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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 83 2022 Adm gen gouv Approbation PV 110722
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 83 2022 Adm gen gouv Approbation PV 110722)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
Délibération 83-2022 1/2
Département de Lot et Garonne
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Séance du 19 septembre 2022
Nombre de membres du conseil : 46 Quorum : 24
En exercice : 46
Présents à la réunion (à l’ouverture) : 38 Date convocation : 13/09/2022 Pouvoirs de vote : 2 Date d’affichage : 13/09/2022
L’an deux mille vingt et deux, le dix-neuf septembre, à dix-sept heures trente, les conseillers communautaires se sont réunis à la salle Saint Clair de Port Sainte Marie, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Président, conformément à l’article L2121-10 du Code Général des Collectivités Locales.
Délibération n°83-2022 – Administration générale / gouvernance
Approbation Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022
Annexe 1 : PV séance du 11 juillet 2022
Acte rendu exécutoire après le dépôt en
Préfecture : 26/09/22
Publication : 26/09/22
Commune Nom - Prénom
Présent
Suppléé par
…
Pouvoir à …
Observation
Excusé Absent
AIGUILLON
GIRARDI Christian X
LARRIEU Catherine X
LE MOINE Éric X
ROSSET Lise X
LAFON Alain X
BIDET Valérie X Arrivée à 17h50 – délibération n°84-2022
MELON Christophe X
BEUTON Michèle X
JACOB Joël X Pouvoir à BEUTON Michèle
LEVEUR Brigitte X Pouvoir à PEDURAND Michel
PEDURAND Michel X
AMBRUS LAFOUGERE Christian X
BAZENS CASTELL Francis X
BOURRAN PILONI Béatrice X
CLERMONT-DESSOUS
CAUSERO J-Pierre X
ORLIAC Dominique X
COURS JANAILLAC Nicolas X
DAMAZAN
MASSET Michel X
ROSSATO Stéphane X
AGOSTI Christine X
FREGIMONT PALADIN Alain X
GALAPIAN LEBON Georges X
GRANGES/LOT BOÉ J-Marie X
LACEPEDE CASSAGNE Sophie X
LAGARRIGUE JEANNEY Patrick X
LAUGNAC LABAT Jocelyne X
LUSIGNAN-PETIT LAGARDE Philippe X
MADAILLAN DARQUIES Philippe X
MONHEURT ARMAND José X
MONTPEZAT d’AGENAIS SEIGNOURET Jacqueline X
NICOLE COLLADO François X
AR Prefecture
047-200068922-20220919-832022-DE
Reçu le 26/09/2022
Publié le 26/09/2022 Délibération 83-2022 2/2
PORT-STE-MARIE
LARROY Jacques X
GENTILLET J-Pierre X
ARCAS Elisabeth X
LIENARD Pascale X
PRAYSSAS
BOUSQUIER Philippe X
RUGGERI Aldo X
PUCH d’AGENAIS MAILLE Alain X
RAZIMET TEULLET Daniel X
SAINT-LAURENT TREVISAN Jocelyne X Arrivée à 17h50 – délibération n°84-2022
SAINT-LEGER SAUBOI Bernard X
SAINT-LEON BUGER Nathalie X
SAINT-PIERRE de BUZET YON Patrick X
SAINT-SALVY VISINTIN Jacques X
SAINT-SARDOS MAS Xavier X Suppléé par FONTANILLE Pierre
SEMBAS LASCOMBES Aurore X
Soit, pour cette séance : 40 2 4
A été nommé Secrétaire de séance : Nathalie BUGER
Délibération n°83-2022 – Administration générale / gouvernance
Approbation Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022
Annexe 1 : PV séance du 11 juillet 2022
Acte rendu exécutoire après le dépôt en
Préfecture : 26/09/22
Publication : 26/09/22
Vu le procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022,
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré
40 Voix pour - 0 Voix contre – 0 Abstention
Adopte le procès-verbal de la séance 11 juillet 2022, ci-joint en annexe.
Pour copie certifiée conforme,
AR Prefecture
047-200068922-20220919-832022-DE
Reçu le 26/09/2022
Publié le 26/09/2022