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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 11.04.2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 09.12.2025
Déliberation - Liste des délibérations 28.11.2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Ville-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 28.11.2023)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Logement,
Conseil
Municipal
du
(a
Ville
du
28
novembre
2023
à 19h15
Mairie
Salle
du
Conseil
À
Place
du
Général
de
Gaulle
91620
LA
VILLE
DU
BOIS
Liste
des
délibérations
N°
Objet
de
la
délibération
et
sens
du
vote
2023D48
Dérogation
à
la règle
du
repos
dominical
pour
les
commerces
de
détail
2024
: Avis
Approuvée
à l'unanimité
2023D49
Demande
de
dérogation
au
repos
dominical
de
l'enseigne
Franck
PROVOST
: Avis
Approuvée
à l'unanimité
Réforme
de
la gestion
de
la demande
et des
attributions
de
logements
sociaux
: Conventions
de
gestion
en
flux
2023D50
|
des
réservations
Approuvée
à l'unanimité
Garanties
d'emprunt
- Résidence
intergénérationnelle
Essonne
Habitat
- 87-91
avenue
de
la Division
Leclerc
2023DS1A |
prêt n°151912
2023D51B
Prêt
n°151918
Approuvées
à l'unanimité
Soutien à
l'investissement
communal
2023-2028
- Convention
de
Fonds
de
concours
entre
la Communauté
2023D52
d'agglomération
Paris-Saclay
et la commune
de
La
Ville
du
Bois
—
Réhabilitation
de
l'école
des
Cailleboudes
(ex
Notre
Dame)
Approuvée
à l'unanimité
2023D53
‘|
Inscription
à
l'actif de
terrains
sans
valeur
comptable
: Valorisation
de
100
€
de
parcelles
de
terrains
Approuvée
à l'unanimité
2023D54
Admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
: Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Approuvée
à
l'unanimité
Budget
Ville
2023
: Décision
modificative
n°2
2023D55
Approuvée
à l'unanimité
Révision
des
tranches
du
Quotient
Familial
: Approbation
2023D56
Approuvée
à l'unanimité
Tableau
des
effectifs
: Modification
2023D57
Approuvée
à
l'unanimité
Autorisation
d'urbanisme
PC0916652310007
sise
71-75
avenue
de
la
Division
Leclerc
-
Convention
portant
2023D58
participation
financière
par
le
pétitionnaire
à
l'extension
du
réseau
électrique
hors
du
terrain
d'assiette
de
l'opération
projetée
Approuvée
à l'unanimité
2023D59
Communauté
d'Agglomération
Paris-Saclay
: Présentation
du
rapport
d'activités
2022
Approuvée
à l'unanimité
Communauté
d'Agglomération
Paris-Saclay:
Groupement
de
commandes
pour
la
fourniture
et
l'entretien
de
2023D60
vêtements
de
travail,
équipements
de
protection
individuelle
et
de
chaussure
: Signature
de
la
convention
constitutive Approuvée
à l'unanimité DECISIONS
DU
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
2023DM32
-— Location
de
la
Halle
de
la Croix
Saint-Jacques
: Actualisation
des
tarifs
2023DM33
—
Location
de
la salle
« Quincy
Jones
» du
Conservatoire
: Tarifs
2023-2024
2023DM34
-— Fixation
des
tarifs
pour
Escale'n
Jazz
2024
2023DM35
— Solution
de
convocation
sécurisée
des
élus
Droit
de
préemption
urbain:
Renoncement