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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 071 2024 Adm generale gouv Approbation PV 130524
Document publié le Lundi 13 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 071 2024 Adm generale gouv Approbation PV 130524)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
onfiyent
al
oteaux
de
Prayssas
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du 08 juillet 2024
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 45
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 40
Pouvoirs
de
vote
: 2
Quorum
: 24
Date
convocation
:
02/07/2024
Date
d'affichage
:
02/07/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
huit
juillet,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Razimet,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°071-2024
— Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
13
mai
2024
Annexe
|
: PV
séance
du
13
mai
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
le
Eu
ÉDIUIL.
1024
Préfecture
:
Publication:
4
6
JUIL. 2024
dl 5
TT
&
Commune
Nom
- Prénom
£
®
=
Observation
#
5
#| à] 3
ä|<
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AIGUILLON
BIDET
Valérie
X
MELON
Christophe
x
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
PEDURAND
Michel
X
[Pouvoir
à
B.
LEVEUR
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à
F. CASTELL
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
[SRLIAC Dominique
| X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOÉË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
Suppléée
par
A.
GIBRAT
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
071-2024
AR
Prefecture
047-200068922-20240708-071_2024-DE Reçu le
16/07/2024 osé
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacquelin
NICOLE
COLLADO
François
PORT-STE-MARIE
LARROY
Jacques
GENTILLET
J-Pierre
ARCAS
Elisabeth
LIENARD
Pascale
BOUSQUIER
Philippe
XI XI KI KID) XXI KT KI DK] DK) ><
FESSES
RUGGERI Aldo
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
RAZIMET
TEULLET
Daniel
SAINT-LAURENT
Siège
vacant,
attente
des
élections
à Saint
Laurent
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
Suppléé
par
J. THOUEILLE
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
celte
séance :
40
|2
3
A
été
nommée
Secrétaire
de
séance
: Mrne
Nathalie
BUGER
Délibération
n°071-2024
— Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
13
mai
2024
Annexe
|
: PV
séance
du
13
mai
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
: 1
6
JUIL.
2024
Publication
: 1
6
JUIL,
2024
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
13
mai
2024,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
42
Voix
pour
- 0 Voix
contre
- 0 Abstention
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
13
mai
2024,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée con
Le
Président,
fortne,
Délibération
071-2024
La
secrétaire
de
séance,
1
LES]
AR
Prefecture
047-200068922-20240708-071_2024-DE Reçu le
16/07/2024