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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 012 2024 Adm generale gouv Approbation PV 120224
Document publié le Lundi 12 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 012 2024 Adm generale gouv Approbation PV 120224)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Banque,
onlluent
ei
olooux
de
Froyises
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
25
mars
2024
En
exercice
: 46
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 36
Pouvoirs
de
vote
: 5
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage
:
19/03/2024 19/03/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
mars,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la salle
des
fêtes
de
Bourran,
sur
la
convocation
qui
leur
à
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°012-2024
- Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
février
2024
Annexe
| : PV
séance
du
12
février
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture:
Ù 5
AVR. 2024
Publication:
(5
AVR.
2024
|
al
|
-
Commune
Nom
- Prénom
£
®
=
Observation
8
G
&|Q|
à
O|Q
&|Q|5
|
<
ne
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
Arrivée
à
18h30-Délibération
033-2024
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
[Pouvoir
à
C.
GIRARDI
AIGUILLON
BIDET
Valérie
X
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
PEDURAND
Michel
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
Ye
Arrivée
à
18h05-Délibération
033-2024
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
[Pouvoir
à
$.
ROSSATO
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
[Pouvoir
à
J, ARMAND
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
012-2024
AR
Prefecture
047-200068922-20240325-0122024-DE Reçu le
05/04/2024 RRONHHEURE
Far,
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline
X
Départ
à
18h30-Pouvoir
à C.
LAFOUGÉRE
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pièrre
X
ARCAS
Elisabeth
X
LIENARD
Pascale
*X
[Pouvoir
à J. LARROY
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI Aldo
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
X
|Pouvoir à CASTELL
Francis
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
38
|5
3
A
été
nommée
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nathalie
BUGER
Délibération
n°012-2024
- Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
février
2024
Annexe
| : PV
séance
du
12
février
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
|
Préfecture :
Ù
AVR
2021
Publication :
np
021
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
février
2024,
TS L'ar
PUIS
EULT
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
41
Voix
pour
- 0
Voix
contre
- 0 Abstention
æ
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
février
2024,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
José
Armand
A >
C co
U> & LUENT \ X de C2 .
Délibération
012-2024
La
secrétaire
de
séance,
AR
Prefecture
047-200068922-20240325-0122024-DE Reçu le
05/04/2024