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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 15 Agence technique de la Charente designation delegue suppleant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE
201-2018
_02_01_15-DE
MILLE
SE
Confolens
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>>>DD>D>D>DD>DDDDDD>DDD>DDDD>DDDD>DDDD>DDDD>DDDDD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
21
Excusés-Absents
: 06
Délégations
:
02
Date
de
Convocation:
24
janvier
2018
Date
d'affichage
:
Le
1°
février
deux
mil
dix-huit
à dix-huit
heures,
te Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
24
janvier
2048,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
; Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
GOWEAND
James
; Mme
LAFONT
Cindy
; M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e)s
/ Absent{e}s:
Mme
VILLEDARY
Véronique
; M.
BOOB
Frédéric
; M.
VIGNAUD
Jean-Michel
; M.
LASCAUX
Laurent,
M.
MASDOUMIER
Pascal
; Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine
Délégations
: Mme
VILLEDARY
Véronique
à M.
GAULTIER
Emmanuel
; M.
LASCAUX
24
janvier
2018
Laurent
à M.
DESBORDES
Pierre
;
Secrétaire
de
séance
M.
POINTIER
Emeric
Mme
Lafont
arrive
et
prend
part
aux
votes
à partir
de
la délibération
n°9
Urbanisme
-
Aménagement
de
la rue
du
Maquis
Foch
et de
la Rue
du
Pont
Larréguy,
validation
du
Projet
2018/02/01
N°15
15 -
Aménagement
- Agence
Technique
de
la
Charente,
désignation
d’un
délégué
suppléant
Monsieur
le Maire
informe
ses
collègues
que
suite
à l'assemblée
générale
extraordinaire
du
08
novembre
2017
et à
la modification
des
statuts
de
l'ATD16,
il appartient
à la
commune
de
désigner
un
délégué
suppléant.
Pour
mémoire,
Monsieur
Gibert
GERMANEAU
est
délégué
titulaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
"Désigne
M.
Robert
GANTHEIL,
délégué
suppléant
Pour
Extrait
Conforme
Er
Mairie,
lel1®'
février
2018
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens