Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation internet CM 03 du 03 04 2024
Convocation - Convocation internet CM 04 ordinaire du 22 06 2026
Convocation - Convocation internet CM 01 ordinaire du 09 03 2026
Procès Verbal - 03 Proces verbal de seance du Conseil Municipal Or
Convocation - Convocation internet CM 04 ordinaire du 03 11 2025
Déliberation - CM 03 Liste des deliberations Installation du Cons
Convocation - Convocation internet CM 01 ordinaire du 07 03 2025
Convocation - Convocation internet CM 03 ordinaire du 30 06 2025
Convocation - Convocation internet CM 02 ordinaire du 11 04 2025
Convocation - Convocation internet CM 04 du 16 09 2024
Convocation - Convocation internet CM 03 ordinaire du 20 04 2026
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Nainville-les-Roches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation internet CM 03 ordinaire du 20 04 2026)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Fiscalité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE L'ESSONNE
NAINVILLE
LES
ROCHES
RÉUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
réuniront
le :
Lundi
20
avril
2026
à
19h
Salle
polyvalente
«
Les
Roches
»
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
22
mars
2026
Délibérations : 1.
FINANCES -
Délibération
n° 04-2026-01
- Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
du
Budget
Général
2026
-__
Délibération
n° 04-2026-02
- Vote
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2026
-__
Délibération
n° 04-2026-03
- Budget
Général
2026
2.
INSTITUTIONS
ET
ORGANISME
EXTÉRIEURS
-
Délibération
n°
04-2026-04
- Désignation
des
délégués
pour
siéger
au
Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement,
de
Rivières
et du
Cycle
de
l’Eau
(SIARCE)
- _
Délibération
n° 04-2026-05
- Désignation
des
délégués
représentant
la commune
auprès
du
CNAS
3.
COMMISSIONS
COMMUNALES
-__
Délibération
n°
04-2026-06
- Désignation
des
membres
de
la commission
d’appel
d’offres
-__
Délibération
n°
04-2026-07
- Commission
Communale
des
Impôts
Directs
4.
ORGANISATION
MUNICIPALE
-
Délibération
n°
04-2026-08
- Désignation
d’un
conseiller
municipal
en
charge
des
questions
de
défense
5.
VIE
MUNICIPALE
-
Délibération
n°
04-2026-09
- Formation
des
élus
municipaux
et fixation
des
crédits
affectés
6.
QUESTIONS
DIVERSES
Comptant
sur
votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire
KI
Frédéri
D
|
y
D
|
Œ
É
O!
2
mo
Je
:
ES
7
Ÿ
GER
*