USAGE DE L'EAU COMPTE TENU DE LA SÉCHERESSE
ARRÊTÉ DU 22 SEPTEMBRE 2020 PORTANT DÉROGATION AUX INTERDICTIONS DE DESTRUCTION, D'ALTÉRATION OÙ DE DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION ET/OU D'AIRES DE REPOS D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES ET DE DESTRUCTION DE SPÉCIMENS D'ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 04 FÉVRIER 2020 PROROGEANT LE DÉLAI DE MISE EN SERVICE DU PARC ÉOLIEN DE LA SAS PARC ÉOLIEN DE PUCHOT À DARGIES ET SOMMEREUX
DÉCISION D'EXAMEN AU CAS PAR CAS N°2020-7007 EN APPLICATION DE L'ARTICLE R.122-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT SIGNÉE LE 10 SEPTEMBRE 2020
DÉCISION D'EXAMEN AU .CAS PAR CAS EN APPLICATION DE L'ARTICLE R.122-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT — SOCIÈTÉ BIOMETHANE DU VANDY COMMUNE DE SAINT-ÉTIENNE-ROILAYE SIGNÉE LE 15 SEPTEMBRE 2020
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL. DU 10 SEPTEMBRE 2020 PORTANT PRESCRIPTION DE MESURES COMPLÉMENTAIRES SOCIÉTÉ WEYLCHEM LAMOTTE COMMUNE DE TROSLY-BREUIL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 SEPTEMBRE 2020 PORTANT REFUS D'ENREGISTREMENT SOCIÉTÉ SATEL ENVIRONNEMENT COMMUNE DE LIERVILLE
DÉCISION D'EXAMEN AU .CAS PAR CAS EN APPLICATION DE L'ARTICLE R.122-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT — SOCIÉTÉ FERTI OISE COMMUNE DE COUDUN SIGNÉE LE 15 SEPTEMBRE 2020
RÉCÉPISSÉ DU 23 SEPTEMBRE 2020 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT FORAGE
D'IRRIGATION COMMUNE DE MORANGLES -— DOSSIER N° 60-2020-00101
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