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Procès Verbal - PV DU 08 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Custines.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 08 12 2023)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Aménagement du territoire,
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
8
DECEMBRE
2023
à
18H00
KKKKKKKKEREX
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 23
de
présents
: 17
-
d’absents
: 6
—- nombre
de
pouvoir
: 4
- de
votants
: 21
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
huit
Décembre,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Pierre
JULIEN.
z Etaient
présents
:
Pierre
JULIEN,
Maire,
J.
KLUGHERTZ,
J.
PANO,
P.
METTAVANT,
R.
DEPRUGNEY,
P.
CHAUVET
Adjoints,
C.
TISSIER,
J.
CHARRONT,
M.O.
FOUQUET,
D.
MICHEL
Conseillers
Municipaux
Délégués,
J.
DELECROIX,
K.
L.
STEMART,
GLATIGNY,
À.
SOLDNER,
S.
FRANZONI,
F.
SCHNEIDER,
|.
DIDELOT
Conseillers
municipaux
Absents
excusés
:
H.
PETITCOLAS
qui
a
donné
pouvoir
à
J.
PANO
S.
ROUYER
qui
a
donné
pouvoir
à
M.O.
FOUQUET
D.
PINCHEDEZ
qui
a
donné
pouvoir
à
P.
JULIEN
Y.
KOECHER
qui
a
donné
pouvoir
à
J.
KLUGHERTZ
M.
CHIBANE
Absente
:
AS.
OSTIN
Un
scrutin
a
eu
lieu,
C.
TISSIER
et
S.
FRANZONI
ont
été
nommées
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
KKKKAKKKKRKRAXKRAKKARKEAKEE
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
6
Novembre
2023.
KKKKKKKKKKKKAKERRRRERERKE
Depuis
la
séance
du
conseil
municipal
en
date
du
6
Novembre
2023,
4
décisions
ont
été
prises
et
signées
par
M.
le
Maire,
Pierre
JULIEN.
DEC
93-2023
à
DEC
96-2023
OBJET
PRESTATAIRES
Contrat
de
services
forestiers
débardage
parcelles
2-3-4-5-6
SARL
EBPE
de
SAIZERAIS
Convention
de
mise
à disposition
maison
des
associations
AMC
-
22/11}
]
Convention
de
mise
à disposition
maison
des
associations
VIDEASTES
-HEMMER
F52
| 14
| 2093
Convention
de
mise
à disposition
maison
des
associations
PHILATELIE
|
.
Contrats
de
nettoyage
des
locaux,
équipements
et
surfaces
vitrées
28
| 11
| 2023
des
bâtiments
communaux
(lots
n°1
et
2)
pour
la
période
du
01
ONET
Services
joe
janvier
2024
au
31
décembre
2024
Page
1
sur
15 RORAOKOÉOR
RAR
A RO AAA
OR
A
RAR TROR
N°
1
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
Rapporteur
: Patrick
METTAVANT
Domaine
: 7
FINANCES
LOCALES
Rubrique
: 71
Décisions
budgétaires
Télétransmission
: oui
BUDGET
GENERAL
La
présente
délibération
modificative
ne
concerne
que
la
section
d'investissement
du
budget
général.
Deux
nouvelles
subventions
d'un
montant
total
de
158
099
euros
viennent
compléter
les
financements
d'investissement
:
-__
notification
de
la
Région
dans
le
cadre
du
programme
CLIMAXION
pour
un
montant
de
63
534
euros,
-__
notification
du
Département
au
titre
du
dispositif
Appui
aux
Territoires
54
d'un
montant
de
94
565
euros.
Ces
recettes
permettent
d'inscrire
de
nouvelles
dépenses
visant
à :
+
solderles
financements
de
la cour
de
l'Ecole
Louis
Guingot
à hauteur
de
18
000
euros
et
de
l'espace
HAAS
pour
12
000
euros,
e
poursuivre
le
programme
d'économie
d'énergie
que
la
commune
a
défini
sur
divers
bâtiments
en
allouant
un
montant
de
125
889
euros.
Il
est
à
noter,
en
dépense
comme
en
recette,
l'inscription
de
crédits
budgétaires
en
dépôts
et
cautionnements
pour
un
montant
de
600
euros
correspondant
à
l'entrée
d’un
nouveau
locataire.
