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Convocation - Convocation internet CM 05 ordinaire du 28 09 2026
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Nainville-les-Roches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation internet CM 05 ordinaire du 28 09 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
NAINVILLE LES ROCHES
RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :
Lundi 28 septembre 2026 à 19h Salle polyvalente « Les Roches »
L'ordre du jour est le suivant : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2026 Délibérations : 1. PERSONNEL COMMUNAL
-__
Délibération n° 09-2026-01 - Détermination du taux de promotion pour l'avancement de grade de rédacteur
-__
Délibération n° 09-2026-02 - Création et suppression d’un emploi dans le cadre d’un avancement de grade et mise à jour du tableau des emplois
2. INTERCOMMUNALITÉ ET ORGANISMES EXTÉRIEURS
-
Délibération
n°
09-2026-03
-
Désignation
d’un
délégué
titulaire
et
d’un
délégué
suppléant
au
Comité syndical du Syndicat Mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS)
-
Délibération
n°
09-2026-04
-
Désignation
des
représentants
de
la
commune
de
Nainville-les-
Roches
au
sein
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges Transférées
(CLECT)
de
la
Communauté de Communes du Val d’Essonne (CCVE)
3. AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE
-__
Délibération
n°
09-2026-05
-
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
maternelle
André Malraux de Boissise-le-Roi
4. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
-
Délibération
n°
09-2026-06
-
Avis
du
Conseil
municipal
sur
le
projet
d'aménagement
de
l'autoroute A6 entre la RN104 et la RN37, porté par APRR, dans le cadre de la procédure préalable à la
déclaration
d'utilité
publique,
à
la
mise
en
compatibilité
du
Plan
Local
d'Urbanisme
et
à
l’autorisation environnementale
5. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire Frédéric MOURET