Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1667031926 subv 2022 4
Déliberation - 1722931277 subv 2024 2
Déliberation - 1763115727 subv 2025 4
Déliberation - 1701683298 subv 2023 3
Déliberation - 1671714727 subv enveloppe de solidarite 2023
Déliberation - 1671714203 grangeneuve subv env territorialisee202
Déliberation - 1671714252 grangeneuve subv amendes de police 2023
Déliberation - 1752053409 admr subv exceptionnelle portage des re
Déliberation - 1710426500 subv 2024 1
Déliberation - 1677840302 subv 2023 1
Déliberation - 1686659386 subv association jeunews
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1686659386 subv association jeunews)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON EN FOREZ
Délibération n° D20230906-13
Du 09 juin 2023
SUBVENTION 2023
ASSOCIATION JEUNEWS
Nombre de membres Date de la convocation 02.06.2023
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 02.06.2023
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 10 Pouvoir 3
L’an deux mille vingt-trois, le neuf du mois de juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – BRIAND S – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX
V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MOUTON J (10)
Absents : GALLON M – BRIAND S – CHATAING P - PITAVY A – MOUTON J (5)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
SUBVENTION 2023
ASSOCIATION JEUNEWS
Monsieur le Maire présente à l’assemblée la demande de subvention émanant de l’association
Jeunews basée à Craponne sur Arzon qui fédère des jeunes autour de projets festifs. Des jeunes
ussonnais font partis des adhérents.
Il demande à l’assemblée de bien vouloir statuer.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :
- Décide de ne pas accorder de subvention, réservant ses crédits aux associations
communales ;
- Autorise le Maire à signer tout document à intervenir.
Ont signé au registre tous les membres présents. Fait à Usson en Forez, le 12 juin 2023.
Hervé BÉAL, Maire Josette FOLLÉAT, secrétaire de séance