Le
total
des
dépenses
de
la
section
est
équilibré
avec
celui
des
recettes
avec
un
montant
de
158
699
euros.
La
présente
décision
modificative
se
présente
ainsi
:
Page
2
sur
15 DÉCISION
MODIFICATIVE
N°3
Section
d'investissement
Dépenses Chapitre |
Article
Libellé
Montant
article
|Montant
chapitre
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
600,00
165
Dépôts
et
cautionnements
600,00
21
Immobilisations
corporelles
158
099,00
21311
[Hôtel
de
ville
41
000,00
21312
Bâtiments
scolaires
39
000,00
21318
[Autres
bâtiments
publics
78
099,00
Total
des
dépenses
158
699,00
158
699,00
Recettes Chapitre |
Article
Libellé
Montant
article
Montant
chapitre
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
600,00
165
Dépôts
et
cautionnements
600,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
158
099,00
1322
[Subvention
Région
Climaxion
63
534,00
1323
[Subvention
Département
94
565,00
Total
des
recettes
158
699,00
158
699,00
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
en
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
par
un
vote
à
l'unanimité,
e
AUTORISE
les
modifications
des
comptes
selon
le tableau
ci-dessus,
M.
le
Maire
tient
à préciser
que :
-
La
subvention
Climaxion
de
la
Région
a
été
attribuée
pour
les
travaux
de
pose
de
panneaux
photovoltaïques
-
La
subvention
du
Département
a
été
attribuée
pour
les
travaux
de
la
cour
de
l’école.
M.
METTAVANT
rappelle
que
les
subventions
ne
sont
pas
affectées
à
une
opération
mais
inscrites
au
Budget
Primitif.
KRKAKKKEKERKEARRRRRRRAEE
Page
3 sur
15 N°2
CLOS
BARRES
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Rapporteur
: Patrick
METTAVANT
Domaine
: 7
FINANCES
LOCALES
Rubrique
: 71
Décisions
budgétaires
Télétransmission
: oui
BUDGET
ANNEXE
CLOS
BARRES
La
viabilisation
des
parcelles
du
Clos
Barrès
étant
achevée,
il convient
de
constater
cette
situation
dans
la
comptabilité
communale
et
d'enregistrer
le
prix
de
revient
des
4
lots
dans
la
comptabilité
de
stocks.
Cette
décision
modificative
acte
donc
cette
valorisation
et
la future
vente
des
parcelles
en
prévoyant
les
écritures
de
sortie
de
stock.
BUDGET
2023
— DECISION
MODIFICATIVE
N°1
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
.
Hbotté
à
Montant
:
4
NS
à
Montant
Chapitre |
Compte
Libellé
[rotai
chapitre
compta
Chapitre |
Compte
Libellé
rotal
chapitre!
compte
042
177
235,43
042
177
235,43]
71355
ariation
de stocks
terrains
aménagés
177
235,43
71355
Variation
de stocks
terrains
aménagés
177
235,43
Total
177235,43)
177
235,43
Total
177235,431
177
235,43]
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
:
:
Montant
a
ë
à
Montant
Chapüre À
Compte
Libellé
frotal chapitre!
compte
Chapitre }
Compte
Libellé
Hotal
chapitre
compte
040
177
235,43
040
177
235,43]
3555
Produits
finis
—- Terrains
aménagés
177
235,43
3555
Produits
Anis
—Terrains
aménagés
177
235,43
Total
177235,43|
177
235,43
Total
177
235,431
177
235,43
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
en
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
par
un
vote
à
l'unanimité,
AUTORISE
les
modifications
des
comptes
selon
le
tableau
ci-dessus.
M.
METTAVANT
indique
que,
pour
ce
budget
annexe,
il
faut
maintenant
porter
en
constatation
les
produits
à
vendre.
Il rappelle
que
le
budget
annexe
concernant
les
lotissements
a
bien
pour
objectif
la
vente
et
non
la
constitution
d'un
patrimoine.
M.
LE
MAIRE
indique
qu’un
acte
authentique
devrait
être
signé
d'ici
la
fin
de
cette
année.
Page
4
sur
15 M.
SCHNEIDER
demande
si au
niveau
des
charges
il reste
encore
des
dépenses
?
