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Convocation - Convocation internet CM 01 ordinaire du 09 03 2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Nainville-les-Roches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation internet CM 01 ordinaire du 09 03 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Assurance, Consommateurs,
4
NAIUS
. VILLA
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Î
Fe
Et
DÉPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
j_
à
ÿ
ol
NAINVILLE
LES
ROCHES
RÉUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
réuniront
le :
Lundi
9
mars
2026
à
19h
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2025
Décisions
du
Maire :
-
N°
LU
055-01-2026
—
Décision
du
Maire
relative
à
la
souscription
d’un
contrat
d'assurance
du
personnel
communal
— garanties
statutaires
— auprès
de
la société
GROUPAMA
Paris
Val
de
Loire,
géré
par
CIGAC,
pour
la période
du 1er
janvier
2026
au
31
décembre
2029
Délibérations
:
1.
FINANCES -__
Délibération
n°
01-03-2026
- Approbation
du
Compte
de
Gestion
2025
-__
Délibération
n°
02-03-2026
- Approbation
du
Compte
Administratif
2025
-__
Délibération
n°
03-03-2026
- Délibération
cadre
annuelle
2026
fixant
le
seuil
au-dessous
duquel
les
biens
meubles
sont
comptabilisés
en
section
de
fonctionnement
-__
Délibération
n°
04-03-2026
- Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
pour
l’année
2026
2.
GESTION
DU
DOMAINE
PUBLIC
-__
Délibération
n°
05-03-2026
- Réévaluation
annuelle
de
la
redevance
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
— Distributeur
de
baguettes
de
pain
3.
URBANISME -__
Délibération
n°
06-03-2026
- Retrait
de
la
délibération
du
3
novembre
2025
instaurant
l'obligation
de
déclaration
préalable
pour
les
divisions
foncières
situées
en
zones
U
et
AU
du
Plan
Local
d'Urbanisme
4.
QUESTIONS
DIVERSES
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire