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Procès Verbal - 04 Proces verbal de seance du Conseil Municipal Or
Convocation - Convocation internet CM 04 ordinaire du 22 06 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Nainville-les-Roches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation internet CM 04 ordinaire du 22 06 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE L'ESSONNE
NAINVILLE
LES
ROCHES
RÉUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
réuniront
le
:
Lundi
22
juin
2026
à
19h
Salle
polyvalente
«
Les
Roches
»
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
Délibérations
:
1.
URBANISME
ET
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
-
Délibération
n°
06-2026-01
- Arrêt
du
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
et
bilan
de
la
concertation
-__
Délibération
n°
06-2026-02
- Autorisation
de
passage
de
réseaux
enterrés
sous
le
chemin
rural
n°
5 au
profit
de
Free
Mobile
2.
AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
JEUNESSE
-__
Délibération
n°
06-2026-03
- Actualisation
des
tarifs
des
repas
de
la
cantine
scolaire
de
Nainville-
les-Roches
à compter
du
1er
septembre
2026
-__
Délibération
n°
06-2026-04
- Organisation
et tarification
de
l’étude
dirigée
à l’école
élémentaire
3.
PATRIMOINE
COMMUNAL
-__
Délibération
n°
06-2026-05
- Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
un
avenant
au
contrat
de
location
du
logement
communal
situé
au-dessus
de
la
mairie
-__
Délibération
n°
06-2026-06
- Révision
annuelle
du
loyer
du
logement
communal
situé
au-dessus
de
la
mairie
— Décision
de
maintien
du
montant
à compter
du
1er
septembre
2026
4.
INTERCOMMUNALITÉ
ET
ORGANISMES
EXTÉRIEURS
-__
Délibération
n°
06-2026-07
-
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
du
Centre
Local
d'Information
et de
Coordination
Gérontologique
- Orgessonne
(CLIC-Orgessonne)
5.
QUESTIONS
DIVERSES
Comptant
sur
votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.