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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nainville-les-Roches.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
NAINVILLE
LES
ROCHES
RÉUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
réuniront
le :
Vendredi
7
mars
2025
à
19h
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
3 décembre
2024
Décisions
du
Maire
:
-
N°LU
345-07-2024-
Conditions
particulières
complétant
les « Conditions
Générales
de
Vente
pour
la fourniture
d'électricité
par
EDF,
l’accès
au
réseau
public
de
distribution
et son
utilisation
dans
le
cadre
d’un
contrat
unique
» pour
la salle
polyvalente
«
Les
Roches
»
-
N°
LU
352-08-2024
-—
Contrat
relatif
à
la
location,
y
compris
son
entretien,
d’une
machine
à
affranchir
de
marque
PITNEY
BOWES
DM55
Délibérations
:
1.
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2024
2.
Approbation
du
Compte
administratif
2024
3.
Délibération
cadre
annuelle
2025
fixant
le
seuil
au-dessous
duquel
les
biens
meubles
sont
comptabilisés
en
section
de
fonctionnement
4.
Versement
direct
d'une
participation
aux
familles
pour
l'accueil
des
enfants
au
centre
de
loisirs
de
Champcueil Participation
aux
frais
de
fonctionnement
école
maternelle
André
Malraux
de
Boissise-le-Roi
6.
Convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
: Distributeur
de
baguettes
de
pain
Prescription
de
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
- Mise
en
œuvre
de
la
procédure
et
des
modalités
de
la
concertation
8.
Création
d'un
ossuaire
au
cimetière
communal
de
Nainville-Les-Roches
Affaires
diverses.
Le
Maire