M.
METTAVANT
répond
qu'il
restera
une
charge
à
intégrer,
à
savoir
les
frais
des
constats
d'huissier. M. DELECROIX
demande
si la
signature
concerne
un
ou
plusieurs
lots
?
M.
LE
MAIRE
répond
qu'il
s'agit
d’une
vente
qui
n'était
pas
conditionnée
à
l'obtention
d'un
financement
ou
du
permis
de
construire.
KAKKRELRRRRAR
AREA
RÉ ARE
N° 3
DELIBERATION
SPECIALE
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
AVANT
L’'ADOPTION
DU
BUDGET
Rapporteur
: Patrick
METTAVANT
Domaine
: 7
FINANCES
LOCALES
Rubrique
: 71
Décisions
budgétaires
Télétransmission
: oui
BUDGET
GENERAL
La
présente
délibération
vise
à
permettre
à
M.
le
Maire,
dans
l'attente
du
vote
du
budget
primitif
2024,
d'engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
en
2023,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
Cette
disposition,
prévue
à
l'article
L1612-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
apporte
une
souplesse
de
gestion
calendaire
à
la
commune
et
permet
de
disposer
des
autorisations
nécessaires
pour
engager
des
dépenses
dans
un
contexte
de
changement
de
référentiel
de
plan
de
comptes
applicable
à
partir
du
1°
janvier
2024
(l'instruction
M57
venant
remplacer
l'instruction
M14).
Par
l'adoption
de
cette
délibération,
la
commune
peut,
dès
le
début
de
l'exercice
2024
+ __ Poursuivre
son
programme
d'économie
d'énergie
dans
les
différents
bâtiments
publics,
e
Déployer
de
nouvelles
installations
photovoltaïques,
+ _
Réaliser
des
optimisations
de
travaux
sur
la
période
hivernale,
+
Acquérir
du
matériel
informatique
et
du
mobilier,
Page
5 sur
15 .
et
lancer
des
études.
DELIBERATION
SPECIALE
INVESTISSEMENT
en
application
de
l’article
L1612-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Exercice
2024
Dépenses
M4
— Exercice
2023
M57
- Exercice
2024
Halte
-
Budget
.
.
Montant
Montant
Libellé
Chapitre
cumué
2023
Chapitre |
Article
article
chapitre
immobilisations
corporelles
20
27
000,00
20
Immobilisations
corporelles
28
000,00
203
[Frais
d'études
et frais
d'insertion
28
009,00
Subventions
d'équipement
versées
204
4
000,00
Immobilisations
corporelles
21
697
866,00
21
Immobilisations
corporelles
189
000,00
2128
Aménagements
de
terrains
16
000,00
2131
[Bâtiments
publics
162
000,00
2183
[Matériel
informatique
4 000,00
2184
Matériel
de
bureau
et
mobilier
10
000,00
Immobilisations
en
cours
23
241
896,00
Total
des
dépenses
votées
2023
970
762,00
Montant
du
4/4
des
crédits
242
690,50!
|Total
des
dépenses
autorisées
2024
217
000,00!
217
000,00
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
en
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
par
un
vote
à
l'unanimité,
- _
AUTORISE,
jusqu’à
l'adoption
du
budget
primitif
2024,
M.
le
Maire
à engager
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
les
limites
et
les
affectations
du
tableau
ci-dessus.
M.
LE
MAIRE
explique
que
cette
délibération
peut
permettre
d'engager
des
dépenses
à
hauteur
d’un
quart
du
budget
précédent.
Cela
permet
d'anticiper
les
commandes
et
devis
dès
le
début
de
l'année
et de
ne
pas
les
solliciter
en
avril,
en
même
temps
que
la
majorité
des
collectivités
qui
votent
leur
Budget
Primitif
au
plus
tard
le
15
avril.
Ainsi
on
réalise
l'exercice
budgétaire
sur
12
mois
plutôt
que
sur
8
mois.
M.
METTAVANT
ajoute
que
les
dépenses
engagées
seront
obligatoirement
reprises
au
Budget
Primitif.
Les
travaux
sont
visés
dans
cette
délibération
et
cette
anticipation
permet
d'obtenir
des
tarifs
bien
plus
intéressants
de
la
part
des
fournisseurs
qui
sont
en
attente
pendant
3
mois
et
ensuite
sollicités
de
toute
part
lorsque
les
budgets
sont
votés.
M.
LE
MAIRE
précise
les
dépenses
engagées
à
savoir,
les
frais
d'étude
portant
sur
le
Poumon
Vert,
l'audit
sur
les
bâtiments
des
logements
communaux
l'étude
pour
permettre
la
mise
en
place
des
installations
nécessaires
à
l’utilisation
des
eaux
pluviales
dans
les
sanitaires,
l'aménagement
de
terrains
(terrain
rouge
de
Clévant).
Ces
études
permettront
de
déposer
des
dossiers
de
demande
de
subventions
tels
que
l'aménagement
du
terrain
rouge
pour
entrainement
pendant
l'hiver
et
ainsi
préserver
les
Page
6
sur
15 terrains
verts
(infos
de
J.
DELECROIX,),
l'isolation
du
bâtiment
du
Centre
Technique
Municipal
et l'études
liées
aux
projets
photovoltaïques.
M.
SOLDNER
précise
qu'il
serait
bien
que
les
commissions
disposent
d'un
matériel
informatique.
M.
LE
MAIRE
répond
que
l'idée
est
à
réfléchir
et
qu'il
y
a
un
ordinateur
disponible
dans
la
salle
des
commissions.
M.
SCHNEIDER
indique
que
le
terrain
de
foot
au
Pré
à
Varois
drainé
l’année
dernière
est
resté
praticable
tout
l'été
et
jusqu'au
mois
de
novembre.
Avec
les
fortes
intempéries
il
est
actuellement
plein
d'eau
mais
c'est
partout
comme
ça.
M.
LE
MAIRE
à
bien
noté
l'urgence
de
refaire
ce
terrain
rouge
pour
préserver
les
terrains
verts.
KAKRKKKKRARKXKRRRKKKEERERE
N°
4
PRODUITS
COMMUNAUX
2024
Rapporteur
:
Patrick
METTAVANT
Domaine
: 7
FINANCES
LOCALES
Rubrique
: 71
Décisions
budgétaires
Télétransmission
: oui Désignations
2023
2024
.Autorisation
de
voirie
par
mètre/linéaire/jour
1.00
1.00
Annonces
publicitaires
Bulletin
1/12ème
de
page
9,20
x
4,00
cm
79.00
79.00
1/8ème
de
page
9,20x
6,40
cm
96.00
96.00
1/6ème
de
page
9,20x
8,70
cm
122.00
122.00
1/4
de
page
9,20
x
13,50
cm
168.00
168.00
1/3
de
page
19,00
x
8,60
cm
214.00
214.00
1/2
page
19,00
x
12,90
cm
255.00
255.00
21/3
de
page
19,00
x
17,20
cm
316.00
316.00
3/4
de
page
19,00
x
19,20
cm
357.00
357.00
1
page
19,00
x
25,80
cm
459.00
459.00
+
1
parution
dans
le
flash
taille
indifférenciée
Publicité
flash
:
.Pour
1 parution
taille
indifférenciée
26.00
26.00
.Pour
nouveaux
artisans/commerçants
travaillant
seul
ou
maximum
1 salarié
Gratuit
Gratuit
Page
7
sur
15 Concessions
cimetière
.Trentenaire
192.00
192.00
.Cinquantenaire
276.00
276.00
.Perpétuelle
7
500.00
7
500.00
1è
acquisition
Columbarium
(pour
15
ans
nouveau)
700
700
1
acquisition
Columbarium
(pour
20
ans
ancien)
700
700
Renouvellement
Columbarium
(pour
15
ans
nouveau)
500.00
500.00
Renouvellement
Columbarium
(pour
20
ans
ancien)
500.00
500.00
Gobelet
cuivre
columbarium
17.00
17.00
Demi-tombe
15
ans
120.00
120.00
Demi-tombe
30
ans
230.00
230.00
Jardin
du
souvenir
plaque
20.00
20.00
Cavurnes Concession
15
ans
500.00
500.00
Concession
30
ans
720.00
720.00
Atelier
de
distillation
.Extérieur
45.00
45.00
.Custines
23.00
23.00
.Gaz
pour
100
|.
de
fruits
17.00
17.00
.Eau
(3m*
par
distillation
et
par
jour)
-
Pour
1001
11.00
11.00
-
Pour
2001
12.00
12.00
-
Pour
3001
13.00
13.00
-
Pour
4001
14.00
14.00
.Électricité
(forfait
journalier)
5.00
5.00
Alcoomètres/Thermomètre .0/35
40.00
40.00
.35/70
40.00
40.00
.40/50
110.00
110.00
.50/60
107.00
107.00
.0/100
40.00
40.00
.Thermomètre
33.00
33.00
Partic
Partic
Location
salles,
cuisines
et
vaisselle
Location
|
forfait.
|
LOCation
|
forfait
Salle
des
Banquets
:
.Associations
locales
(2ème
location)
142.00
|
65.00
|
250.00
|65.00
avec
nettoyage
267.00
|
65.00
.Particuliers
:
- du
lundi
soir
au
jeudi
soir
92.00
65.00
|
200.00
|65.00
Page
8
sur
15 - avec
nettoyage
217.00
|
65.00
- week-end
220.00
|
65.00 |
328.00 |
65.00
- avec
nettoyage
345.00
|65.00
|Collation
sans
repas
(après
des
obsèques)
se
30.00
30.00
déroulant
à
Custines
Forfait
nettoyage
125.00
Forfait
re-lavage
vaisselle
(sale)
50.00
50.00
Paiement
de
la
location :
-
chèque
d’acompte
de
30%
-
chèque
de
70%
pour
le solde
Caution
: salle
500.00
500.00
badges
80.00
80.00
Salle
des
Fêtes
:
. Associations
locales
(2ème
location)
192.00
|
65.00
|
392.00
|
65.00
. avec
nettoyage
parquet
uniquement
392.00
|
65.00
. Particuliers : - du
lundi
soir
au
jeudi
soir
196.00
|
65.00
|
396.00
| 65.00
- avec
nettoyage
parquet
uniquement
422.00
|
65.00
- avec
nettoyage
cuisine,
bar,
toilettes
368.00
65.00
- avec
nettoyage
total
594.00
|
65.00
- week-end
826.00
|
65.00 |
1026.00 | 65.00
- Week-end
(nettoyage
total)
998.00
|
65.00
- week-end
(nettoyage
cuisine,
bar,
toilettes)
772.00
|
65.00
Forfait
nettoyage
total
398.00
Forfait
nettoyage
parquet
226.00
Nettoyage
(cuisine,
bar,
toilettes)
172.00
. Nouvel
an
2
190.00 |
65.00 |
2190.00 | 65.00
Forfait
re-lavage
vaisselle
(sale)
75.00
75.00
. Machine
bière
à
pression
18.00
18.00
Paiement
de
la
location :
-
chèque
d’acompte
de
30%
-
chèque
de
70%
pour
le
solde
Caution
: salle
1 200.00
1200.00
badges
80.00
80.00
. Intervention
rondier
(gardiennage)
50.00
50.00
. Immobilisation
rondier
€
/heure
25.00
25.00
Page
9
sur
15 . Immobilisation
agent
communal
€ /h
30.00
30.00
Vaisselle
cassée
(par
unité)
. Assiette
4.00
4.00
. Verre,
tasse,
cendrier
2.00
2.00
. Coupe
à
champagne,
cruche
verre
4.00
4.00
. Couvert
2.00
2.00
. Plat
inox
petit
8.00
8.00
. Plat
inox
moyen
20.00
20.00
. Plat
inox
grand
carré
23.00
23.00
. Chinois,
égouttoir,
louche,
écumoire,
fourchette
à
viande,
tire-bouchon,
saladier
en
verre,
saucière,
5.00
5.00
corbeille
à
pain,
essoreuse
à
salade,
fouet
. Couteau
à
pain
10.00
10.00
. Casserole
13.00
13.00
. Gros
faitout
40.00
40.00
. Percolateur
275.00
275.00
. Bac
gastro
perforé,
grille,
plaque
four
28.00
28.00
. Bac
gastro
plein
31.00
31.00
. Pelle
à
glaçons
15.00
15.00
Disque
stationnement
1.00
1.00
Médiathèque . Cotisation
annuelle :
- habitants
Custines/Millery
7.50
7.50
- habitants
autres
communes
11.00
12.00
- tarifs
préférentiels
pour
CCAS
+
- étudiants
(sur
justificatifs)
2.00
2.00
- enfants
de
0
à
18
ans
Gratuit
Gratuit
. Perte
carte
2.00
2.00
. Retard
restitution
par
jour
0,15
0.15
. Refus
paiement
pénalités
de
retard
15.00
15.00
. Impression
une
feuille
(NB)
0.20
0.20
. Consultation
Internet
Gratuit
Gratuit
. Sac
en
tissu
3.00
3.00
Intervention
service
technique
pour
répandre
produit
absorbant
sur
153.00
153.00
chaussée
suite
à
accident
Fibre
optique/redevance
occupation
domaine
public . par
km/par
artère
en
souterrain
. par
km/par
artère
en
aérien
. par
m?
au
sol
pour
les
installations
autres
que
stations
électriques
Badges
salles
et
bât
associatifs
Suivant
décret
Suivant
décret
Suivant
décret
80.00
Suivant
décret
Suivant
décret
Suivant
décret
80.00
Page
10
sur
15 Clés
électroniques
bâtiments
anciennes
. anciennes
155.00
200.00
. nouvelles
60.00
INDEMNITES
ou
BONS
DIVERS
Allocations
Nouveau-nés
45.00
45.00
Caisse
d'Épargne
des
Pays
Lorrains
par
naissance
et en
accompagnement
du
versement
attribué
par
la
C.E.
Vacations
funéraires
25.00
25.00
Les
tarifs
qui
sont
modifiées
portent
sur
les
locations
des
salles
qui prennent
en
compte
tous
les
frais
de
fonctionnement
inhérents
et
sur
les
clés.
Effectivement,
les
anciennes
clés
sont
devenues
très
chères
à remplacer
et le
nouveau
système
permet
d'installer
des
cylindres
/clés
beaucoup
moins
onéreux.
La
seule
obligation
imposée
aux
utilisateurs
est
de
passer
leurs
clés
dans
le
boitier
de
mise
à jour
situé
dans
le
sas
de
la
mairie.
M.
SCHNEIDER
remarque
qu'il
n'y
a
pas
eu
de
commissions
finances
sur
les
tarifs
communaux
comme
les
années
précédentes.
M.
METTAVANT
précise
qu'il
n'y
a pas
de
commissions
finances.
Les
commissions
se
réunissent
et
échangent
sur
les
tarifs
les
concernant
et
font
remonter
au
Conseil
municipal.
M.
SCHNEIDER
trouve
que
les
salles
semblent
peu
louées
en
particulier
la
salle
des
fêtes.
M.
LE
MAIRE
indique
que
les
locations
à l'occasion
des
mariages
se
font
dans
d’autres
communes
dotées
d’un
autre
cadre.
KAKKKKKKAKRAAKKKAKEARKAXEX
N°5
NOËL
ENFANTS
DU
PERSONNEL
- ANNÉE
2023
Rapporteur
: Patrick
METTAVANT
Domaine
: 7
FINANCES
LOCALES
Rubrique
: 762
Contributions
versées
Télétransmission
: oui
Page
11
sur
15 Il est
proposé
au
conseil
municipal
d'accorder
aux
enfants
du
personnel
âgés
de
0
à
13
ans
un
bon
d'achat
d'une
valeur
de
70
€
à
l’occasion
des
fêtes
de
Noël,
soit
au
total
:
10
enfants
x
70
€/enfant
=
700
€
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
en
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
-
Décide
d'attribuer
un
bon
d'achat
de
70
€
chacun
aux
enfants
du
personnel
territorial
concernés
c'est-à-dire
aux
enfants
de
0
à
13
ans
-
Dit
que
les
crédits
nécessaires
à
cette
dépense
sont
prévus
à
l’article
6232
du
budget
primitif
2023
LISTE
DES
ENFANTS
BÉNÉFICIAIRES
DES
BONS
D’ACHATS-
ANNÉE
2023
1
[PAULY
Juliette
2011
70
€
2
|CALAZEL
Benjamin
2012
70
€
3
MEUNIER
Marius
2013
70
€
4
|MEUNIER
Oscar
2011
70
€
5
LAURENT
BURET
Ethan
2011
70
€
6
|LAURENT
BURET
Eline
2012
70
€
7
|EHRHART
(1)
Eva
2019
70
€
8
|EHRHART
(1)
Célia
2016
70
€
9
| SCHWARTZ
Eloy
2022
70
€
10
|CHARDIN
(2)
Emma
2023
70
€
700
€
Nota : (1)
Enfants
de
l'agent
Charline
FABE
(2)
Enfant
de
l’agent
Marion
SAILLIOT RAR
AAA
AR
ARR
A
ARORUK
OBSERVATIONS
DIVERSES
:
+
Retour
sur
la
réunion
avec
les
associations
qui
s'est
déroulée
jeudi
7
décembre
Un
groupe
s'est
créé
pour
travailler
sur
l’organisation
d’une
journée
des
associations
qui
pourrait
se
dérouler
en
septembre.
Page
12
sur
15 Un
calendrier
des
festivités
va
être
créé
pour
éviter
les
chevauchements
entre
les
manifestations
de
la
commune
et
celles
des
associations
et
les
problèmes
de
réservation
de
matériels.
Les
associations
ont
été
sollicitées
pour
participer
au
jumelage
(507
anniversaire).
L'idée
a
même
émergé
d'inviter
les
présidents
des
associations
ou
clubs
allemands
pour
imaginer
des
manifestations
franco-allemandes
par
la
suite.
La
commémoration
du
80°"
anniversaire
de
la
libération
a
été
abordée.
Les
associations
sont
prêtes
à
se
réunir
une
fois
par
an.
Concernant
les
demandes
éventuelles
de
travaux,
elles
seront
traitées
comme
tous
les
ans
à
savoir
lors
de
l'échange
concernant
les
finances
et
les
subventions.
Les
associations
ont
été
remerciées
pour
toutes
les
activités
proposées
et
leurs
participations
à
la
vie
collective.
M.
DEPRUGNEY
indique
que
des
associations
vont
créer
des
groupes
pour
pouvoir
communiquer
notamment
sur
les
manifestations
et
pour
relayer
d'autres
informations.
M.
LE
MAIRE
précise
que
lors
de
cette
fête
des
associations,
les
nouveaux
habitants
pourraient
y
être
conviés
et
ainsi
connaître
les
activités
disponibles
sur
la
commune.
Il remercie
les
associations
pour
leur
engagement.
M.
SCHNEIDER
informe
que
la
CCBP
envisage
de
faire
un
catalogue
des
activités
sportives.
M.
KLUGHERTZ
souligne
que
les
informations
de
la
CCBP
datent
de
2015
et
sont
erronées.
M.
LE
MAIRE
répond
qu'il
n’est
pas
évident
de
collecter
les
données,
mais
un
travail
peut
être
fait
dans
chaque
collectivité.
Fa
Sécurisation
de
l'accès
vers
le
stade
de
Pré
à
Varois
Suite
à
l'agrandissement
de
l’entreprise
TTM
et
le
développement
de
leurs
activités
économiques,
l'accès
devient
dangereux.
Après
échanges
avec
M.
KOLB
(TTM),
la
CCBP
et
la
collectivité,
il a
été
convenu
de
sécuriser
l'accès
pour
les
piétons
et
les
vélos.
M.
DELECROKX
ajoute
que
cette
sécurisation
servira
également
aux
promeneurs,
aux
sportifs
et
aux
usagers
des
structures
sportives.
M.
DEPRUGNEY
précise
que
des
travaux
pour
faire
ralentir
les
automobilistes
sont
en
cours
pour
installer
des
chicanes.
M.
LE
MAIRE
indique
que
dans
le
PPI,
des
travaux
de
maintenance
et d'investissement
étaient
prévus
pour
le
plan
vélo
et
maintenant
ces
travaux
de
sécurisation
sont
notés.
TTM
participera
pour
la
fourniture
de
matériaux.
Il
a
été
également
évoqué
quelques
problèmes
dans
la
dénomination
du
chemin
qui
signale
le stade
de
Pré
à Varois.
Page
18
sur
15 M.
LE
MAIRE
prend
note
et
indique
que
le
problème
sera
évoqué
lors
des
travaux
de
normalisation
des
adresses.
Concernant
la
signalisation,
celle-ci
est
à
la
charge
de
la
collectivité
qui
souhaiterait
harmoniser
ces
informations
sur
le
territoire,
mais
cela
n'intéresse
aucune
autre
collectivité.
De
plus,
il
faut
respecter
les
obligations
règlementaires
(demandes
autorisations
auprès
du
Département).
La
commission
urbanisme
est
sollicitée
pour
travailler
sur
ce
sujet
avec,
pourquoi
pas,
avec
l'intervention
des
commerçants.
Es
Vœux
La
cérémonie
aura
lieu
le
Jeudi
18
janvier
à
18h
au
lieu
du
17
comme
initialement
prévue.
+
Fibre
M.
DELECROIX
informe
que
la
réunion
a eu
un
bon
impact
et
les
présents
transmettent
les
informations.
Beaucoup
de
personnes
y
sont
venues
(+
de
350
personnes).
M.
DEPRUGNEY
indique
qu'une
communication
sera
faite
sur
le
flash
de
Janvier/Février,
mais
également
sur
Facebook.
Un
nouveau
rappel
sera
fait
sur
le
flash
de
Mars/Avril.
Cette
réunion
publique
a
été
organisée
par
Losange
de
la
région
Grand
Est.
M.
LE
MAIRE
précise
que
le
réseau
câblié
resté
sur
le
terrain
appartient
encore
à Vitis.
Le
retrait
des
câbles
reste
un
problème
qu'il
faudra
résoudre.
Mme
FRANZONI
propose
qu'une
«
Foire
aux
questions
»
sur
le
sujet
soit
développée
et
accessible
sur
le
site.
M.
DEPRUGNEY
indique
que
toutes
les
réponses
aux
questions
se
trouvent
sur
le
site
internet
de
Losange
et
que
la
collectivité
publiera
le
lien
pour
y
accéder.
M.
LE
MAIRE
ajoute
que
la
communication
sera
faite
pour
accompagner
les
habitants.
+
Vidéoprotection
Les
pièces
d'identité
ont
été
collectées
et
constituent
le
dossier
transmis
où
à
transmettre
en
Préfecture
pour
les
habilitations.
sk
Jumelage
Une
réunion
conduite
par
M.
DELECROKX
a
eu
lieu
samedi
dernier.
Le
fil conducteur
consiste
à
organiser
une
balade
avec
un
récit
historique,
un
parcours,
cinq
tableaux
et
un
questionnaire.
Cette
balade
sera
portée
par
M.
SOLDNER.
D'autres
animations
seraient
également
au
programme
: guinguette
au
poumon
vert,
scénettes,
petits
parcours
et
un
repas
dans
la
cour
de
l'école.
L'objectif
du
groupe
est
d'héberger
la
totalité
des
participants
chez
l'habitant.
La
prochaine
réunion
du
groupe
de
travail
est
fixée
au
13
janvier
2024
de
9h
à
12h.
Page
14
sur
15 M.
LE
MAIRE
indique
que
Maryline
MONTIEL
souhaite
intégrer
ce
groupe
de
travail.
M.
DELECROKIX
sollicitera
les
présidents
des
associations.
%
Travaux
sur
le
viaduc
d'Autreville
L'autoroute
A31
sera
fermée
ponctuellement
et
complètement
pour
effectuer
les
travaux
sur
le
viaduc
les
16
et
17
mars
ainsi
que
les
4
et
8
avril.
Les
poids
lourds
ne
passeront
pas
en
agglomération.
Une
communication
sera
à faire
avant
les
travaux.
M.
KLUGHERTZ
a
demandé
que
soit
effectué
un
état
des
lieux
des
voiries
avant
et
après
les
déviations.
La
sous-directrice
de
la
Direction
Départementale
des
Routes
de
l'Est
s'est
proposée
pour
venir
apporter
des
explications.
La
séance
est
levée
à
19h35
Secrétaires
de
séance,
M.
le
Maire
Carine
TISSIER
Pierre
JULIEN
Sabah
FRANZONI
Page
15
sur
15